Prestations d'élagage, d'abattage et de dessouchage des arbres sur l'espace public métropolitain et de certaines communes de la métropole

La présente consultation porte sur les prestations d'élagage, d'abattage et de dessouchage des arbres sur l'espace public métropolitain et de certaines communes de la métropole. Elle donnera lieu à un un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec montant minimum de 359 000 HT et avec un montant maximum …

CPV: 77211500 Servicios de mantenimiento de árboles, 77211400 Servicios de tala de árboles
Lugar de ejecución:
Prestations d'élagage, d'abattage et de dessouchage des arbres sur l'espace public métropolitain et de certaines communes de la métropole
Organismo adjudicador:
Orléans Métropole
Número de premio:
M24F0136

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Coordonnées des membres du groupement sont précisées dans le règlement de la consultation (article 1-1)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations d'élagage, d'abattage et de dessouchage des arbres sur l'espace public métropolitain et de certaines communes de la métropole
Description : La présente consultation porte sur les prestations d'élagage, d'abattage et de dessouchage des arbres sur l'espace public métropolitain et de certaines communes de la métropole. Elle donnera lieu à un un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec montant minimum de 359 000 HT et avec un montant maximum de 1 485 000 euro(s) HT, conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. A titre indicatif, sans valeur contractuelle, l'estimatif des commandes pour chaque période annuelle est de 308 000 euro(s) HT (pour l'ensemble des membres du groupement). Elle est passée dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole « Orléans Métropole » assure la coordination au nom des adhérents suivants : Communes d'Orléans, Fleury-les-Aubrais, La Chapelle Saint Mesmin, Saint Jean de Braye, Saint Jean de La Ruelle, Ingré, Olivet, Saint-Cyr-en-Val, Marigny-les-Usages, Boigny-sur-Bionne et Chécy
Identifiant de la procédure : e0d9ce16-3f30-4c25-b74c-2f43964aa0e4
Identifiant interne : M24F0136
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 308 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur Publication Boamp le 24/11/2024 (Avis n° 24_132410) Publication au Joue le 26/11/2024(Annonce n° S230/2024 - 719161-2024) => Sous-pondération du critère "Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique " (60 points) o Jugement de la partie 1 du cadre de mémoire technique : pertinence des éléments proposés pour réaliser les 3 chantiers fictifs (36 points, soit 12 points par chantier) jugées d'après : -les procédures et l'organisation préalables aux travaux -le plan de balisage et la gestion des tous les types de circulation en assurant sa continuité - les moyens matériels mis en oeuvre - les effectifs et qualifications du personnel présents sur le chantier - le déroulement d'une journée de travail - la durée estimée des travaux o Jugement de la partie 2 du cadre de mémoire technique : la qualité et la cohérence des moyens matériels (5 points), des moyens humains (notés sur 5 points) et de l'organisation administrative proposés avec les exigences de l'accord-cadre (4 points) o Jugement de la partie 3 du cadre de mémoire technique : pertinence et efficience de la démarche environnementale proposée (10 points) => Sous-pondération du critère "Prix" (40 points) : - Le prix est apprécié au regard du total du Détail Quantitatif Estimatif masqué (30 points) - Du montant total des trois devis fictifs correspondants à la réalisation des trois chantiers fictifs (10 points) Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec montant minimum de 359 000 Ht et avec un montant maximum de 1 485 000 Ht par période. Le montant total correspond au montant pour toute la durée du marché (1 an renouvelable 3 fois)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Prestations d'élagage, d'abattage et de dessouchage des arbres sur l'espace public métropolitain et de certaines communes de la métropole
Description : La présente consultation porte sur les prestations d'élagage, d'abattage et de dessouchage des arbres sur l'espace public métropolitain et de certaines communes de la métropole. Elle donnera lieu à un un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec montant minimum de 359 000 HT et avec un montant maximum de 1 485 000 euro(s) HT, conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. A titre indicatif, sans valeur contractuelle, l'estimatif des commandes pour chaque période annuelle est de 308 000 euro(s) HT (pour l'ensemble des membres du groupement). Elle est passée dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole « Orléans Métropole » assure la coordination au nom des adhérents suivants : Communes d'Orléans, Fleury-les-Aubrais, La Chapelle Saint Mesmin, Saint Jean de Braye, Saint Jean de La Ruelle, Ingré, Olivet, Saint-Cyr-en-Val, Marigny-les-Usages, Boigny-sur-Bionne et Chécy
Identifiant interne : S-PF-1562797

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 13/01/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 719161-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillée dans les renseignements complémentaires)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix (sous-pondération détaillée dans les renseignements complémentaires)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GOUEFFON ELAGAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : GOUEFFON ELAGAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M25033grt et V23033grt
Titre : Prestations d'élagage, d'abattage et de dessouchage des arbres sur l'espace public métropolitain et de certaines communes de la métropole
Date de conclusion du marché : 13/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5FA70A33-031A-D8C0-F12BCBE851A7EBA1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement : 17224
Adresse postale : Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville : Orléans
Code postal : 45058
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Le President
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Coordonnées des membres du groupement sont précisées dans le règlement de la consultation (article 1-1)
Numéro d’enregistrement : 5FA70A59-D4E2-9086-436B4F8EC7C5B93C
Adresse postale : Coordonnateur du groupement composé de Orléans Métropole et des communes d'Orléans, Fleury-les-Aubrais, La Chapelle Saint Mesmin, Saint Jean de Braye, Saint Jean de La Ruelle, Ingré, Olivet, Saint-Cyr-en-Val,Marigny-les-Usages, Boigny-sur-Bionne et Chécy 5 place du 6 juin 1944
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : ORLEANS METROPOLE
Téléphone : 0238794030
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 5FA70A6B-C76F-026C-9145052B3D638047
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 5FA70AA1-FA62-387C-12EABD3F7848B301
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : GOUEFFON ELAGAGE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1562797-1-0-1
Adresse postale : 220 Rue De Marigny
Ville : Semoy
Code postal : 45400
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@goueffon-elagage.fr
Téléphone : 0238610101
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 977b5e9b-0611-4d21-81e4-1ca1e723efb0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/02/2025 12:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00127729-2025
Numéro de publication au JO S : 40/2025
Date de publication : 26/02/2025