Accord cadre Maitrise d'oeuvre Haute Tension / Basse Tension

1/ Réalisation de missions de maitrise d'oeuvre : Les missions pourront être de type DIAG, APS, APD, PRO, AMT, EXE, DET, OPC, AOR dans le cadre de projets de modification de la distribution électrique et du fonctionnement existant 2/ Réalisation de missions d'assistance : - Assistance pour toute question technique, …

CPV: 79311000 Servicios de estudios
Lugar de ejecución:
Accord cadre Maitrise d'oeuvre Haute Tension / Basse Tension
Organismo adjudicador:
Aéroports de Lyon
Número de premio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Aéroports de Lyon
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités aéroportuaires

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord cadre Maitrise d'oeuvre Haute Tension / Basse Tension
Description : 1/ Réalisation de missions de maitrise d'oeuvre : Les missions pourront être de type DIAG, APS, APD, PRO, AMT, EXE, DET, OPC, AOR dans le cadre de projets de modification de la distribution électrique et du fonctionnement existant 2/ Réalisation de missions d'assistance : - Assistance pour toute question technique, stratégique et normative. - Conseil sur tout sujet relatif à la technologie d'une installation et aux techniques des équipements électriques mis en oeuvre. - Accompagnement durant les phases d'études et d'exécution d'un projet piloté par une autre maitrise d'oeuvre. 3/ Mise en place d'une astreinte haute tension : Assistance en cas d'incident sur les installations haute tension par téléphone ou si nécessaire sur site.
Identifiant de la procédure : 00f68e1c-c365-4f30-9093-3b793834b4a0
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Missions de Maitrise d'oeuvre sur nos installations Haute Tension
Description : 1/ Réalisation de missions de maitrise d'oeuvre : Les missions pourront être de type DIAG, APS, APD, PRO, AMT, EXE, DET, OPC, AOR dans le cadre de projets de modification de la distribution électrique et du fonctionnement existant 2/ Réalisation de missions d'assistance : - Assistance pour toute question technique, stratégique et normative. - Conseil sur tout sujet relatif à la technologie d'une installation et aux techniques des équipements électriques mis en oeuvre. - Accompagnement durant les phases d'études et d'exécution d'un projet piloté par une autre maitrise d'oeuvre. 3/ Mise en place d'une astreinte haute tension : Assistance en cas d'incident sur les installations haute tension par téléphone ou si nécessaire sur site.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 03/10/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Accord-cadre mono attributaire
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Le groupement est conjoint avec mandataire solidaire
Montage financier : Financement : Aéroports de Lyon

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de commerce de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Aéroports de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de commerce de Lyon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Aéroports de Lyon
Numéro d’enregistrement : 493425136
Adresse postale : bp113
Ville : Lyon
Code postal : 69125
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : agnes.chollet@lyonaeroports.com
Téléphone : +33 601026001
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal de commerce de Lyon
Numéro d’enregistrement : 176 901 11400395
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Médiateur des entreprises
Numéro d’enregistrement : 130 020 209 00016
Ville : PARIS
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : 06 14 56 87 89
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 80e15bf6-28ee-46a3-ad5d-8a90d58e9d84 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/09/2025 15:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00600927-2025
Numéro de publication au JO S : 176/2025
Date de publication : 15/09/2025