242222/VV/DCAMG - AO- Fournitures scolaires, activités manuelles, manuels scolaires et parascolaires

Ce présent marché a pour objet la fourniture scolaire, les activités manuelles, les manuelles scolaires et parascolaires pour la commune de Valence et de Romans-sur-Isère Fournitures scolaires, activités manuelles pour Valence et Romans sur Isère Fourniture de manuels scolaires et parascolaires pour Valence et Romans sur Isère

CPV: 39162110 Material escolar, 22111000 Libros escolares
Plazo:
16 de septiembre de 2025 a las 11:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
242222/VV/DCAMG - AO- Fournitures scolaires, activités manuelles, manuels scolaires et parascolaires
Organismo adjudicador:
Ville de Valence
Número de premio:
242222

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Valence
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Hôtel de ville de Romans-sur-Isère
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 242222/VV/DCAMG - AO- Fournitures scolaires, activités manuelles, manuels scolaires et parascolaires
Description : Ce présent marché a pour objet la fourniture scolaire, les activités manuelles, les manuelles scolaires et parascolaires pour la commune de Valence et de Romans-sur-Isère
Identifiant de la procédure : 46269d48-16c8-4342-9586-eebdc6b55693
Identifiant interne : 242222
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôtel de ville de Valence
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 380 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Epci Ao - accord-cadre à bons de commande. Montants annuels Ht : Lot 1. Vv: mini. 70 000 euro(s) / maxi. 200 000 euro(s)Vr: mini. 20 000 euro(s) / maxi. 75 000 euro(s)Lot 2. Vv: mini. 10 000 euro(s) / maxi. 50 000 euro(s)Vr: mini. 8 000 euro(s) / maxi. 20 000 euro(s)Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exécution de procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil de l'acheteur. Groupement de commande: Ville de Valence (coordinateur)/Ville de Romans
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 - Fournitures scolaires, activités manuelles
Description : Fournitures scolaires, activités manuelles pour Valence et Romans sur Isère
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôtel de ville de Valence
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Durée du marché 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois, soit 48 mois maximum

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 212 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Ao - accord-cadre à bons de commande. Montants annuels Ht : Lot 1. Vv: mini. 70 000 euro(s) / maxi. 200 000 euro(s)Vr: mini. 20 000 euro(s) / maxi. 75 000 euro(s)

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 10:00 +02:00
Lieu : Valence
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hôtel de Valence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 - Fourniture de manuels scolaires et parascolaires
Description : Fourniture de manuels scolaires et parascolaires pour Valence et Romans sur Isère
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22111000 Livres scolaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôtel de ville de Valence
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Durée du marché 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois, soit 48 mois maximum

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 51 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Ao - accord-cadre à bons de commande. Montants annuels Ht : Lot 2. Vv: mini. 10 000 euro(s) / maxi. 50 000 euro(s)Vr: mini. 8 000 euro(s) / maxi. 20 000 euro(s)

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/09/2025 10:00 +02:00
Lieu : Valence
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Hôtel de Valence
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3324468F-C7D8-64F3-ACC230EFBBB3E0FD
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Valence
Numéro d’enregistrement : 44925
Adresse postale : Mairie Place de la Liberté
Ville : Valence
Code postal : 26021
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : DARAGON Nicolas
Adresse électronique : achats@valenceromansagglo.fr
Téléphone : 0475813030
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Hôtel de Valence
Numéro d’enregistrement : 332446B9-AF14-E225-A00D0DF852BC4359
Adresse postale : 1 Place de la liberté
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : TRAN Tony
Adresse électronique : achats@valenceromansagglo.fr
Téléphone : 0475792000
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 332446D3-9D88-FC2C-9797B50B638C2F16
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 3324470A-D5B6-0AE4-702DC1F99FF46B24
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Hôtel de ville de Romans-sur-Isère
Numéro d’enregistrement : 33244732-A7E8-C6B7-CDE44734F213C783
Adresse postale : Place Jules Nadi
Ville : Valence
Code postal : 26100
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@valenceromansagglo.fr
Téléphone : 0475055151
Rôles de cette organisation :
Acheteur

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7bc2e527-63f3-4e03-a252-b5e3be00afd2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2025 17:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00524226-2025
Numéro de publication au JO S : 152/2025
Date de publication : 11/08/2025