Accord cadre : Fourniture de fruits et légumes 4ème gamme pour la caisse des écoles des Abymes

Accord cadre : Fourniture de fruits et légumes 4ème gamme pour la caisse des écoles des Abymes Préciser le conditionnement Préciser conditionnement Préciser conditionnement Préciser conditionnement

CPV: 15330000 Frutas y hortalizas elaboradas
Plazo:
13 de mayo de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Accord cadre : Fourniture de fruits et légumes 4ème gamme pour la caisse des écoles des Abymes
Organismo adjudicador:
Caisse des écoles des Abymes
Número de premio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Caisse des écoles des Abymes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord cadre : Fourniture de fruits et légumes 4ème gamme pour la caisse des écoles des Abymes
Description : Accord cadre : Fourniture de fruits et légumes 4ème gamme pour la caisse des écoles des Abymes
Identifiant de la procédure : 4aee74e8-9b3f-427b-b4e2-7b4f6eb3f047
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fruits
Description : Préciser le conditionnement
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 05/01/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.eguadeloupe.com
Canal de communication ad hoc :
Nom : eguadeloupe.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.eguadeloupe.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : 7200,00

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Basse-Terre -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Basse-Terre -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la notification de la décision
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des écoles des Abymes -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Caisse des écoles des Abymes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Basse-Terre -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Caisse des écoles des Abymes -
Organisation qui traite les offres : Caisse des écoles des Abymes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Crudités
Description : Préciser conditionnement
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 05/01/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.eguadeloupe.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.eguadeloupe.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : 39600,00

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Basse-Terre -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Basse-Terre -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la notification de la décision
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Basse-Terre -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Caisse des écoles des Abymes -
Organisation qui traite les offres : Caisse des écoles des Abymes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Légumes
Description : Préciser conditionnement
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 05/01/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.eguadeloupe.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.eguadeloupe.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : 507813,00

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Basse-Terre -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Basse-Terre -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la notification de la décision
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Basse-Terre -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Caisse des écoles des Abymes -
Organisation qui traite les offres : Caisse des écoles des Abymes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Salade
Description : Préciser conditionnement
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 05/01/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.eguadeloupe.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.eguadeloupe.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : 17500,00

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Basse-Terre -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Basse-Terre -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la notification de la décision
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Basse-Terre -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Caisse des écoles des Abymes -
Organisation qui traite les offres : Caisse des écoles des Abymes -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Caisse des écoles des Abymes
Numéro d’enregistrement : 26971046300028
Adresse postale : null
Ville : Abymes
Code postal : 97139
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Téléphone : +590 590934072
Profil de l’acheteur : https://www.eguadeloupe.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Basse-Terre
Numéro d’enregistrement : 17971000900038
Ville : Basse-Terre
Code postal : 97139
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Téléphone : +590 590384900
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 92a958e8-f256-408a-bd2e-6040bdcee088 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/04/2025 18:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00236664-2025
Numéro de publication au JO S : 72/2025
Date de publication : 11/04/2025