Achats de denrées alimentaires destinées à la fabrication des repas s'inscrivant dans une démarche de développement durable.

Accord-cadre mono-attributaire décomposé en six lots. celui-ci est sans montant minimum mais avec des montants maximums pour chaque lot. Aucune variante n'est autorisée et il n'y a pas de prestations supplémentaires. Achats de denrées alimentaires destinées à la fabrication des repas Achats de denrées alimentaires destinées à la fabrication des …

CPV: 15119000 Carnes diversas, 15113000 Carne de cerdo, 15811400 Tortitas ("crumpets"), 15811100 Pan, 15530000 Mantequilla, 15500000 Productos lácteos, 15112000 Aves de corral
Lugar de ejecución:
Achats de denrées alimentaires destinées à la fabrication des repas s'inscrivant dans une démarche de développement durable.
Organismo adjudicador:
Grand Paris Sud Est Avenir
Número de premio:
Achats de denrées alimentaires

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Grand Paris Sud Est Avenir
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Achats de denrées alimentaires destinées à la fabrication des repas s'inscrivant dans une démarche de développement durable.
Description : Accord-cadre mono-attributaire décomposé en six lots. celui-ci est sans montant minimum mais avec des montants maximums pour chaque lot. Aucune variante n'est autorisée et il n'y a pas de prestations supplémentaires.
Identifiant de la procédure : 80d0d4e9-3185-4c87-92c5-10813ae06e9e
Avis précédent : f6295f33-421f-45c4-9829-2acfdd47256d-03
Identifiant interne : Achats de denrées alimentaires
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Les marchés de la présente consultation prennent la forme d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande conformément aux articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15119000 Viandes diverses

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 14 220 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les élements n'apparaissant pas dans le présent avis sont mentionnés dans le règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : lot n°4 - viandes et abats de boucherie et de porc
Description : Achats de denrées alimentaires destinées à la fabrication des repas
Identifiant interne : Lot n°1 : lot n°4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 700 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 3 ans toutes reconductions comprises et aura pour échéance finale le 31 décembre 2027.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : valeur technique : 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances environnementales : 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Grand Paris Sud Est Avenir

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot n°3 : lot n°13 - Flans, fars, crêpes et spécialités régionales fraîches
Description : Achats de denrées alimentaires destinées à la fabrication des repas
Identifiant interne : Lot n°3 : lot n°13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811400 Petites crêpes épaisses

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 360 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 3 ans toutes reconductions comprises et aura pour échéance finale le 31 décembre 2027.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances environnementales : 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Grand Paris Sud Est Avenir

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°2 : lot n°11 - baguettes bio, pains et viennoiseries
Description : Achats de denrées alimentaires destinées à la fabrication des repas
Identifiant interne : Lot n°2 : lot n°11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 250 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 3 ans toutes reconductions comprises et aura pour échéance finale le 31 décembre 2027.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances environnementales : 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Grand Paris Sud Est Avenir

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot n°4 : lot n°14 - Beurre, oeufs, fromages, lait, produits laitiers
Description : Achats de denrées alimentaires destinées à la fabrication des repas
Identifiant interne : Lot n°4 : lot n°14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15530000 Beurre

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 3 ans toutes reconductions comprises et aura pour échéance finale le 31 décembre 2027.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances environnementales : 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Grand Paris Sud Est Avenir

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot n°5 : lot n°17 - Produits laitiers issus de circuits courts et de l'agriculture biologiques
Description : Achats de denrées alimentaires destinées à la fabrication des repas
Identifiant interne : Lot n°5 : lot n°17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 3 ans toutes reconductions comprises et aura pour échéance finale le 31 décembre 2027.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances environnementales : 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Grand Paris Sud Est Avenir

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot n°6 : lot n°18 - volailles fraiches issues de circuits courts et de l'agriculture biologique
Description : Achats de denrées alimentaires destinées à la fabrication des repas
Identifiant interne : Lot n°6 : lot n°18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 360 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 3 ans toutes reconductions comprises et aura pour échéance finale le 31 décembre 2027.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 50 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances environnementales : 10 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Grand Paris Sud Est Avenir - Tribunal administratif de Melun

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 13 860 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 700 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCOPA VIANDES
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT1(LOT4)-SOCOPA-VIANDES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : F250023-LOT1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/11/2024
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Organisation qui signe le marché : Grand Paris Sud Est Avenir

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 250 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOUFLET BOULANGER
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT2(LOT11)-TOUFLET BOULANGER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : F250024-LOT2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/11/2024
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Organisation qui signe le marché : Grand Paris Sud Est Avenir

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GALETTES BERTEL
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT3(LOT13)-GALETTES-BERTEL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : F250093-LOT3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 31/03/2025
Date de conclusion du marché : 03/04/2025
Organisation qui signe le marché : Grand Paris Sud Est Avenir

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GUILLOT JOUANI
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT4(LOT14)-GUILLOT-JOUANI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : F250025-LOT4-GUILLOT-JOUANI
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/11/2024
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Organisation qui signe le marché : Grand Paris Sud Est Avenir

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA FROMENTELLERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT5(LOT17)-LA-FROMENTELLERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : F250094-LOT5-LA-FROMENTELLERIE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/03/2025
Date de conclusion du marché : 27/03/2025
Organisation qui signe le marché : Grand Paris Sud Est Avenir

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Grand Paris Sud Est Avenir
Numéro d’enregistrement : 20005800600061
Adresse postale : Zone Europarc - 14 rue Le Corbusier
Ville : Créteil
Code postal : 94046
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@gpsea.fr
Téléphone : +33141943043
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Adresse postale : 43 rue du Général De Gaulle Case postale n°8630
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SOCOPA VIANDES
Numéro d’enregistrement : 50851378500123
Ville : NEUBOURG
Code postal : 27110
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TOUFLET BOULANGER
Numéro d’enregistrement : 61365069600230
Ville : NOISIEL
Code postal : 77186
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0004

Nom officiel : GALETTES BERTEL
Numéro d’enregistrement : 33848315900012
Ville : PLEUDIHEN SUR RANCE
Code postal : 22690
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0005

Nom officiel : GUILLOT JOUANI
Numéro d’enregistrement : 68204138900037
Ville : TREMBLAY EN FRANCE
Code postal : 93290
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0006

Nom officiel : LA FROMENTELLERIE
Numéro d’enregistrement : 80887940700019
Ville : PECY
Code postal : 77970
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6c570b00-518a-435b-88f2-9d7392ccbd75 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/04/2025 16:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00229762-2025
Numéro de publication au JO S : 70/2025
Date de publication : 09/04/2025