Accord-cadre de conception et livraison d'objets promotionnels via une boutique en ligne pour le compte de l'Université de Tours

Accord-cadre de conception et livraison d'objets promotionnels via une boutique en ligne pour le compte de l'Université de Tours Accord-cadre de conception et livraison d'objets promotionnels via une boutique en ligne pour le compte de l'université de Tours

CPV: 39294100 Productos de información y promoción, 30192000 Artículos de oficina, 39500000 Artículos textiles
Plazo:
20 de mayo de 2025 a las 16:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Accord-cadre de conception et livraison d'objets promotionnels via une boutique en ligne pour le compte de l'Université de Tours
Organismo adjudicador:
Université de Tours
Número de premio:
Lot unique

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université de Tours
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre de conception et livraison d'objets promotionnels via une boutique en ligne pour le compte de l'Université de Tours
Description : Accord-cadre de conception et livraison d'objets promotionnels via une boutique en ligne pour le compte de l'Université de Tours
Identifiant de la procédure : 2ee7fe2a-8ca6-4dc4-a6e1-9627c6679f23
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39500000 Articles textiles

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Fraude : Les motifs d'exclusion sont décrits au sein du DCE, ainsi que sein du Code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accord-cadre de conception et livraison d'objets promotionnels via une boutique en ligne pour le compte de l'université de Tours
Description : Accord-cadre de conception et livraison d'objets promotionnels via une boutique en ligne pour le compte de l'université de Tours
Identifiant interne : Lot unique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39500000 Articles textiles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DIRRECTE des Pays de la Loire - comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université de Tours
Numéro d’enregistrement : 19370800500478
Ville : Tours Cedex
Code postal : 37020
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Adresse électronique : commande-publique@univ-tours.fr
Téléphone : 0247367855
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : DIRRECTE des Pays de la Loire - comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 13002928300012
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : paysdl.ccira@dirrecte.gouv.fr
Téléphone : 0147864189
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 19f6b521-1cc0-4466-a624-0e02a8efd9d1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/04/2025 17:58 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00253373-2025
Numéro de publication au JO S : 76/2025
Date de publication : 17/04/2025