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1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SYTRAL Mobilités - TRANSPORT

Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de matériel roulant métro de nouvelle génération MPL2NG

Description : Les prestations objet du présent marché sont décomposées en tranches forfaitaires au sens des articles R2113-4 à R2113-6 inclus du code de la commande publique. Il comporte une tranche ferme et 9 tranches optionnelles. &gt;_Tranche ferme (TF) : &gt;Fourniture de 18 rames MPL2NG (conception, fabrication, livraison, essais, mise au point, mise en service commercial, garantie), &gt;Formation des formateurs de l'exploitant, permettant de former l'exploitant aux modifications substantielles des MPL2NG par rapport aux MPL16 &gt;Fourniture d'un lot de pièces de rechanges et de l'outillage spécifique nécessaires à la maintenance des MPL2NG selon les prescriptions du CCTP. Le détail des tranches optionnelles figure à l'article option du présent avis

Identifiant de la procédure : 2798c89e-83b8-4c2a-a756-e0e8ae963c38

Identifiant interne : 24M0078

Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34600000 Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34600000 Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Métropole de Lyon

Ville : Lyon

Code postal : 69000

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : >_il est précisé que les tranches optionnelles 1 à 4 et 6 à 9 du marché sont exclusives l'une de l'autre. Aussi, il ne pourra être affermi qu'une tranche optionnelle sur les huit. La tranche optionnelle 5 sera affermie dans les conditions du contrat en cas d'affermissement d'une des tranches 6 à 9. A titre indicatif, il est précisé que le montant de la tranche ferme additionné à celui de la tranche optionnelle 4 conduit à un montant de 144 959 171,00 euro(s) Ht. Ce montant indicatif est celui figurant au présent avis. >_dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution

Base juridique :

Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture de matériel roulant métro de nouvelle génération MPL2NG

Description : Les prestations objet du présent marché sont décomposées en tranches forfaitaires au sens des articles R2113-4 à R2113-6 inclus du code de la commande publique. Il comporte une tranche ferme et 9 tranches optionnelles. &gt;_Tranche ferme (TF) : &gt;Fourniture de 18 rames MPL2NG (conception, fabrication, livraison, essais, mise au point, mise en service commercial, garantie), &gt;Formation des formateurs de l'exploitant, permettant de former l'exploitant aux modifications substantielles des MPL2NG par rapport aux MPL16 &gt;Fourniture d'un lot de pièces de rechanges et de l'outillage spécifique nécessaires à la maintenance des MPL2NG selon les prescriptions du CCTP. Le détail des tranches optionnelles figure à l'article option du présent avis

Identifiant interne : F-PF-1552265

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34600000 Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34600000 Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées

Options :

Description des options : >_tranches optionnelles : >Tranche optionnelle n°1 (To1) : Fourniture et mise en service de 2 rames Mpl2ng supplémentaires sans désenchainement de fabrication >Tranche optionnelle n°2 (To2) : Fourniture et mise en service de 4 rames Mpl2ng supplémentaires sans désenchainement de fabrication >Tranche optionnelle n°3 (To3) : Fourniture et mise en service de 6 rames Mpl2ng supplémentaires sans désenchainement de fabrication >Tranche optionnelle n°4 (To4) : Fourniture et mise en service de 8 rames Mpl2ng supplémentaires sans désenchainement de fabrication >Tranche optionnelle n° 5 (To5) : Frais de désenchainement de fabrication >Tranche optionnelle n°6 (To6) : Fourniture et mise en service de 2 rames Mpl2ng supplémentaires avec désenchainement de fabrication >Tranche optionnelle n°7 (To7) : Fourniture et mise en service de 4 rames Mpl2ng supplémentaires avec désenchainement de fabrication >Tranche optionnelle n°8 (To8) : Fourniture et mise en service de 6 rames Mpl2ng supplémentaires avec désenchainement de fabrication >Tranche optionnelle n°9 (To9) : Fourniture et mise en service de 8 rames Mpl2ng supplémentaires avec désenchainement de fabrication Il est précisé que les tranches optionnelles 1 à 4 et 6 à 9 sont exclusives l'une de l'autre. Aussi, il ne pourra être affermi qu'une tranche optionnelle sur les huit. La tranche optionnelle 5 sera affermie dans les conditions du contrat en cas d'affermissement d'une des tranches 6 à 9

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Métropole de Lyon

Ville : Lyon

Code postal : 69000

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYTRAL Mobilités

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 144 959 171 Euro

Attribution directe :

Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle

Autre justification : Procédure de marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l'article L2122-1, du 2° et du 3° de l'article R2122-3 du code de la commande publique. Les mentions indispensables à la constitution d'un cahier des charges techniques détaillé permettant la compatibilité des rames Mpl16 actuellement en service et des rames Mpl2ng objets du présent marché, en particulier pour ce qui concerne les caractéristiques du système Tcms (Train Control and Management System) sont protégées par le droit de propriété intellectuelle et industrielle du titulaire sur les résultats du marché Mpl16 et sur les connaissances antérieures. Il n'existe pas de solution de remplacement techniquement sécurisée qui pourrait être mise en place par un autre constructeur concurrent étant donné qu'il est toujours nécessaire de disposer de toutes les spécifications informatiques protégées pour permettre la compatibilité

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ALSTOM TRANSPORT SA

Offre :

Identifiant de l’offre : TEN-0001

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000

Valeur de l'offre : 144 959 171 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 24m0078

Titre : Fourniture de matériel roulant métro de nouvelle génération Mpl2ng

Date de conclusion du marché : 30/07/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : F5698B06-0075-1534-0BCD0DA0648CC2E0

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SYTRAL Mobilités - TRANSPORT

Numéro d’enregistrement : 81301

Adresse postale : 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815

Ville : Lyon

Code postal : 69487

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Point de contact : BERNARD Bruno

Adresse électronique : unitemarches@sytral.fr

Téléphone : 0472845800

Télécopieur : 0478531284

Adresse internet : http://www.sytral.fr

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SYTRAL Mobilités

Numéro d’enregistrement : 1979678

Adresse postale : 21 Boulevard Marius Vivier Merle Cs 63815

Ville : Lyon

Code postal : 69487

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Point de contact : Service de la Commande Publique et de l'Achat Responsable

Adresse électronique : unitemarches@sytral.fr

Téléphone : 0472845800

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon

Numéro d’enregistrement : F5698B8B-CC08-CB3A-7EBF545358A81C55

Adresse postale : 184 rue Duguesclin

Ville : Lyon

Code postal : 69433

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone : 0478141010

Télécopieur : 0478141065

Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ALSTOM TRANSPORT SA

Taille de l’opérateur économique : Grande

Numéro d’enregistrement : 1552265-1-0-1

Adresse postale : 48 Rue Albert Dhalenne

Ville : Saint-Ouen-Sur-Seine

Code postal : 93400

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : France

Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ac5404c1-03ce-410f-91c9-d180184661d2 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 06/08/2025 12:32 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00517931-2025

Numéro de publication au JO S : 150/2025

Date de publication : 07/08/2025