Fourniture de fruits, légumes et produits de la mer frais nécessaires au fonctionnement des services de restauration des Lycées et Collèges adhérents du groupement de commandes du Lycée Voltaire de Wingles

Achats de denrées pour des EPLE du Nord et du Pas de Calais Pommes de terre fraîches crues 4ème gamme secteur de l'Artois Pommes de terre fraîches crues 4ème gamme secteur de Lille Légumes frais de saison 4ème gamme (marché réservé) Fruits et légumes frais 1ère gamme, fruits 4ème gamme, …

CPV: 15100000 Productos de origen animal, carne y productos cárnicos, 15310000 Patatas y productos a base de patatas, 15800000 Productos alimenticios diversos
Lugar de ejecución:
Fourniture de fruits, légumes et produits de la mer frais nécessaires au fonctionnement des services de restauration des Lycées et Collèges adhérents du groupement de commandes du Lycée Voltaire de Wingles
Organismo adjudicador:
LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE
Número de premio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de fruits, légumes et produits de la mer frais nécessaires au fonctionnement des services de restauration des Lycées et Collèges adhérents du groupement de commandes du Lycée Voltaire de Wingles
Description : Achats de denrées pour des EPLE du Nord et du Pas de Calais
Identifiant de la procédure : 635fcf21-1a12-4728-b0bd-60fc3ca354f6
Avis précédent : 7ca6b8a3-5954-40aa-8209-db0e499bb09b-03
Identifiant interne : 2025-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 741 762 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7 960 962 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : lot 1A
Description : Pommes de terre fraîches crues 4ème gamme secteur de l'Artois

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15310000 Pommes de terre et produits à base de pomme de terre

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Établissements adhérents au groupement d'achat Liste en annexe 3 du RC

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 352 722 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Objectif social promu : Conditions de travail équitables

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Critères prix / qualité et performance en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS62039 59014 LILLE CEDEX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE
Organisation qui signe le marché : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : lot 1B
Description : Pommes de terre fraîches crues 4ème gamme secteur de Lille

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15310000 Pommes de terre et produits à base de pomme de terre

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Établissements adhérents au groupement d'achat Liste en annexe 3 du RC

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Objectif social promu : Conditions de travail équitables

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Critères prix / qualité et performance en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS62039 59014 LILLE CEDEX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE
Organisation qui signe le marché : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : lot 2
Description : Légumes frais de saison 4ème gamme (marché réservé)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15310000 Pommes de terre et produits à base de pomme de terre

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Établissements adhérents au groupement d'achat Liste en annexe 3 du RC

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Critères prix / qualité et performance en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS62039 59014 LILLE CEDEX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE
Organisation qui signe le marché : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : lot 4
Description : Fruits et légumes frais 1ère gamme, fruits 4ème gamme, légumes et pomme de terre 5ème gamme et champignons

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15310000 Pommes de terre et produits à base de pomme de terre

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Établissements adhérents au groupement d'achat Liste en annexe 3 du RC

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Objectif social promu : Conditions de travail équitables

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Critères prix / qualité et performance en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS62039 59014 LILLE CEDEX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE
Organisation qui signe le marché : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : lot 5
Description : Poissons frais issus de filières certifiées pêche ou aquaculture responsable et autres produits de la mer

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15310000 Pommes de terre et produits à base de pomme de terre

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Établissements adhérents au groupement d'achat Liste en annexe 3 du RC

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Objectif social promu : Conditions de travail équitables

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Critères prix / qualité et performance en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS62039 59014 LILLE CEDEX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE
Organisation qui signe le marché : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : lot 3
Description : Fruits et légumes déclassés
Identifiant interne : 2025-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15310000 Pommes de terre et produits à base de pomme de terre

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Établissements adhérents au groupement d'achat Liste en annexe 3 du RC

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 352 722 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 211293-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La transition vers une économie circulaire
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
Objectif social promu : Conditions de travail équitables

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Critères prix / qualité et performance en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS62039 59014 LILLE CEDEX
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 7 350 648 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 14 701 296 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 410 894 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POM DISTRIB
Offre :
Identifiant de l’offre : POM DISTRIB
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 518 654 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot 1A
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/06/2025
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 211293-2025
Organisation qui signe le marché : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 410 894 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POM DISTRIB
Offre :
Identifiant de l’offre : POM DISTRIB
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 411 404 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot 1B
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/06/2025
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 211293-2025
Organisation qui signe le marché : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 362 888 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NOROCEAN
Offre :
Identifiant de l’offre : NOROCEAN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 4 362 888 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/06/2025
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 211293-2025
Organisation qui signe le marché : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 641 466 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SEA Les Ateliers du Ternois
Offre :
Identifiant de l’offre : ESAT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 641 466 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/06/2025
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 211293-2025
Organisation qui signe le marché : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6 766 884 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MIN A L'ASSIETTE
Offre :
Identifiant de l’offre : MIN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 6 766 884 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 25/06/2025
Date de conclusion du marché : 07/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 211293-2025
Organisation qui signe le marché : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0005

Nom officiel : LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE VOLTAIRE
Numéro d’enregistrement : 19623915600017
Ville : Wingles
Code postal : 62410
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : intendant.0623915u@ac-lille.fr
Téléphone : +33321773401
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : POM DISTRIB
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : FR59479658064
Ville : ANGRES
Code postal : 62143
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SEA Les Ateliers du Ternois
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 775 624 067 00291
Ville : Saint Michel sur Ternoise
Code postal : 62130
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : MIN A L'ASSIETTE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 81087987400016
Ville : LOMME
Code postal : 59160
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0009

Nom officiel : NOROCEAN
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 42954151900022
Ville : BOIS GRENIER
Code postal : 59280
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0fcd997e-4e2f-4134-b5ea-960bebbb5639 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/07/2025 15:27 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00453524-2025
Numéro de publication au JO S : 131/2025
Date de publication : 11/07/2025