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1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VILLE DE CLERMONT-FERRAND

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACQUISITION D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE (EPI) 3 LOTS

Description : ACQUISITION D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE (EPI) 3 LOTS

Identifiant de la procédure : 10dc2350-b216-4a20-a647-49b046e6e718

Identifiant interne : 2025CF-FRN39

Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18444200 Casques de sécurité

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : CLERMONT-FERRAND

Code postal : 63100

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°01 : Protection des agents au niveau de la tête et des chutes de hauteur

Description : Lot n°01 : Protection des agents au niveau de la tête et des chutes de hauteur

Identifiant interne : 25-089

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18444200 Casques de sécurité

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : CLERMONT-FERRAND

Code postal : 63000

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : /

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours

Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : VILLE DE CLERMONT-FERRAND

Organisation qui signe le marché : VILLE DE CLERMONT-FERRAND

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°02 : Equipements jetables à usage court (agroalimentaire)

Description : Lot n°02 : Equipements jetables à usage court (agroalimentaire)

Identifiant interne : INFRUCTUEUX

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : CLERMONT-FERRAND

Code postal : 63000

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : /

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°03 : EPI chimique et biologique : protection respiratoires et tenues à usage unique

Description : Lot n°03 : EPI chimique et biologique : protection respiratoires et tenues à usage unique

Identifiant interne : 25-090

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : CLERMONT-FERRAND

Code postal : 63100

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : /

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé de l'introduction des recours

Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : VILLE DE CLERMONT-FERRAND

Organisation qui signe le marché : VILLE DE CLERMONT-FERRAND

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 136 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 88 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : DESCOURS ET CABAUD RAA

Offre :

Identifiant de l’offre : DESCOURS ET CABAUD RAA

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

L’offre a été classée : oui

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 25-089

Titre : Accord-cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois. Montant minimum annuel de 5 000 EurosHT Montant maximum annuel de 22 000 EurosHT, reconductible 3 fois.

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/07/2025

Date de conclusion du marché : 05/08/2025

Organisation qui signe le marché : VILLE DE CLERMONT-FERRAND

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 28 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : RG FRANCE

Offre :

Identifiant de l’offre : RG FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

L’offre a été classée : oui

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 25-090

Titre : Accord-cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois. Montant minimum annuel de 1 500 Euros HT Montant maximum annuel de 7 000 Euros HT, reconductible 3 fois.

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 10/07/2025

Date de conclusion du marché : 05/08/2025

Organisation qui signe le marché : VILLE DE CLERMONT-FERRAND

6.1.4 Informations statistiques

Téléphone : 0473423400

Adresse internet : https://www.descours-cabaud.com

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : RG FRANCE

Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement : 44227845300141

Adresse postale : 30 BIS RUE FERNAND FOREST ZA L'ARTIERE

Ville : ROMAGNAT

Code postal : 63540

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )

Pays : France

Adresse électronique : secretariat.reims@groupe.rg.com

Téléphone : 0473646540

Adresse internet : https://www.groupe-rg.com

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0003

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 27ef4512-2ba3-4c96-8a12-e9dfdccabd41 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 13/08/2025 09:26 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 00533764-2025

Numéro de publication au JO S : 155/2025

Date de publication : 14/08/2025