Maintenance logicielle, corrective, adaptative, réglementaire, évolutive du progiciel QBloc et de tous les modules et interfaces sous licences associés

Maintenance logicielle, corrective, adaptative, réglementaire, évolutive du progiciel QBloc et de tous les modules et interfaces sous licences associés Maintenance logicielle, corrective, adaptative, réglementaire, évolutive du progiciel QBloc et de tous les modules et interfaces sous licences associés

CPV: 72267000 Servicios de mantenimiento y reparación de software
Lugar de ejecución:
Maintenance logicielle, corrective, adaptative, réglementaire, évolutive du progiciel QBloc et de tous les modules et interfaces sous licences associés
Organismo adjudicador:
Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Número de premio:
MSMC-24089

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Maintenance logicielle, corrective, adaptative, réglementaire, évolutive du progiciel QBloc et de tous les modules et interfaces sous licences associés
Description : Maintenance logicielle, corrective, adaptative, réglementaire, évolutive du progiciel QBloc et de tous les modules et interfaces sous licences associés
Identifiant de la procédure : 42ee7139-ddcf-465a-a77f-c61f133fd46d
Identifiant interne : MSMC-24089
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : NANTES
Code postal : 44093
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
SANS OBJET
Droit transnational applicable : SANS OBJET

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Maintenance logicielle, corrective, adaptative, réglementaire, évolutive du progiciel QBloc et de tous les modules et interfaces sous licences associés
Description : Maintenance logicielle, corrective, adaptative, réglementaire, évolutive du progiciel QBloc et de tous les modules et interfaces sous licences associés
Identifiant interne : Lot unique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
Options :
Description des options : Reconductible 3 fois 1 an

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : NANTES
Code postal : 44093
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/06/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre composite mono attributaire, avec seulement avec un maximum. Il pourra être reconduit 3 fois 1 an de manière tacite

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 400 000 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification : La société détient les droits de propriété intellectuelle sur le produit

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DOTNEXT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre société DOTNEXT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 400 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250100
Titre : Maintenance logicielle, corrective, adaptative, réglementaire, évolutive du progiciel QBloc et de tous les modules et interfaces sous licences associés
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2025
Date de conclusion du marché : 04/06/2025
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d’enregistrement : 26440013600471
Département : 44
Ville : NANTES
Code postal : 44093
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : NANCY LE ROUX
Adresse électronique : bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone : +33 240846619
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Département : 44
Ville : NANTES
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 240994600
Télécopieur : +33 240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : DOTNEXT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : BEO806978731
Adresse postale : 115 Latemstraat
Ville : Sint-Martens-Latem
Code postal : 9830
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : jean.verstraeten@dotnext.be
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a173e746-6538-4f8e-a8f6-2333bbb42451 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/06/2025 11:13 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00396940-2025
Numéro de publication au JO S : 116/2025
Date de publication : 19/06/2025