Plan Végétation Midi-Pyrénées - 11 lots

Le présent marché a pour objet la réalisation des travaux d’entretien de la végétation dans le cadre du Plan végétation et des besoins en maitrise de la végétation dans les UTM pour une durée de 5 ans (Tranche ferme 2 ans et 3 tranches optionnelles d’un an chacune soit 2+1+1+1). …

CPV: 45111220 Trabajos de desbrozo
Lugar de ejecución:
Plan Végétation Midi-Pyrénées - 11 lots
Organismo adjudicador:
SNCF RESEAU
Número de premio:
2023DOS0752022

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SNCF RESEAU
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Plan Végétation Midi-Pyrénées - 11 lots
Description : Le présent marché a pour objet la réalisation des travaux d’entretien de la végétation dans le cadre du Plan végétation et des besoins en maitrise de la végétation dans les UTM pour une durée de 5 ans (Tranche ferme 2 ans et 3 tranches optionnelles d’un an chacune soit 2+1+1+1).
Identifiant de la procédure : 11a31786-259a-4dd9-a665-6fb9256a7a26
Identifiant interne : 2023DOS0752022
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La société SNCF Réseau, émet cet avis d'attribution en son nom et pour son compte.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1 : L650 : Toulouse – Saint Pé de Bigorre
Description : Ce lot comprendra essentiellement des opérations d’entretien courant. La poursuite de la RAN (priorité 2) et des abattages d’arbres isolés restent néanmoins à prévoir. Les opérations d’entretien courant doivent se poursuivre afin de maintenir les abords dans un état conforme aux préconisations
Identifiant interne : 2023DOS0752022 - LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 1 800 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce marché fait l'objet d'une tranche ferme de 24 mois et de 3 tranches optionnelles d'une durée de 12 mois chacune.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Toulouse -
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Toulouse -
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 2 : L672 : Portet – Ax-les-thermes
Description : Ce lot comprendra essentiellement des opérations d’entretien courant. La poursuite de la RAN (priorité 2) et des abattages d’arbres isolés restent néanmoins à prévoir. Les opérations d’entretien courant doivent se poursuivre afin de maintenir les abords dans un état conforme aux préconisations
Identifiant interne : 2023DOS0752022 - LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 1 800 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce marché fait l'objet d'une tranche ferme de 24 mois et de 3 tranches optionnelles d'une durée de 12 mois chacune.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Toulouse -
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Toulouse -
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT 3 : L640 Nord : Toulouse – Lamagistère
Description : Ce lot comprendra essentiellement des opérations d’entretien courant. La poursuite de la RAN (priorité 2) et des abattages d’arbres isolés restent néanmoins à prévoir. Les opérations d’entretien courant doivent se poursuivre afin de maintenir les abords dans un état conforme aux préconisations
Identifiant interne : 2023DOS0752022 - LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 1 800 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce marché fait l'objet d'une tranche ferme de 24 mois et de 3 tranches optionnelles d'une durée de 12 mois chacune.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Toulouse -
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Toulouse -
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LOT 4 : L640 Sud : Toulouse – Bram
Description : Ce lot comprendra essentiellement des opérations d’entretien courant. La poursuite de la RAN (priorité 2) et des abattages d’arbres isolés restent néanmoins à prévoir. Les opérations d’entretien courant doivent se poursuivre afin de maintenir les abords dans un état conforme aux préconisations
Identifiant interne : 2023DOS0752022 - LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 1 800 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce marché fait l'objet d'une tranche ferme de 24 mois et de 3 tranches optionnelles d'une durée de 12 mois chacune.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Toulouse -
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Toulouse -
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : LOT 5 : L648 : Empalot – Isle-Jourdain
Description : Ce lot comprendra essentiellement des opérations d’entretien courant. La poursuite de la RAN (priorité 2) et des abattages d’arbres isolés restent néanmoins à prévoir. Les opérations d’entretien courant doivent se poursuivre afin de maintenir les abords dans un état conforme aux préconisations
Identifiant interne : 2023DOS0752022 - LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 1 800 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce marché fait l'objet d'une tranche ferme de 24 mois et de 3 tranches optionnelles d'une durée de 12 mois chacune.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Toulouse -
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Toulouse -
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : LOT 6 : L590 : Montauban - Mareuil
Description : Ce lot comprendra essentiellement la poursuite de la RAN. Les opérations d’entretien seront réalisées essentiellement en période de nidifications afin de maintenir les abords dans un état conforme aux préconisations.
Identifiant interne : 2023DOS0752022 - LOT 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 1 800 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce marché fait l'objet d'une tranche ferme de 24 mois et de 3 tranches optionnelles d'une durée de 12 mois chacune.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Toulouse -
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Toulouse -
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : LOT 7 : L718 : Toulouse - Tessonnières
Description : Ce lot comprendra essentiellement la poursuite de la RAN. Les opérations d’entretien seront réalisées essentiellement en période de nidifications afin de maintenir les abords dans un état conforme aux préconisations.
Identifiant interne : 2023DOS0752022 - LOT 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 1 800 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce marché fait l'objet d'une tranche ferme de 24 mois et de 3 tranches optionnelles d'une durée de 12 mois chacune.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Toulouse -
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Toulouse -
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : LOT 8 : L640 AFNT
Description : Ce lot ne comprendra que des opérations d’entretien courant sur la zone de propriété SNCF Réseau. Des abattages d’arbres isolés restent néanmoins à prévoir. Les opérations d’entretien seront réalisées afin de maintenir les abords dans un état conforme aux préconisations. Sur les terrains acquis par SNCF Réseau à partir de 2024 pour les besoins du projet AFNT, la RAN sera à réaliser avec abattage et dessouchage dans les périodes autorisées par l’autorisation environnementale.
Identifiant interne : 2023DOS0752022 - LOT 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 1 800 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce marché fait l'objet d'une tranche ferme de 24 mois et de 3 tranches optionnelles d'une durée de 12 mois chacune.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Toulouse -
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Toulouse -
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : LOT 9 : UTM TOULOUSE et PYRENEES
Description : ​Ce lot est destiné à l’ensemble des interventions de maîtrise de la végétation sur les Unités territoriales TOULOUSE et PYRENEES. ​Le territoire TOULOUSE est la zone principale de ce lot, pour laquelle la totalité des interventions ponctuelles sur la végétation seront demandées à l’entreprise titulaire. ​Le territoire PYRENEES constitue une zone d’intervention secondaire pour ce lot. En effet, une première entreprise répondant à des critères spécifiques d’insertion est titulaire. Néanmoins, en cas de pic de charge, le présent marché pourra également être utilisé sur ce territoire à la demande de SNCF Réseau.
Identifiant interne : 2023DOS0752022 - LOT 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 1 800 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce marché fait l'objet d'une tranche ferme de 24 mois et de 3 tranches optionnelles d'une durée de 12 mois chacune.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Toulouse -
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Toulouse -
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : LOT 10 : UTM Montauban Cahors
Description : ​Ce lot est destiné à l’ensemble des interventions de maîtrise de la végétation sur toutes les lignes ferroviaires de l’UTM Montauban Cahors.
Identifiant interne : 2023DOS0752022 - LOT 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 1 800 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce marché fait l'objet d'une tranche ferme de 24 mois et de 3 tranches optionnelles d'une durée de 12 mois chacune.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Toulouse -
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Toulouse -
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : LOT 11 : UTM QNE
Description : ​Ce lot est destiné à l’ensemble des interventions de maîtrise de la végétation sur toutes les lignes ferroviaires de l’UTM QNE.
Identifiant interne : 2023DOS0752022 - LOT 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111220 Travaux de débroussaillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 1 800 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Ce marché fait l'objet d'une tranche ferme de 24 mois et de 3 tranches optionnelles d'une durée de 12 mois chacune.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Toulouse -
Informations relatives aux délais de recours : Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SNCF RESEAU -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Toulouse -
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 12/05/2035

