SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT "Rue Eugène Muller" - mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction neuve de 18 logements collectifs

Visite du site recommandée Visite du site recommandée

CPV: 71200000 Servicios de arquitectura y servicios conexos
Plazo:
12 de noviembre de 2025 a las 23:30
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT "Rue Eugène Muller" - mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction neuve de 18 logements collectifs
Organismo adjudicador:
DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT
Número de premio:
202509151138

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT "Rue Eugène Muller" - mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction neuve de 18 logements collectifs
Description : Visite du site recommandée
Identifiant de la procédure : 7d3f006a-5f5c-4b93-9f04-50f7f4ab733e
Identifiant interne : 202509151138
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue Eugène Muller
Ville : Saint-Just Saint-Rambert
Code postal : 42170
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'équipe de maîtrise d'oeuvre devra répondre, a minima, aux compétences suivantes : - Un architecte ou plusieurs architectes associés et groupés conjointement, inscrit(s) à l'ordre des architectes ou produisant une déclaration du Conseil Régional de l'ordre des architectes, autorisé(s) à exercer en France ; - Economiste de la construction ; - Bureau d'Etudes Techniques " structure " ; - Bureau d'Etudes Techniques " fluides " ; - Bureau d'Etudes Vrd
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT "Rue Eugène Muller" - mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction neuve de 18 logements collectifs
Description : Visite du site recommandée
Identifiant interne : S-PF-59036

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue Eugène Muller
Ville : Saint-Just Saint-Rambert
Code postal : 42170
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Durée : 34 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 23:30 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/11/2025 09:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Avant signature du contrat: référé précontractuel devant le juge des référés du TA de Lyon (art L551-1 et R551-1 et suivants du CJA-Après signature du contrat: référé contractuel devant le TA de Lyon (art L551-13 et suivants et R551-7 du CJA ou recours en pleine juridiction devant le TA de Lyon dans les 2 mois suivant accomplissement des formalités de publicité relatives à l'attribution des contrats (arrêt TROPIC du CE du 16/07/2007 n°29-1545 et CE du 04/04/2014 n°358994-Département de Tarn et Garonne)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D2585486-B494-3073-F4E11DB9DC5FAD13
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT
Numéro d’enregistrement : 386
Adresse postale : 30, rue Palluat de Besset Cs40540
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42007
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Le Directeur Général
Adresse électronique : contact@loirehabitat.fr
Téléphone : 0477423442
Télécopieur : 0477387822
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT
Numéro d’enregistrement : D25854A5-AFCA-6237-58CEB05ABCAFD787
Adresse postale : 30 Rue Palluat De Besset - Cs 40540
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42007
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Mme Magali CHARBONIER
Adresse électronique : m.charbonier@loirehabitat.fr
Téléphone : 0426840878
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : D25854B3-C8BC-CDE4-E7B551E12F0FB8D8
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ed5cfa1d-d4f0-4ee2-bb53-b7435cd3c713 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2025 11:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00666436-2025
Numéro de publication au JO S : 195/2025
Date de publication : 10/10/2025