FABRICATION DE FLEXIBLES POUR LE MATERIEL ROULANT FERRE DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

La présente consultation vise la passation d'un marché ayant pour objet la fabrication et la fourniture de flexibles de roulant ferré pour la RTM. La présente consultation vise la passation d'un marché ayant pour objet la fabrication et la fourniture de flexibles de roulant ferré pour la RTM.

CPV: 34600000 Locomotoras de ferrocarril y de tranvía, material móvil y sus partes
Lugar de ejecución:
FABRICATION DE FLEXIBLES POUR LE MATERIEL ROULANT FERRE DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
Organismo adjudicador:
RTM - Régie des Transports Métropolitains
Número de premio:
EM/CE/24/018

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FABRICATION DE FLEXIBLES POUR LE MATERIEL ROULANT FERRE DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
Description : La présente consultation vise la passation d'un marché ayant pour objet la fabrication et la fourniture de flexibles de roulant ferré pour la RTM.
Identifiant de la procédure : 30f26837-8a6d-43a9-9fa5-68a45b820564
Avis précédent : 3e1cd594-176f-43d5-8371-f765ae741fd2-01
Identifiant interne : EM/CE/24/018
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34600000 Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 79, Boulevard de Dunkerque
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 450 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La durée de l'accord-cadre est de cinq ans ferme, à compter de sa date de notification.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FABRICATION DE FLEXIBLES POUR LE MATERIEL ROULANT FERRE DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
Description : La présente consultation vise la passation d'un marché ayant pour objet la fabrication et la fourniture de flexibles de roulant ferré pour la RTM.
Identifiant interne : Lot unique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34600000 Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : RTM 80 boulevard du métro
Ville : Marseille
Code postal : 13013
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour attribuer l'accord-cadre au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés comme suit : 1) Les Prix (66%), analysés au vu du Bordereau de Prix Unitaires (BPU) figurant en annexe 1 de l'Acte d'engagement, et compte tenu du montant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 à l'Invitation à soumissionner. 2) La Valeur Technique (34%), analysée au regard de l'« Optimisation du délai de livraison » ; au vu du délai de livraison mentionné par le candidat au Bordereau de Prix Unitaires (BPU) annexe 1 de l'Acte d'engagement. L'offre classée en première position, au vu des critères énoncés ci-dessus après négociation, est réputée « Offre économiquement la plus avantageuse ».

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Un différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06 Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal Administratif de Marseille 22 rue Breteuil 13281 MARSEILLE CEDEX 06

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : RTM - Régie des Transports Métropolitains -
Informations relatives aux délais de recours : Un différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06 Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal Administratif de Marseille 22 rue Breteuil 13281 MARSEILLE CEDEX 06
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains -
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 238 401,5 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FLEXIMAT
Offre :
Identifiant de l’offre : FLEXIMAT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 238 401,5 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202400141
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/01/2025
Date de conclusion du marché : 25/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 176700-2024
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Numéro d’enregistrement : 05980406200087
Adresse postale : 80, Boulevard du Métro
Ville : Marseille
Code postal : 13013
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@rtm.fr
Téléphone : 0491105280
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : FLEXIMAT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 42477056800022
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13015
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0a4cf206-1aac-4070-abc0-f01b5e1879d7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2025 09:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00367965-2025
Numéro de publication au JO S : 108/2025
Date de publication : 06/06/2025