Mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage - Elaboration d'un référentiel frugal et bas carbone

Mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage - Elaboration d'un référentiel frugal et bas carbone La présente consultation porte sur une mission d'assistance a maîtrise d'ouvrage - Élaboration d'un référentiel frugal et bas carbone. Le marché prendra la forme d'un marché ordinaire à prix mixtes. En toute hypothèse, le montant maximum des …

CPV: 71241000 Estudio de viabilidad, servicios de asesoramiento, análisis
Plazo:
30 de junio de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage - Elaboration d'un référentiel frugal et bas carbone
Organismo adjudicador:
Nantes Métropole
Número de premio:
2025NM000316

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Nantes Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage - Elaboration d'un référentiel frugal et bas carbone
Description : Mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage - Elaboration d'un référentiel frugal et bas carbone
Identifiant de la procédure : f0ccd1da-a08e-4895-b109-8cc505f21f24
Identifiant interne : 2025NM000316
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de Nantes Métropole 2 cour du champs de Mars 2 cour du champs de Mars
Ville : Nantes
Code postal : 44400
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Mission d'assistance a maîtrise d'ouvrage Élaboration d'un référentiel frugal et bas carbone
Description : La présente consultation porte sur une mission d'assistance a maîtrise d'ouvrage - Élaboration d'un référentiel frugal et bas carbone. Le marché prendra la forme d'un marché ordinaire à prix mixtes. En toute hypothèse, le montant maximum des prestations traitées à prix unitaires est fixé à 10 000 euros H.T. hors révision, pour toute la durée du marché.
Identifiant interne : 2025NM000316

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de Nantes Métropole Territoire de Nantes Métropole 2 cour du Champs de Mars
Ville : 2 cour du Champs de Mars
Code postal : 44400
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au CJA.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Nantes Métropole
Numéro d’enregistrement : 24440040400129
Adresse postale : 2 cours du Champ de Mars 2 cours du Champ de Mars
Ville : Nantes cedex 9
Code postal : 44923
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Léa Pierre
Adresse électronique : contact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone : +33240419000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'île gloriette Cedex 01 6 allée de l'île gloriette Cedex 01
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Nantes
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 21d67db3-50bf-41aa-94c9-613d2d48ccee - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/05/2025 12:28 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00350012-2025
Numéro de publication au JO S : 103/2025
Date de publication : 30/05/2025