2025-FCS-001 - Fourniture de repas pour la restauration scolaire et du centre de loisirs

Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 880000.0 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : …

CPV: 15894210 Comidas para colegios
Plazo:
3 de junio de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
2025-FCS-001 - Fourniture de repas pour la restauration scolaire et du centre de loisirs
Organismo adjudicador:
MAIRIE ST PRIEST EN JAREZ
Número de premio:
2025-FCS-001

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE ST PRIEST EN JAREZ
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2025-FCS-001 - Fourniture de repas pour la restauration scolaire et du centre de loisirs
Description : Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 880000.0 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Identifiant de la procédure : c2cc49c9-5f67-4462-bcb5-a9f815355330
Identifiant interne : 2025-FCS-001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894210 Repas pour écoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894210 Repas pour écoles

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Le site de restauration devra être situé sur la commune ou dans un rayon de 3 km mesuré à partir de la mairie
Ville : Saint Priest En Jarez
Code postal : 42270
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 880 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 2025-FCS-001 - Fourniture de repas pour la restauration scolaire et du centre de loisirs
Description : Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 880000.0 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Identifiant interne : F-PF-1633460

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894210 Repas pour écoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894210 Repas pour écoles

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Le site de restauration devra être situé sur la commune ou dans un rayon de 3 km mesuré à partir de la mairie
Ville : Saint Priest En Jarez
Code postal : 42270
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/09/2025
Date de fin de durée : 04/09/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 880 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Autres exigences économiques ou financières : indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/06/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/06/2025 09:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont actualisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 69ADE481-FDA6-F8DB-A9213D3F5C0E1A26
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : MAIRIE ST PRIEST EN JAREZ
Numéro d’enregistrement : 59025
Adresse postale : 8 rue Claudius Cottier Cs40024
Ville : St Priest En Jarez
Code postal : 42270
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : SERVANT Christian
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0477910349
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 69ADE4AA-07A1-0DFF-54A1977AFDD58DF2
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 69ADE4C5-D929-340B-D82136B434C6A6E0
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e239493e-01be-49e5-aa80-1f852e3be2df - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/04/2025 10:43 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00251687-2025
Numéro de publication au JO S : 76/2025
Date de publication : 17/04/2025