Marché de maitrise d'œuvre pour travaux d'amélioration de l'enveloppe énergétique du bâtiment de l'ENSA de Nancy

Marché de maitrise d'œuvre pour travaux d'amélioration de l'enveloppe énergétique du bâtiment de l'ENSA de Nancy Marché de maitrise d'oeuvre pour travaux d'amélioration de l'enveloppe énergétique du bâtiment de l'ENSA de Nancy

CPV: 71240000 Servicios de arquitectura, ingeniería y planificación
Lugar de ejecución:
Marché de maitrise d'œuvre pour travaux d'amélioration de l'enveloppe énergétique du bâtiment de l'ENSA de Nancy
Organismo adjudicador:
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE NANCY
Número de premio:
ENSA MOE - PH1 - ACX/CM

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE NANCY
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de maitrise d'œuvre pour travaux d'amélioration de l'enveloppe énergétique du bâtiment de l'ENSA de Nancy
Description : Marché de maitrise d'œuvre pour travaux d'amélioration de l'enveloppe énergétique du bâtiment de l'ENSA de Nancy
Identifiant de la procédure : 2ca2d682-4146-4c07-a7d9-bbb3a40f07ba
Identifiant interne : ENSA MOE - PH1 - ACX/CM
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2, rue Bastien Lepage
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Marché de maitrise d'oeuvre
Description : Marché de maitrise d'oeuvre pour travaux d'amélioration de l'enveloppe énergétique du bâtiment de l'ENSA de Nancy

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2, rue Bastien Lepage
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3,5 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 08/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. RC

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE NANCY
Numéro d’enregistrement : 78343916900088
Adresse postale : 2 RUE BASTIEN LEPAGE
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : ensa@nancy.archi.fr
Téléphone : 03 83 30 81 00
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5 Place de la Carrière
Ville : Nancy cedex
Code postal : 54063
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 03 83 17 43 43
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 4e9e996a-2ae2-40a3-9c6b-ddaa60181d91-01
Principale raison de la modification : Avis annulé
Description : Décision de l'acheteur, sera relancé plus tard.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : abe73ed2-ee3e-48ec-9471-a945cde44ca1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/06/2025 15:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00399724-2025
Numéro de publication au JO S : 117/2025
Date de publication : 20/06/2025