Fourniture d'accès internet aux logements des résidences étudiantes d'IMT Mines Albi

Fourniture d'accès internet aux logements des résidences étudiantes d'IMT Mines Albi Fourniture d'accès internet aux logements des résidences étudiantes d'IMT Mines Albi

CPV: 72400000 Servicios de Internet, 72411000 Proveedor de servicios de Internet (PSI), 32412110 Red Internet
Plazo:
26 de mayo de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture d'accès internet aux logements des résidences étudiantes d'IMT Mines Albi
Organismo adjudicador:
IMT Mines Albi
Número de premio:
2025ALB008M

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : IMT Mines Albi
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'accès internet aux logements des résidences étudiantes d'IMT Mines Albi
Description : Fourniture d'accès internet aux logements des résidences étudiantes d'IMT Mines Albi
Identifiant de la procédure : e8af1c6c-6520-4b18-b16c-8287ac7d3aca
Identifiant interne : 2025ALB008M
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72400000 Services internet
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72411000 Fournisseur de services internet (ISP)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32412110 Réseau internet

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 320 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : Toutes les règles d'exclusion propres au droit français et au droit européen

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture d'accès internet aux logements des résidences étudiantes d'IMT Mines Albi
Description : Fourniture d'accès internet aux logements des résidences étudiantes d'IMT Mines Albi
Identifiant interne : 2025ALB008M

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72400000 Services internet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Critères énoncés dans le règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Informations relatives aux délais de recours : Renseignements auprès du Tribunal administratif de Toulouse

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : IMT Mines Albi
Numéro d’enregistrement : 18009202500097
Adresse postale : Campus Jarlard Route de Teillet
Ville : Albi
Code postal : 81013
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Adresse électronique : sgdser@mines-albi.fr
Téléphone : 0563493000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 rue Raymond IV
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 86cc0e45-8799-410b-9958-97e3bc6b127a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/04/2025 16:09 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00262839-2025
Numéro de publication au JO S : 79/2025
Date de publication : 23/04/2025