Concours MOE

RESTRUCTURATION ET REHABILITATION DE BATIMENTS ADMINISTRATIFS ET ASSOCIATIFS CONCOURS MOE

CPV: 71200000 Servicios de arquitectura y servicios conexos, 71210000 Servicios de asesoramiento en arquitectura
Lugar de ejecución:
Concours MOE
Organismo adjudicador:
MAIRIE MESSIGNY ET VANTOUX
Número de premio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE MESSIGNY ET VANTOUX
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Concours MOE
Description : RESTRUCTURATION ET REHABILITATION DE BATIMENTS ADMINISTRATIFS ET ASSOCIATIFS
Identifiant de la procédure : b1db831d-2893-429f-bd45-b27948eaa48d
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MESSIGNY-ET-VANTOUX
Code postal : 21380
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Règlement (UE, Euratom) 2018/1046
Droit transnational applicable : *

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs liés à des condamnations pénales : *

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT UNIQUE
Description : CONCOURS MOE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71210000 Services de conseil en architecture

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MESSIGNY-ET-VANTOUX
Code postal : 21380
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description :  Capacités économiques et financières appréciées au vu du chiffre d'affaires sur les 3 denières années ;  Capacités techniques et professionnelles appréciée au regard des moyens humains, des références de contrats de maîtrise d'oeuvre présentées et de la qualité architecturale des candidats au regard de l'objet du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.ternum-bfc.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions du régime du concours :
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur : oui
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Date limite de réception des demandes de participation : 04/07/2025 12:00 +02:00

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : MAIRIE MESSIGNY ET VANTOUX -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MAIRIE MESSIGNY ET VANTOUX
Numéro d’enregistrement : 21210408700011
Ville : Messigny et vantoux
Code postal : 21380
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie@messignyetvantoux.fr
Téléphone : 0380441380
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a7fd4e07-b1b1-4f83-b827-131f1aac02cd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de concours
Date d’envoi de l’avis : 03/06/2025 16:32 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00362726-2025
Numéro de publication au JO S : 107/2025
Date de publication : 05/06/2025