AFFAIRE 2025-03 de prestations de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'effacement de réseaux de distribution publique d'énergie et connexe, d'éclairage public et de communications électroniques et extensions d'éclairage public ; implantation de bornes de recharge-Etudes : relevés de points lumineux à remplacer (5 lots géographiques)

AFFAIRE 2025-03 de prestations de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'effacement de réseaux de distribution publique d'énergie et connexe, d'éclairage public et de communications électroniques et extensions d'éclairage public ; implantation de bornes de recharge-Etudes : relevés de points lumineux à remplacer (5 lots géographiques) Prestations de maîtrise d'oeuvre pour …

CPV: 71250000 Servicios de arquitectura, ingeniería y agrimensura, 79311100 Servicios de concepción de estudios
Lugar de ejecución:
AFFAIRE 2025-03 de prestations de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'effacement de réseaux de distribution publique d'énergie et connexe, d'éclairage public et de communications électroniques et extensions d'éclairage public ; implantation de bornes de recharge-Etudes : relevés de points lumineux à remplacer (5 lots géographiques)
Organismo adjudicador:
Territoire d''énergie Var Symielec
Número de premio:
2025-03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Territoire d''énergie Var Symielec
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : AFFAIRE 2025-03 de prestations de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'effacement de réseaux de distribution publique d'énergie et connexe, d'éclairage public et de communications électroniques et extensions d'éclairage public ; implantation de bornes de recharge-Etudes : relevés de points lumineux à remplacer (5 lots géographiques)
Description : AFFAIRE 2025-03 de prestations de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'effacement de réseaux de distribution publique d'énergie et connexe, d'éclairage public et de communications électroniques et extensions d'éclairage public ; implantation de bornes de recharge-Etudes : relevés de points lumineux à remplacer (5 lots géographiques)
Identifiant de la procédure : 8c9316f5-9580-4bfe-a854-549da7c55b0c
Avis précédent : 056b2163-86e3-41fd-825a-1d2fa1926dcd-01
Identifiant interne : 2025-03
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311100 Services de conception d'études

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 2025-03 lot 1
Description : Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'effacement de réseaux de distribution publique d'énergie et connexe, d'éclairage public et de communications électroniques et extensions d'éclairage public ; implantation de bornes de recharge-Etudes : relevés de points lumineux à remplacer
Identifiant interne : 2025-03 lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311100 Services de conception d'études

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 666 666 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : valeur technique Pondération 60 %
Critère :
Type : Prix
Nom : valeur prix
Description : valeur prix Pondération 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Le Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges en matière de marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui signe le marché : Territoire d''énergie Var Symielec

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : 2025-03 lot 2
Description : Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'effacement de réseaux de distribution publique d'énergie et connexe, d'éclairage public et de communications électroniques et extensions d'éclairage public ; implantation de bornes de recharge-Etudes : relevés de points lumineux à remplacer
Identifiant interne : 2025-03 lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311100 Services de conception d'études

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 333 333 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : valeur technique Pondération 60 %
Critère :
Type : Prix
Nom : valeur prix
Description : valeur prix Pondération 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir Règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Le Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges en matière de marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui signe le marché : Territoire d''énergie Var Symielec

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : 2025-03 lot 3
Description : Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'effacement de réseaux de distribution publique d'énergie et connexe, d'éclairage public et de communications électroniques et extensions d'éclairage public ; implantation de bornes de recharge-Etudes : relevés de points lumineux à remplacer
Identifiant interne : 2025-03 lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311100 Services de conception d'études

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 333 333 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : valeur technique Pondération 60 %
Critère :
Type : Prix
Nom : valeur prix
Description : valeur prix Pondération 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir Règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Le Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges en matière de marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui signe le marché : Territoire d''énergie Var Symielec

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : 2025-03 lot 4
Description : Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'effacement de réseaux de distribution publique d'énergie et connexe, d'éclairage public et de communications électroniques et extensions d'éclairage public ; implantation de bornes de recharge-Etudes : relevés de points lumineux à remplacer
Identifiant interne : 2025-03 lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311100 Services de conception d'études

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 333 333 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : valeur technique Pondération 60 %
Critère :
Type : Prix
Nom : valeur prix
Description : valeur prix Pondération 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir Règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Le Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges en matière de marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui signe le marché : Territoire d''énergie Var Symielec

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : 2025-03 lot 5
Description : Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'effacement de réseaux de distribution publique d'énergie et connexe, d'éclairage public et de communications électroniques et extensions d'éclairage public ; implantation de bornes de recharge-Etudes : relevés de points lumineux à remplacer
Identifiant interne : 2025-03 lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71250000 Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311100 Services de conception d'études

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 333 333 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : valeur technique Pondération 60 %
Critère :
Type : Prix
Nom : valeur prix
Description : valeur prix Pondération 40 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir Règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Le Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges en matière de marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
Organisation qui signe le marché : Territoire d''énergie Var Symielec

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 6 999 998 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 666 666 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : SARESE
Nom officiel : ATHENA BE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-03
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-03
Date de conclusion du marché : 28/05/2025
Organisation qui signe le marché : Territoire d''énergie Var Symielec

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 333 333 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : SARESE
Nom officiel : ATHENA BE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-03 lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-03 LOT 2
Date de conclusion du marché : 28/05/2025
Organisation qui signe le marché : Territoire d''énergie Var Symielec

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 333 333 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : SARESE
Nom officiel : ATHENA BE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-03 lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-03 lot 3
Date de conclusion du marché : 28/05/2025
Organisation qui signe le marché : Territoire d''énergie Var Symielec

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 333 333 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : SARESE
Nom officiel : ATHENA BE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-03 lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-03 lot 4
Date de conclusion du marché : 28/05/2025
Organisation qui signe le marché : Territoire d''énergie Var Symielec

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 333 333 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SEGIC INGENIERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-03 lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-03 lot 5
Date de conclusion du marché : 28/05/2025
Organisation qui signe le marché : Territoire d''énergie Var Symielec

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Territoire d''énergie Var Symielec
Numéro d’enregistrement : 25830274400044
Adresse postale : 614 rue des Lauriers ZAC Nicopolis
Ville : Brignoles
Code postal : 83170
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Philippe ICKE
Adresse électronique : catherine.pierre@te83.fr
Téléphone : +33 494372811
Adresse internet : https://te83.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 13000525900010
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 0494427930
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Le Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges en matière de marchés publics
Numéro d’enregistrement : 17130000700019
Adresse postale : Place Félix Baret CS 80001
Ville : MARSEILLE Cedex 06
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : +33 0484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SARESE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 39160914600017
Adresse postale : Pôle d'activités de la Ponchonnière 20 route des Eglantiers
Ville : SAVIGNY
Code postal : 69210
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : info@sarese.fr
Téléphone : 0474269058
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ATHENA BE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 42199979800034
Adresse postale : 177 Avenue de la Rose
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13013
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@athenabe.fr
Téléphone : 0486684897
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SEGIC INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32466814400037
Adresse postale : Agence Méditerranée 528 boulevard du Mercantour
Ville : NICE
Code postal : 06200
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@segic-ingenierie.fr
Téléphone : 0169306666
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7e233df7-0300-4545-85ae-ea42e1f23f46 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/07/2025 14:30 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00426928-2025
Numéro de publication au JO S : 124/2025
Date de publication : 02/07/2025