Viabilité hivernale sur la Commune de Cruseilles

Les prestations à réaliser comprennent le déneigement et le salage raisonné des voies, trottoirs et parkings communaux suivant six circuits correspondant aux 6 lots Le circuit n°1 comprend plusieurs secteurs : les Bains, les Goths, Féchy, la Ravoire, le Noiret, le Fésigny, les Moulins, le Batioret et Ronzier. Le déneigement …

CPV: 90620000 Snow-clearing services, 90630000 Ice-clearing services
Place of execution:
Viabilité hivernale sur la Commune de Cruseilles
Awarding body:
MAIRIE DE CRUSEILLES
Award number:
VH

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE DE CRUSEILLES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Viabilité hivernale sur la Commune de Cruseilles
Description : Les prestations à réaliser comprennent le déneigement et le salage raisonné des voies, trottoirs et parkings communaux suivant six circuits correspondant aux 6 lots
Identifiant de la procédure : 48ae236d-b2dc-4a67-afc5-13ae82b346e5
Identifiant interne : VH
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Circuit n°1
Description : Le circuit n°1 comprend plusieurs secteurs : les Bains, les Goths, Féchy, la Ravoire, le Noiret, le Fésigny, les Moulins, le Batioret et Ronzier. Le déneigement s'effectue principalement sur voie communale mais aussi sur deux parkings et dans l'enceinte du Centre Technique Municipal (CTM). À titre indicatif, le linéaire du circuit n°1 est d'environ 16,9 km
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la date indiquée dans la notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 495652-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Circuit n°2
Description : Le circuit n°2 comprend plusieurs secteurs : Chez Vaudey, Bougy, Deyrier, Maconseil, les Dronières, les Follats. Le déneigement s'effectue principalement sur voie communale mais aussi sur sept parkings. À titre indicatif, le linéaire du circuit n°2 est d'environ 15,9 km
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la date indiquée dans la notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 495652-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Circuit n°3
Description : Le circuit n°3 comprend plusieurs secteurs : les Prés Longs, les Grands Champs, Troinex, les Ebeaux et le centre-bourg. Le déneigement s'effectue principalement sur voie communale mais aussi sur huit parkings et dans l'enceinte du Collège Louis Armand (à leur demande). À titre indicatif, le linéaire du circuit n°3 est d'environ 5,9 km
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la date indiquée dans la notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 495652-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Circuit n°4
Description : Le circuit n°4 comprend plusieurs secteurs : les Lirons, l'Abergement, les Coudrets, le Pontet, les Moulins et le Biollay d'une part. Ainsi que les secteurs : Arthaz, Usine, Chevoinche, Beccon, Grangettes. Le déneigement s'effectue principalement sur voie communale mais aussi sur trois parkings. À titre indicatif, le linéaire du circuit n°4 est d'environ 10 km
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la date indiquée dans la notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 495652-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Circuit n°5
Description : Le circuit n°5 comprend plusieurs secteurs : les Prés Longs, les Grands Champs, Troinex, les Ebeaux et le centre-bourg. Le déneigement s'effectue principalement sur trottoirs mais aussi l'enceinte de l'École Saint Maurice (à leur demande), les allées du cimetière et la Place de l'Église. À titre indicatif, le linéaire du circuit n°5 est d'environ 4,6 km
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la date indiquée dans la notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 495652-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Circuit n°6
Description : Le circuit n°6 comprend plusieurs secteurs : le Suet, le Fésigny, Beccon, l'Arthaz et les Dronières. Le déneigement s'effectue principalement sur trottoirs. À titre indicatif, le linéaire du circuit n°6 est d'environ 5,6 km
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90620000 Services de déneigement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90630000 Services de déverglaçage

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de la date indiquée dans la notification. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 495652-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 41 325 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 41 325 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETA DU SALEVE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-05
Titre : Circuit n°1
Date de conclusion du marché : 19/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 41 325 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MB AGRI
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-06
Titre : Circuit n°2
Date de conclusion du marché : 19/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 41 325 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETA GAILLARD STEEVEN
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-07
Titre : Circuit n°3
Date de conclusion du marché : 19/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 41 325 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETA GAILLARD STEEVEN
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-08
Titre : Circuit n°4
Date de conclusion du marché : 19/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 41 325 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JL ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-09
Titre : Circuit n°5
Date de conclusion du marché : 19/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 41 325 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JL ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-10
Titre : Circuit n°6
Date de conclusion du marché : 19/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : CE95D328-BC64-25C2-412158E19C5BFA75
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : MAIRIE DE CRUSEILLES
Numéro d’enregistrement : 2594
Adresse postale : 35 Place De La Mairie
Ville : Cruseilles
Code postal : 74350
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : MERMILLOD Sylvie
Adresse électronique : commandepublique@cruseilles.fr
Téléphone : 0450321033
Télécopieur : 0450440736
Adresse internet : http://www.cruseilles.fr
Profil de l’acheteur : http://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : CE95D346-923C-9963-B91F8B97F565CE7D
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : CE95D354-BBEB-CC5B-4E03EBB59FACE07A
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ETA DU SALEVE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 72409-1-1-1
Adresse postale : 215 Rte Du Chef Lieu
Ville : Vovray-En-Bornes
Code postal : 74350
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : MB AGRI
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 72409-1-2-1
Adresse postale : 150 Rte De Bougy
Ville : Cruseilles
Code postal : 74350
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ETA GAILLARD STEEVEN
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 72409-1-3-1
Adresse postale : 333 Rte D'Annecy
Ville : Saint-Blaise
Code postal : 74350
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0008

Nom officiel : ETA GAILLARD STEEVEN
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 72409-1-4-1
Adresse postale : 333 Rte D'Annecy
Ville : Saint-Blaise
Code postal : 74350
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0009

Nom officiel : JL ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 72409-1-5-1
Adresse postale : 930 Rte De Chez Le Bois
Ville : Filliere
Code postal : 74370
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0010

Nom officiel : JL ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 72409-1-6-1
Adresse postale : 930 Rte De Chez Le Bois
Ville : Filliere
Code postal : 74370
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fcd1b61a-2af7-4090-a56f-a6f1877db215 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/09/2025 12:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00617023-2025
Numéro de publication au JO S : 181/2025
Date de publication : 22/09/2025