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Projet du réseau BHNS du Grand Nancy - Etude faune/flore-.

Le présent marché a pour objet le projet du réseau Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) du Grand Nancy - Etude faune/flore. L’objectif de ce marché est la réalisation d’une étude faune flore quatre (4) saisons sur l’ensemble du tracé des lignes BHNS afin d’abonder une possible étude d’impact. …

CPV: 71313400 Evaluación del impacto ambiental para la construcción

Plazo:

7 de julio de 2025 a las 16:00

Tipo de plazo:

Presentación de una oferta

Lugar de ejecución:

Projet du réseau BHNS du Grand Nancy - Etude faune/flore-.

Organismo adjudicador:

Métropole du Grand Nancy

Número de premio:

MGN_2024_079_ED

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole du Grand Nancy

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Projet du réseau BHNS du Grand Nancy - Etude faune/flore-.

Description : Le présent marché a pour objet le projet du réseau Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) du Grand Nancy - Etude faune/flore. L’objectif de ce marché est la réalisation d’une étude faune flore quatre (4) saisons sur l’ensemble du tracé des lignes BHNS afin d’abonder une possible étude d’impact.

Identifiant de la procédure : beda767e-a828-4fb6-9175-a62248cc9f6d

Identifiant interne : MGN_2024_079_ED

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71313400 Étude d'impact sur l'environnement pour la construction

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/ Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est disponible en accès gratuit, complet, direct et sans restriction sur le profil acheteur de la Métropole du Grand Nancy, à l’adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/ Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les opérateurs économiques transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer au DC1 et au DC2 ou équivalent.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot unique

Description : Projet du réseau BHNS du Grand Nancy - Etude faune/flore

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71313400 Étude d'impact sur l'environnement pour la construction

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Possibilité de renouveler trois (3) fois un (1) an la partie accord-cadre.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : Se référer au RC.

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Description : Se référer au RC.

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Description : Se référer au RC.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36257

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36257

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/07/2025 16:00 +01:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 07/07/2025 16:00 +01:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )

Pays : France

Adresse électronique : marches@grandnancy.eu

Téléphone : 0383918365

Rôles de cette organisation :

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8692a5ae-195b-4a26-bf4b-3f9c0811984a - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 05/06/2025 10:40 +01:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 00367250-2025

Numéro de publication au JO S : 108/2025

Date de publication : 06/06/2025