PRESTATIONS de MAINTENANCE CURATIVE et de RÉPARATIONS PONCTUELLES des TOITURES TRADITIONNELLES du PATRIMOINE de LOT HABITAT

Le présent marché a pour objet l'entretien des toitures traditionnelles dans les différentes résidences du patrimoine de LOT HABITAT. Il comprend les prestations suivantes : - interventions de maintenance curative de démoussage et de réparations ponctuelles sur des éléments ou ouvrages de couverture traditionnelle, en présence ou non d'équipements techniques …

CPV: 50800000 Servicios varios de reparación y mantenimiento, 45261900 Reparación y mantenimiento de tejados
Plazo:
2 de junio de 2025 a las 19:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
PRESTATIONS de MAINTENANCE CURATIVE et de RÉPARATIONS PONCTUELLES des TOITURES TRADITIONNELLES du PATRIMOINE de LOT HABITAT
Organismo adjudicador:
LOT HABITAT
Número de premio:
Toitures tradi

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : LOT HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : PRESTATIONS de MAINTENANCE CURATIVE et de RÉPARATIONS PONCTUELLES des TOITURES TRADITIONNELLES du PATRIMOINE de LOT HABITAT
Description : Le présent marché a pour objet l'entretien des toitures traditionnelles dans les différentes résidences du patrimoine de LOT HABITAT. Il comprend les prestations suivantes : - interventions de maintenance curative de démoussage et de réparations ponctuelles sur des éléments ou ouvrages de couverture traditionnelle, en présence ou non d'équipements techniques tels que des panneaux solaires / photovoltaïques, panneaux publicitaire, etc
Identifiant de la procédure : eb770cec-03a0-4b6d-85b1-5414a1a0244e
Identifiant interne : Toitures tradi
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commandes, multi-attributaire. Visite obligatoire
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Secteur 1
Description : Montcuq - Prayssac - Cahors - Lalbenque - Gourdon
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261900 Réparation et entretien de toiture

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Accord-cadre conclu pour 12 mois. Renouvelable annuellement par tacite reconduction dans la limite de 3 renouvellements. Durée globale maximale de l'accord-cadre : 4 ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Mesures de gestion environnementale : impact environnemental des produits utilisés
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 19:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/06/2025 09:30 +02:00
Lieu : Lot Habitat Cahors
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LOT HABITAT -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Secteur 2
Description : Vignon-en-Quercy - Vayrac - Saint-Céré - Figeac - Cajarc
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261900 Réparation et entretien de toiture

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Accord-cadre conclu pour 12 mois. Renouvelable annuellement par tacite reconduction dans la limite de 3 renouvellements. Durée globale maximale de l'accord-cadre : 4 ans
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Mesures de gestion environnementale : impact environnemental des produits utilisés
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/06/2025 19:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/06/2025 09:30 +02:00
Lieu : Lot Habitat Cahors
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LOT HABITAT -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 04ADA54A-E89C-DB87-62AD60EB78D4369C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : LOT HABITAT
Numéro d’enregistrement : 152
Adresse postale : 23 avenue Alphonse Juin
Ville : Cahors
Code postal : 46000
Subdivision pays (NUTS) : Lot ( FRJ25 )
Pays : France
Point de contact : CHAROUSSET Agnès
Adresse électronique : ophlm46@lot-habitat.com
Téléphone : 0565539529
Adresse internet : http://www.lot-habitat.com
Profil de l’acheteur : http://www.lot-habitat.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : LOT HABITAT
Numéro d’enregistrement : 04ADA570-90CF-F65D-4DDE63BA2ACC7B6E
Adresse postale : 23 avenue Alphonse Juin
Ville : Cahors
Code postal : 46000
Subdivision pays (NUTS) : Lot ( FRJ25 )
Pays : France
Point de contact : Cellule Achats
Adresse électronique : achats@lot-habitat.com
Téléphone : 0565539529
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 04ADA57F-D268-F434-B2F2C8C1EF7D4473
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0bc438c4-0ae9-4f13-a306-7b109d266d02 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/04/2025 10:15 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00269087-2025
Numéro de publication au JO S : 81/2025
Date de publication : 25/04/2025