Acquisition matériel roulant 2025

Acquisition matériel roulant 2025 Acquisition d'un véhicule Polybenne 19T avec 4 caissons plateau type transporteur Acquisition d'un véhicule Fourgon 3T5 Acquisition d'une Balayeuse 2m3 Acquisition d'une Motocrotte 125cm3 Acquisition de Broyeur sur remorque Pour ce lot prestation supplémentaire éventuelle : Acquisition de Broyeur -750 kg

CPV: 34620000 Material móvil
Plazo:
5 de mayo de 2025 a las 14:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Acquisition matériel roulant 2025
Organismo adjudicador:
MAIRIE DE GRUISSAN
Número de premio:
ST25PF13L1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE DE GRUISSAN
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition matériel roulant 2025
Description : Acquisition matériel roulant 2025
Identifiant de la procédure : d087dc87-1d05-44b3-9003-d0aefd782209
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34620000 Matériel roulant

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Gruissan
Code postal : 11430
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition d'un véhicule Polybenne 19T avec 4 caissons plateau type transporteur
Description : Acquisition d'un véhicule Polybenne 19T avec 4 caissons plateau type transporteur
Identifiant interne : ST25PF13L1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34620000 Matériel roulant

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Gruissan
Code postal : 11430
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le délai d'exécution ne devra pas dépasser 16 semaines

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Situation juridique de l'entreprise Capacité économique et financière Capacité technique et professionnelle
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de droit commun droit administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE GRUISSAN -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE DE GRUISSAN -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Acquisition d'un véhicule Fourgon 3T5
Description : Acquisition d'un véhicule Fourgon 3T5
Identifiant interne : ST25PF13L2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34620000 Matériel roulant

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Gruissan
Code postal : 11430
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le délai d'exécution ne devra pas dépasser 3 semaines

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Situation juridique de l'entreprise Capacité économique et financière Capacité technique et professionnelle
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de droit commun droit administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE GRUISSAN -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE DE GRUISSAN -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Acquisition d'une Balayeuse 2m3
Description : Acquisition d'une Balayeuse 2m3
Identifiant interne : ST25PF13L3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34620000 Matériel roulant

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Gruissan
Code postal : 11430
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le délai d'exécution ne devra pas dépasser 8 semaines

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Situation juridique de l'entreprise Capacité économique et financière Capacité technique et professionnelle
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de droit commun droit administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE GRUISSAN -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE DE GRUISSAN -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Acquisition d'une Motocrotte 125cm3
Description : Acquisition d'une Motocrotte 125cm3
Identifiant interne : ST25PF13L4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34620000 Matériel roulant

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Gruissan
Code postal : 11430
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le délai d'exécution ne devra pas dépasser 6 semaines

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Situation juridique de l'entreprise Capacité économique et financière Capacité technique et professionnelle
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de droit commun droit administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE GRUISSAN -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE DE GRUISSAN -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Acquisition de Broyeur sur remorque
Description : Acquisition de Broyeur sur remorque Pour ce lot prestation supplémentaire éventuelle : Acquisition de Broyeur -750 kg
Identifiant interne : ST25PF13L5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34620000 Matériel roulant

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Gruissan
Code postal : 11430
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le délai d'exécution ne devra pas dépasser 8 semaines. Pour la prestation supplémentaire éventuelle le délai d'exécution ne soit pas dépasser 8 semaines.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Situation juridique de l'entreprise Capacité économique et financière Capacité technique et professionnelle
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/05/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER -
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER -
Informations relatives aux délais de recours : Délais de droit commun droit administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE GRUISSAN -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE DE GRUISSAN -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MAIRIE DE GRUISSAN
Numéro d’enregistrement : 21110170400016
Adresse postale : null
Ville : GRUISSAN
Code postal : 11430
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : malbert@ville-gruissan.fr
Téléphone : 0468752117
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER
Numéro d’enregistrement : 17440005200010
Ville : MONTPELLIER
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0561f3cd-d374-400d-8393-0de0cba27c34 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/04/2025 09:24 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00217463-2025
Numéro de publication au JO S : 67/2025
Date de publication : 04/04/2025