La présente consultation a pour objet la passation d'un marché pour le remplacements des chaudières gaz individuelles et mise en conformité des conduits de fumées - Noisy-le-Grand (ilot du marché)

Le contrat comprend une clause d'exécution permettant d'obtenir une performance particulière : Qualigaz Visite obligatoire - voir modalités dans le RC Le contrat comprend une clause d'exécution permettant d'obtenir une performance particulière : Qualigaz Visite obligatoire - voir modalités dans le RC

CPV: 45223000 Trabajos de construcción de estructuras, 45262522 Trabajos de mampostería, 45331110 Trabajos de instalación de calderas
Lugar de ejecución:
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché pour le remplacements des chaudières gaz individuelles et mise en conformité des conduits de fumées - Noisy-le-Grand (ilot du marché)
Organismo adjudicador:
BATIGERE HABITAT
Número de premio:
2025.13

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : BATIGERE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente consultation a pour objet la passation d'un marché pour le remplacements des chaudières gaz individuelles et mise en conformité des conduits de fumées - Noisy-le-Grand (ilot du marché)
Description : Le contrat comprend une clause d'exécution permettant d'obtenir une performance particulière : Qualigaz Visite obligatoire - voir modalités dans le RC
Identifiant de la procédure : 6a8e01d2-6389-49a3-b44f-e14519b8d508
Identifiant interne : 2025.13
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223000 Travaux de construction d'ouvrages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331110 Travaux d'installation de chaudières

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : La présente consultation a pour objet la passation d'un marché pour le remplacements des chaudières gaz individuelles et mise en conformité des conduits de fumées - Noisy-le-Grand (ilot du marché)
Description : Le contrat comprend une clause d'exécution permettant d'obtenir une performance particulière : Qualigaz Visite obligatoire - voir modalités dans le RC
Identifiant interne : T-PA-1635445

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223000 Travaux de construction d'ouvrages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331110 Travaux d'installation de chaudières

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 21/07/2025
Durée : 6 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 421 380 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ACORUS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 239 533 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.13
Titre : La présente consultation a pour objet la passation d'un marché pour le remplacements des chaudières gaz individuelles et mise en conformité des conduits de fumées - Noisy-le-Grand (ilot du marché)
Date de conclusion du marché : 07/08/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 303D966F-C2CA-2159-EBB70D25A691099D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : BATIGERE HABITAT
Numéro d’enregistrement : 70133
Adresse postale : 12 Rue Des Carmes
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : Le Directeur Général
Adresse électronique : marchesbdge@batigere.fr
Téléphone : 0387711111
Adresse internet : http://www.batigere.fr
Profil de l’acheteur : http://www.batigere.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 303D96C2-0C47-D64F-332F81102667D6C3
Adresse postale : 5, Place de la Carrière C.O. n° 20038
Ville : Nancy
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Télécopieur : 0383174350
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 303D96DF-E65B-A33A-13B9F335E2C758BE
Adresse postale : 5, Place de la Carrière C.O. n° 20038
Ville : Nancy
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Télécopieur : 0383174350
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ACORUS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1635445-1-0-1
Adresse postale : 22 All Leon Jouhaux
Ville : Croissy-Beaubourg
Code postal : 77183
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : appel.offre@groupe-acorus.fr
Téléphone : 0179780478
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fc52907d-0ecd-4e74-89a0-1617cb44b523 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2025 15:57 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00524919-2025
Numéro de publication au JO S : 152/2025
Date de publication : 11/08/2025