Contrat-cadre pour la fourniture et la livraison de matériels d'apprentissage et d'enseignement.

Contrat-cadre pour la fourniture et la livraison de matériels d'apprentissage et d'enseignement. Framework contract for the supply and delivery of learning and teaching materials. Fourniture et livraison de matériel d'apprentissage et d'enseignement de la physique Supply and delivery of Physics learning and teaching materials Fourniture et livraison de matériel d'apprentissage …

CPV: 22112000 Libros de texto
Plazo:
15 de septiembre de 2025 a las 11:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Contrat-cadre pour la fourniture et la livraison de matériels d'apprentissage et d'enseignement.
Organismo adjudicador:
Enabel
Número de premio:
UGA22002-10016

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Enabel
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Contrat-cadre pour la fourniture et la livraison de matériels d'apprentissage et d'enseignement.
Description : Contrat-cadre pour la fourniture et la livraison de matériels d'apprentissage et d'enseignement.
Identifiant de la procédure : 55943fed-96e0-4d29-80fa-cd4bfd3e1b24
Identifiant interne : UGA22002-10016
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Ouganda
N’importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 11

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison de matériel d'apprentissage et d'enseignement de la physique
Description : Fourniture et livraison de matériel d'apprentissage et d'enseignement de la physique
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Ouganda
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/12/2025
Date de fin de durée : 29/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix: 100%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Inclusion d’un modèle physique
Description : Inclusion d'un modèle physique
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : anglais, français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'État
Informations relatives aux délais de recours : 5 septembre 2025

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Fourniture et livraison de matériel d'apprentissage et d'enseignement en entrepreneuriat
Description : Fourniture et livraison de matériel d'apprentissage et d'enseignement en entrepreneuriat
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Ouganda
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/12/2025
Date de fin de durée : 29/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix: 100%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Inclusion d’un modèle physique
Description : Inclusion d'un modèle physique
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : anglais, français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'État
Informations relatives aux délais de recours : 5 septembre 2025

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Fourniture et livraison de matériels d'apprentissage et d'enseignement en matière de technologies de l'information et de la communication
Description : Fourniture et livraison de matériels d'apprentissage et d'enseignement en matière de technologies de l'information et de la communication
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Ouganda
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/12/2025
Date de fin de durée : 29/12/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix; 100%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Inclusion d’un modèle physique
Description : Inclusion d'un modèle physique
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : anglais, français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'État
Informations relatives aux délais de recours : 5 septembre 2025

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture et livraison de matériel d'apprentissage et d'enseignement de la chimie
Description : Fourniture et livraison de matériel d'apprentissage et d'enseignement de la chimie
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Ouganda
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/12/2025
Date de fin de durée : 29/10/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix: 100%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Inclusion d’un modèle physique
Description : Inclusion d'un modèle physique
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : anglais, français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'État
Informations relatives aux délais de recours : 5 septembre 2025

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture et livraison de matériel d'apprentissage et d'enseignement de la biologie
Description : Fourniture et livraison de matériel d'apprentissage et d'enseignement de la biologie
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Ouganda
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/12/2025
Date de fin de durée : 29/10/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix: 100%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Inclusion d’un modèle physique
Description : Inclusion d'un modèle physique
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : anglais, français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'État
Informations relatives aux délais de recours : 5 septembre 2025

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture et livraison de matériel d'apprentissage et d'enseignement des mathématiques
Description : Fourniture et livraison de matériel d'apprentissage et d'enseignement des mathématiques
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Ouganda
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/12/2025
Date de fin de durée : 29/10/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix: 100%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Inclusion d’un modèle physique
Description : Inclusion d'un modèle physique
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : anglais, français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'État
Informations relatives aux délais de recours : 5 septembre 2025

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fourniture et livraison de matériel d'apprentissage et d'enseignement de la langue et de la littérature anglaises
Description : Fourniture et livraison de matériel d'apprentissage et d'enseignement de la langue et de la littérature anglaises
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Ouganda
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/12/2025
Date de fin de durée : 29/10/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix: 100%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Inclusion d’un modèle physique
Description : Inclusion d'un modèle physique
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : anglais, français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'État
Informations relatives aux délais de recours : 5 septembre 2025

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Fourniture et livraison de matériels d'apprentissage et d'enseignement d'histoire et d'éducation politique
Description : Fourniture et livraison de matériels d'apprentissage et d'enseignement d'histoire et d'éducation politique
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Ouganda
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/12/2025
Date de fin de durée : 29/10/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix: 100%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Inclusion d’un modèle physique
Description : Inclusion d'un modèle physique
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : anglais, français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'État
Informations relatives aux délais de recours : 5 septembre 2025

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Fourniture et livraison de matériel d'apprentissage et d'enseignement agricole
Description : Fourniture et livraison de matériel d'apprentissage et d'enseignement agricole
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Ouganda
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/12/2025
Date de fin de durée : 29/10/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix: 100%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Inclusion d’un modèle physique
Description : Inclusion d'un modèle physique
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : anglais, français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'État
Informations relatives aux délais de recours : 5 septembre 2025

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Fourniture et livraison de matériel d'apprentissage et d'enseignement de la géographie
Description : Fourniture et livraison de matériel d'apprentissage et d'enseignement de la géographie
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Ouganda
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/12/2025
Date de fin de durée : 29/10/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix: 100%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Inclusion d’un modèle physique
Description : Inclusion d'un modèle physique
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : anglais, français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'État
Informations relatives aux délais de recours : 5 septembre 2025

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Fourniture et livraison de matériel d'apprentissage et d'enseignement de l'éducation religieuse chrétienne
Description : Fourniture et livraison de matériel d'apprentissage et d'enseignement de l'éducation religieuse chrétienne
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Ouganda
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/12/2025
Date de fin de durée : 29/10/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix: 100%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Inclusion d’un modèle physique
Description : Inclusion d'un modèle physique
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : anglais, français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'État
Informations relatives aux délais de recours : 5 septembre 2025

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Enabel
Numéro d’enregistrement : 0264814354_139
Adresse postale : Rue Haute 147
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@enabel.be
Téléphone : +32 25053700
Télécopieur : +32 25029862
Adresse internet : http://www.enabel.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d'État
Numéro d’enregistrement : 0308.356.862
Ville : Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1eba8a2a-8471-4c50-8378-c3cd4a536cb3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 07/08/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français anglais
Numéro de publication de l’avis : 00521933-2025
Numéro de publication au JO S : 151/2025
Date de publication : 08/08/2025