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Groupement ONF VEGETIS + SF2A
Chef de file du soumissionnaire : ONF VEGETIS
Nom officiel : SF2A
Offre :
Identifiant de l’offre : ONF VEGETIS + SF2A - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 12/05/2035
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 12/05/2035
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC1247459 - ONF VEGETIS + SF2A
Titre : MIDI-PYRENEES - Plan Végétation 25-29 LOTS 1 6 7 10 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/12/2024
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Groupement ARBO ENVIRONNEMENT + AUSEFER
Chef de file du soumissionnaire : ARBO ENVIRONNEMENT
Nom officiel : AUSEFER
Offre :
Identifiant de l’offre : ARBO + AUSEFER - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 12/05/2035
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 12/05/2035
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC1247452 - ARBO + AUSEFER
Titre : MIDI-PYRENEES - Plan Végétation 25-29 - LOTS 2 3 5 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/12/2024
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Groupement ARBO ENVIRONNEMENT + AUSEFER
Chef de file du soumissionnaire : ARBO ENVIRONNEMENT
Nom officiel : AUSEFER
Offre :
Identifiant de l’offre : ARBO + AUSEFER - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 12/05/2035
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 12/05/2035
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC1247452 - ARBO + AUSEFER
Titre : MIDI-PYRENEES - Plan Végétation 25-29 - LOTS 2 3 5 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/12/2024
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Groupement TGBL + SOGELIS
Chef de file du soumissionnaire : TGBL
Nom officiel : SOGELIS
Offre :
Identifiant de l’offre : TGBL + SOGELIS - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 12/05/2035
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 12/05/2035
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC1247464 - TGBL + SOGELIS
Titre : MIDI-PYRENEES - Plan Végétation 25-29 LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/12/2024
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Groupement ARBO ENVIRONNEMENT + AUSEFER
Chef de file du soumissionnaire : ARBO ENVIRONNEMENT
Nom officiel : AUSEFER
Offre :
Identifiant de l’offre : ARBO + AUSEFER - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 12/05/2035
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 12/05/2035
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC1247452 - ARBO + AUSEFER
Titre : MIDI-PYRENEES - Plan Végétation 25-29 - LOTS 2 3 5 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/12/2024
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Groupement ONF VEGETIS + SF2A
Chef de file du soumissionnaire : ONF VEGETIS
Nom officiel : SF2A
Offre :
Identifiant de l’offre : ONF VEGETIS + SF2A - LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 12/05/2035
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 12/05/2035
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC1247459 - ONF VEGETIS + SF2A
Titre : MIDI-PYRENEES - Plan Végétation 25-29 LOTS 1 6 7 10 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/12/2024
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Groupement ONF VEGETIS + SF2A
Chef de file du soumissionnaire : ONF VEGETIS
Nom officiel : SF2A
Offre :
Identifiant de l’offre : ONF VEGETIS + SF2A - LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 12/05/2035
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 12/05/2035
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC1247459 - ONF VEGETIS + SF2A
Titre : MIDI-PYRENEES - Plan Végétation 25-29 LOTS 1 6 7 10 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/12/2024
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Groupement ARBO ENVIRONNEMENT + AUSEFER
Chef de file du soumissionnaire : ARBO ENVIRONNEMENT
Nom officiel : AUSEFER
Offre :
Identifiant de l’offre : ARBO + AUSEFER - LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 12/05/2035
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 12/05/2035
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025CTC0147791 - ARBO + AUSEFER
Titre : MIDI-PYRENEES - Végétation AFNT 25-29 LOT 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/12/2024
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Groupement ARBO ENVIRONNEMENT + AUSEFER
Chef de file du soumissionnaire : ARBO ENVIRONNEMENT
Nom officiel : AUSEFER
Offre :
Identifiant de l’offre : ARBO + AUSEFER - LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 12/05/2035
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 12/05/2035
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC1247452 - ARBO + AUSEFER
Titre : MIDI-PYRENEES - Plan Végétation 25-29 - LOTS 2 3 5 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/12/2024
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Groupement ONF VEGETIS + SF2A
Chef de file du soumissionnaire : ONF VEGETIS
Nom officiel : SF2A
Offre :
Identifiant de l’offre : ONF VEGETIS + SF2A - LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 12/05/2035
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 12/05/2035
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC1247459 - ONF VEGETIS + SF2A
Titre : MIDI-PYRENEES - Plan Végétation 25-29 LOTS 1 6 7 10 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/12/2024
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Groupement ONF VEGETIS + SF2A
Chef de file du soumissionnaire : ONF VEGETIS
Nom officiel : SF2A
Offre :
Identifiant de l’offre : ONF VEGETIS + SF2A - LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 12/05/2035
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 12/05/2035
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024CTC1247459 - ONF VEGETIS + SF2A
Titre : MIDI-PYRENEES - Plan Végétation 25-29 LOTS 1 6 7 10 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/12/2024
Date de conclusion du marché : 21/01/2025
Organisation qui signe le marché : SNCF RESEAU

