ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX BÂTIMENTAIRES

Travaux bâtimentaires portant sur des ensembles immobiliers publics de la communes de Fleury-Mérogis Ensemble de travaux de de démolition de gros - oeuvre et de maçonnerie Ensemble de travaux de ravalement, d'isolation par extérieur et de peinture Ensemble de travaux de plomberie, de chauffage, de ventilation et de climation Ensemble …

CPV: 45000000 Trabajos de construcción, 45210000 Trabajos de construcción de inmuebles, 45223220 Trabajos de obra bruta, 45223500 Estructuras de hormigón armado, 45262650 Trabajos de revestimiento de fachadas, 45330000 Trabajos de fontanería, 45331000 Trabajos de instalación de calefacción, ventilación y aire acondicionado, 45331100 Trabajos de instalación de calefacción central, 45421000 Trabajos de ebanistería, 45442100 Trabajos de pintura
Plazo:
25 de julio de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX BÂTIMENTAIRES
Organismo adjudicador:
Mairie de Fleury-Mérogis
Número de premio:
Lot 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Fleury-Mérogis
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX BÂTIMENTAIRES
Description : Travaux bâtimentaires portant sur des ensembles immobiliers publics de la communes de Fleury-Mérogis
Identifiant de la procédure : c03f00af-d57c-4379-b460-a65ee4047b83
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 Rue Roger Clavier
Ville : Fleury-Mérogis
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Démolition - Gros Oeuvre - Maçonnerie
Description : Ensemble de travaux de de démolition de gros - oeuvre et de maçonnerie
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223500 Structures en béton armé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 Rue Roger Clavier,
Ville : Fleury-Mérogis
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie de Fleury-Mérogis
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Fleury-Mérogis
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Fleury-Mérogis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de Fleury-Mérogis

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : RAVALEMENT - PEINTURE
Description : Ensemble de travaux de ravalement, d'isolation par extérieur et de peinture
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 Rue Roger Clavier,
Ville : Fleury-Mérogis
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie de Fleury-Mérogis
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Fleury-Mérogis
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Fleury-Mérogis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de Fleury-Mérogis

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION - CLIMATISATION
Description : Ensemble de travaux de plomberie, de chauffage, de ventilation et de climation
Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331100 Travaux d'installation de chauffage central
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 Rue Roger Clavier,
Ville : Fleury-Mérogis
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie de Fleury-Mérogis
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Fleury-Mérogis
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Fleury-Mérogis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de Fleury-Mérogis

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : MENUISERIE INTERIEURE
Description : Ensemble de travaux de menuiserie intérieure
Identifiant interne : Lot 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 12 Rue Roger Clavier,
Ville : Fleury-Mérogis
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie de Fleury-Mérogis
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Fleury-Mérogis
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Fleury-Mérogis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de Fleury-Mérogis

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Fleury-Mérogis
Numéro d’enregistrement : 21910235700015
Adresse postale : 12 rue Roger Clavier
Ville : Fleury-Mérogis
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : mairie@mairie-fleury-merogis.fr
Téléphone : +33 169467200
Adresse internet : https://fleurymerogis.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie de Fleury-Mérogis
Numéro d’enregistrement : 219 102 357 00015
Adresse postale : 12 Rue Roger Clavier, 91700 Fleury-Mérogis, France
Ville : Fleury-Mérogis
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5b2ffb04-503b-41e0-9875-8ec60dd9209e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/06/2025 10:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00411720-2025
Numéro de publication au JO S : 120/2025
Date de publication : 26/06/2025