25MC0026AOO Acquisition de pièces détachées pour deux roues motorisés thermiques et réalisation de prestations d'entretien associées pour les années 2025 à 2027

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le titulaire de l'accord-cadre devra : a) d'une part, être en mesure de …

CPV: 34411000 Partes y accesorios para motocicletas
Lugar de ejecución:
25MC0026AOO Acquisition de pièces détachées pour deux roues motorisés thermiques et réalisation de prestations d'entretien associées pour les années 2025 à 2027
Organismo adjudicador:
Toulouse Métropole
Número de premio:
25MC0026AOO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 25MC0026AOO Acquisition de pièces détachées pour deux roues motorisés thermiques et réalisation de prestations d'entretien associées pour les années 2025 à 2027
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le titulaire de l'accord-cadre devra : a) d'une part, être en mesure de fournir : - les pièces détachées d'origine pour l'entretien des deux-roues motorisés de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole, b) d'autre part, effectuer des prestations de contrôle et réparation des "deux-roues motorisés", si nécessaire ; Ces prestations seront : - soit ponctuelles pour diagnostiquer une panne ou intervenir dans différentes spécialités (mécanique, carrosserie, électricité, etc...;) - soit périodiques lorsqu'il s'agira de visites de contrôle type révision et entretien périodique. Lieu(x) d'exécution : a) La livraison des véhicules ainsi que des pièces détachées seront effectuées sur le territoire de Toulouse Métropole à l'adresse des sites mentionnés sur chaque bon de commande. b) Les prestations de réparation pourront se dérouler soit sur un site de Toulouse Métropole, soit dans les ateliers du titulaire. Les transferts aller-retour de véhicules pour ces interventions dans lesdits ateliers du titulaire seront gérés par les agents municipaux ou métropolitains
Identifiant de la procédure : 01ed8b9b-067b-4f6a-9db2-b9f019670f3e
Identifiant interne : 25MC0026AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34411000 Pièces détachées et accessoires pour motos
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34411000 Pièces détachées et accessoires pour motos

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit: Toulouse Metropole Période Maximum Ht Période initiale 27 000,00 euro(s)Commune de Toulouse Période Maximum Ht Période initiale 7 000,00 euro(s)Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 25MC0026AOO Acquisition de pièces détachées pour deux roues motorisés thermiques et réalisation de prestations d'entretien associées pour les années 2025 à 2027
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le titulaire de l'accord-cadre devra : a) d'une part, être en mesure de fournir : - les pièces détachées d'origine pour l'entretien des deux-roues motorisés de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole, b) d'autre part, effectuer des prestations de contrôle et réparation des "deux-roues motorisés", si nécessaire ; Ces prestations seront : - soit ponctuelles pour diagnostiquer une panne ou intervenir dans différentes spécialités (mécanique, carrosserie, électricité, etc...;) - soit périodiques lorsqu'il s'agira de visites de contrôle type révision et entretien périodique. Lieu(x) d'exécution : a) La livraison des véhicules ainsi que des pièces détachées seront effectuées sur le territoire de Toulouse Métropole à l'adresse des sites mentionnés sur chaque bon de commande. b) Les prestations de réparation pourront se dérouler soit sur un site de Toulouse Métropole, soit dans les ateliers du titulaire. Les transferts aller-retour de véhicules pour ces interventions dans lesdits ateliers du titulaire seront gérés par les agents municipaux ou métropolitains
Identifiant interne : F-PF-1601323

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34411000 Pièces détachées et accessoires pour motos
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34411000 Pièces détachées et accessoires pour motos

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/05/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 112997-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HOT BIKES
Offre :
Identifiant de l’offre : HOT BIKES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 34 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25m0160-25v0135
Titre : 25mc0026aoo Acquisition de pièces détachées pour deux roues motorisés thermiques et réalisation de prestations d'entretien associées pour les années 2025 à 2027
Date de conclusion du marché : 30/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : ACC3EF3D-F54C-A83C-63E5F63208365764
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917336
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : ACC3EF5C-E80B-C193-FF35DE3825081B0C
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : HOT BIKES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1601323-1-0-1
Adresse postale : 25 Bd Lascrosses
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : compta@hotbikes.fr
Téléphone : 0561126000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 59e7f169-dd93-4cce-b149-cd59ca23b538 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/05/2025 15:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00297329-2025
Numéro de publication au JO S : 89/2025
Date de publication : 08/05/2025