Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des matériels destinés à l’entretien des locaux et d’équipements de protection individuelle.

Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des matériels destinés à l’entretien des locaux et d’équipements de protection individuelle. Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des matériels destinés à l’entretien des …

CPV: 30237420 Joysticks
Plazo:
24 de septiembre de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des matériels destinés à l’entretien des locaux et d’équipements de protection individuelle.
Organismo adjudicador:
CNOUS
Número de premio:
2025010

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNOUS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des matériels destinés à l’entretien des locaux et d’équipements de protection individuelle.
Description : Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des matériels destinés à l’entretien des locaux et d’équipements de protection individuelle.
Identifiant de la procédure : 37b28a06-f7cc-403a-a3f6-af1ae5188531
Identifiant interne : 2025010
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30237420 Manches à balai

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 60 Boulevard du Lycée
Ville : Vanves
Code postal : 92170
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : MENAGE
Description : Le présent accord-cadre a pour objet de fournir à l’ensemble des adhérents de la Centrale d’achats des matériels destinés à l’entretien des locaux et d’équipements de protection individuelle.
Identifiant interne : 2025010

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30237420 Manches à balai

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 60 Boulevard du Lycée
Ville : Vanves
Code postal : 92171
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/01/2026
Date de fin de durée : 05/01/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 16/09/2025 12:00 +00:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 24/09/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : 30 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNOUS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CNOUS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CNOUS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CNOUS
Organisation qui traite les offres : CNOUS

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNOUS
Numéro d’enregistrement : 18004401800026
Département : Centrale d'achats
Adresse postale : 60 Boulevard du Lycée
Ville : Vanves
Code postal : 92170
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Romane GAUTRIN
Adresse électronique : romane.gautrin@cnous.fr
Téléphone : 0618637371
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Département : Val d'Oise
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9968bb39-02fa-40f3-82a9-775ebb999c77 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/07/2025 12:37 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00450904-2025
Numéro de publication au JO S : 130/2025
Date de publication : 10/07/2025