FOURNITURE EN MODE SAAS DE SOLUTIONS INFORMATIQUES POUR LA DEMATERIALISATION DES PRISES EN CHARGES (DE LA DEMANDE AU RETOUR) AVEC UN ANNUAIRE INTEGRANT LA TOTALITE DES MUTUELLES ET SOCIETES D’ASSURANCE LA FACTURATION ET LA DEMATERIALISATION DES FACTURES HOSPITALIERES A DESTINATION DES ORGANISMES COMPLEMENTAIRES POUR LE CHU DE CLERMONT-FERRAND ET LES CENTRES HOSPITALIERS DE RIOM ET DE MONTLUÇON

FOURNITURE EN MODE SAAS DE SOLUTIONS INFORMATIQUES POUR LA DEMATERIALISATION DES PRISES EN CHARGES (DE LA DEMANDE AU RETOUR) AVEC UN ANNUAIRE INTEGRANT LA TOTALITE DES MUTUELLES ET SOCIETES D’ASSURANCE LA FACTURATION ET LA DEMATERIALISATION DES FACTURES HOSPITALIERES A DESTINATION DES ORGANISMES COMPLEMENTAIRES POUR LE CHU DE CLERMONT-FERRAND ET LES …

CPV: 72590000 Servicios profesionales relacionados con la informática
Plazo:
28 de julio de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
FOURNITURE EN MODE SAAS DE SOLUTIONS INFORMATIQUES POUR LA DEMATERIALISATION DES PRISES EN CHARGES (DE LA DEMANDE AU RETOUR) AVEC UN ANNUAIRE INTEGRANT LA TOTALITE DES MUTUELLES ET SOCIETES D’ASSURANCE LA FACTURATION ET LA DEMATERIALISATION DES FACTURES HOSPITALIERES A DESTINATION DES ORGANISMES COMPLEMENTAIRES POUR LE CHU DE CLERMONT-FERRAND ET LES CENTRES HOSPITALIERS DE RIOM ET DE MONTLUÇON
Organismo adjudicador:
Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Número de premio:
25GHTA0029

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE EN MODE SAAS DE SOLUTIONS INFORMATIQUES POUR LA DEMATERIALISATION DES PRISES EN CHARGES (DE LA DEMANDE AU RETOUR) AVEC UN ANNUAIRE INTEGRANT LA TOTALITE DES MUTUELLES ET SOCIETES D’ASSURANCE LA FACTURATION ET LA DEMATERIALISATION DES FACTURES HOSPITALIERES A DESTINATION DES ORGANISMES COMPLEMENTAIRES POUR LE CHU DE CLERMONT-FERRAND ET LES CENTRES HOSPITALIERS DE RIOM ET DE MONTLUÇON
Description : FOURNITURE EN MODE SAAS DE SOLUTIONS INFORMATIQUES POUR LA DEMATERIALISATION DES PRISES EN CHARGES (DE LA DEMANDE AU RETOUR) AVEC UN ANNUAIRE INTEGRANT LA TOTALITE DES MUTUELLES ET SOCIETES D’ASSURANCE LA FACTURATION ET LA DEMATERIALISATION DES FACTURES HOSPITALIERES A DESTINATION DES ORGANISMES COMPLEMENTAIRES POUR LE CHU DE CLERMONT-FERRAND ET LES CENTRES HOSPITALIERS DE RIOM ET DE MONTLUÇON
Identifiant de la procédure : e1a16763-3c43-4a07-bce3-bf826cfb8a73
Identifiant interne : 25GHTA0029
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72590000 Services informatiques professionnels

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Clermont-Ferrand
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 94 400 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 111 600 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/UE - Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : solutions informatiques pour la dématérialisation des prises en charges (de la demande au retour) pour le CHU de Clermont-Ferrand
Description : FOURNITURE EN MODE SAAS DE SOLUTIONS INFORMATIQUES POUR LA DEMATERIALISATION DES PRISES EN CHARGES (DE LA DEMANDE AU RETOUR) AVEC UN ANNUAIRE INTEGRANT LA TOTALITE DES MUTUELLES ET SOCIETES D’ASSURANCE LA FACTURATION ET LA DEMATERIALISATION DES FACTURES HOSPITALIERES A DESTINATION DES ORGANISMES COMPLEMENTAIRES POUR LE CHU DE CLERMONT-FERRAND
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72590000 Services informatiques professionnels
Options :
Description des options : renouvellement du marché pour une période de 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 58 rue Montalembert
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 66 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Montant annuel des crédits budgétaires alloués 73 000€ HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Ergonomie du logiciel
Description : facilité d’utilisation du logiciel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : qualité du support
Description : méthode d’accompagnement pour le déploiement et au cours de l’exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : consommation d’énergie qui est induite par le fonctionnement du logiciel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 18/07/2025 12:00 +00:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand -
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : solution permettant fourniture en mode saas de solutions informatiques pour la dématérialisation des prises en charges (de la demande au retour) pour le centre hospitalier de Montluçon
Description : solution permettant fourniture en mode saas de solutions informatiques pour la dématérialisation des prises en charges (de la demande au retour) pour le centre hospitalier de Montluçon
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72590000 Services informatiques professionnels
Options :
Description des options : renouvellement pour une durée de 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 18 avenue du 8 mai 1945
Ville : Montluçon
Code postal : 03100
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 400 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 22 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Montant annuel des crédits budgétaires alloués 21 500€ HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Ergonomie du logiciel
Description : facilité d’utilisation du logiciel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : qualité du support
Description : Méthode d’accompagnement pour le déploiement et au cours de l’exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : la Consommation d’énergie qui est induite par le fonctionnement de son logiciel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 18/07/2025 12:00 +00:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand -
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : solution permettant fourniture en mode saas de solutions informatiques pour la dématérialisation des prises en charges (de la demande au retour) pour le centre hospitalier de Riom
Description : la fourniture, l’installation, la formation, l’assistance technique et la maintenance d’une solution permettant fourniture en mode saas de solutions informatiques pour la dématérialisation des prises en charges (de la demande au retour) avec un annuaire intégrant la totalité des mutuelles et sociétés d’assurance la facturation et la dématérialisation des factures hospitalières à destination des organismes complémentaires pour le centre hospitalier de Riom
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72590000 Services informatiques professionnels
Options :
Description des options : renouvellement période de 12 mois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 79 boulevard Etienne Clementel
Ville : Riom
Code postal : 63200
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Montant annuel des crédits budgétaires alloués 8 000€ HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Ergonomie du logiciel
Description : facilité d’utilisation du logiciel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : qualité du support
Description : méthode d’accompagnement pour le déploiement et au cours de l’exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : consommation d’énergie qui est induite par le fonctionnement de son logiciel
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 18/07/2025 12:00 +00:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/07/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand -
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement : 26630746100019
Département : Puy de Dôme
Adresse postale : 58 rue Montalembert
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : Direction des Achats et des Logistiques - Bureau des Marchés
Adresse électronique : bdm@chu-clermontferrand.fr
Téléphone : +33 04 73 75 12 34
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Greffe du tribunal Administratif de Clermont Ferrand
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Département : PUY DE DOME
Adresse postale : 6 Cours Sablon B.P. 129
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : +330473146100
Télécopieur : +330473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 232698bd-4398-4b3a-8608-2b6c4f69b8f1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/06/2025 14:06 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00401267-2025
Numéro de publication au JO S : 117/2025
Date de publication : 20/06/2025