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SNCF RESEAU
Numéro d’enregistrement : 412 280 737 20375
Adresse postale : 15 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU
Ville : SAINT-DENIS
Code postal : 93200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Chloé PERCIER-MAHE
Adresse électronique : chloe.percier-mahe@reseau.sncf.fr
Téléphone : 0619664037
Adresse internet : http://www.sncf.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 RUE RAYMOND IV
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 05 62 73 57 57
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ARBO ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 52904012300026
Ville : Saint Germain du Bois
Code postal : 71330
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@arbo-environnement.fr
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0003 LOT-0005 LOT-0008 LOT-0009

8.1 ORG-0004

Nom officiel : AUSEFER
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 89765890200027
Ville : BECON-LES-GRANITS
Code postal : 49370
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : guillaume.hamard@ausefer.fr
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0003 LOT-0005 LOT-0008 LOT-0009

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ONF VEGETIS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 392 823 647
Ville : NEMOURS
Code postal : 77140
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial.onf-vegetis@onf.fr
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0010 LOT-0011

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SF2A
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 809 237 845
Ville : MERIGNAC
Code postal : 33691
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sf2a-securite.fr
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0010 LOT-0011

8.1 ORG-0007

Nom officiel : TGBL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 80001071200043
Ville : LE PERRAY EN YVELINES
Code postal : 78610
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@tgbl.fr
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SOGELIS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 81169269800038
Ville : LE PERRAY EN YVELINES
Code postal : 78610
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sogelis.fr
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4f9e0a95-7028-45af-a8e1-ab03b592af74 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/05/2025 14:13 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00308401-2025
Numéro de publication au JO S : 92/2025
Date de publication : 14/05/2025