Fourniture d'ouvrages français et étrangers en format papier et/ou électronique

Le présent marché a pour objet la fourniture d'ouvrages français et étrangers, sur supports papier et/ou électronique, pour l'ensemble des services de l'Ecole dans les domaines scientifiques et techniques, les sciences humaines et sociales, l'achat d'ouvrages de références (dictionnaires, encyclopédies), d'ouvrages pédagogiques ou littéraires. Le périmètre du marché comprend les …

CPV: 22110000 Libros impresos, 22113000 Libros para biblioteca, 22114000 Diccionarios, mapas, libros de música y otros libros
Plazo:
17 de octubre de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture d'ouvrages français et étrangers en format papier et/ou électronique
Organismo adjudicador:
Ecole nationale des ponts et chaussées
Número de premio:
Lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ecole nationale des ponts et chaussées
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'ouvrages français et étrangers en format papier et/ou électronique
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture d'ouvrages français et étrangers, sur supports papier et/ou électronique, pour l'ensemble des services de l'Ecole dans les domaines scientifiques et techniques, les sciences humaines et sociales, l'achat d'ouvrages de références (dictionnaires, encyclopédies), d'ouvrages pédagogiques ou littéraires. Le périmètre du marché comprend les opérations de recherche des ouvrages auprès des éditeurs, des diffuseurs, des distributeurs, par tous moyens, y compris Internet, la passation des commandes et l'ensemble des prestations nécessaires à la livraison des ouvrages à l'École.
Identifiant de la procédure : c7829683-2dbd-4e21-b4da-f733839eb435
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord cadre monoattributaire. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000Euros HT sur sa durée totale. Cet accord-cadre s'exécute au moyen de bons de commandes, émis selon les modalités définies au cahier des clauses particulières. A titre complémentaire, il pourra s'exécuter par bons de commandes émis en application de prix faisant suite aux devis proposés par le titulaire pour d'éventuelles prestations non identifiées au cahier des charges. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. A l'expiration de l'accord-cadre, l'exécution de tout bon de commande émis pendant sa durée de validité sera honorée jusqu'à réalisation de la prestation attendue suivant les termes du marché. L'accord-cadre sera conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois à la date anniversaire de sa notification pour la même durée, sauf décision contraire notifiée par le pouvoir adjudicateur 3 mois au plus tard avant la date anniversaire de l'accord-cadre. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.La durée totale de l'accord-cadre est au maximum de quatre (4) ans reconductions comprises. Le début d'exécution du marché est estimé au mois de février 2026. Chaque candidat peut se présenter seul ou en groupement. Toutefois, un même candidat ne peut pas se présenter en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et en qualité de membre d'un ou de plusieurs groupements d'opérateurs. Aussi, un même candidat ne peut pas faire partie de différents groupements. Le groupement peut être conjoint ou solidaire. Le financement est assuré sur les ressources propres de l'École nationale des ponts et chaussées. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique et dans les conditions prévues au cahier des clauses particulières. Le cahier des charges présente en détail les éléments à fournir au titre de la candidature et de l'offre, les critères de sélection des candidatures et de jugement des offres.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture d'ouvrages français et étrangers, en format papier et/ou électronique.
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture d'ouvrages français et étrangers, sur supports papier et/ou électronique, pour l'ensemble des services de l'Ecole dans les domaines scientifiques et techniques, les sciences humaines et sociales, l'achat d'ouvrages de références (dictionnaires, encyclopédies), d'ouvrages pédagogiques ou littéraires.
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le cahier des charges précise les documents à remettre au titre de l'offre :y figure notamment la remise dans le mémoire technique d'un lien et de codes d'accès à une plateforme test du site internet de commandes en ligne. Lors de l'exécution du marché : les commandes seront passées par bon de commande envoyé par mail à l'adresse générique indiquée par le titulaire dans son offre, s'il n'est pas fait usage de la possibilité de les effectuer par l'intermédiaire du site internet, tel que précisé dans le cahier des charges.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le cahier des charges.
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le cahier des charges.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ecole nationale des ponts et chaussées
Numéro d’enregistrement : 19753501600020
Adresse postale : 6 et 8 avenue Blaise Pascal - Cité Descartes - Champs-sur-Marne
Ville : Marne-la-Vallée cedex 2
Code postal : 77455
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@enpc.fr
Téléphone : +33164153419
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Ville : Melun cedex
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : +33160566630
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 40f4ff23-b0b2-488e-b662-df1b6fb9dc02 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/09/2025 15:08 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00603104-2025
Numéro de publication au JO S : 177/2025
Date de publication : 16/09/2025