1.1 Acheteur
Nom officiel
:
Habitat 76
Travaux de réfection et d'aménagement d'aires de jeux sur divers groupes de la Seine-Maritime
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 150 000,00 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour …
CPV: 45112723 Landscaping work for playgrounds, 37535200 Playground equipment
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Travaux de réfection et d'aménagement d'aires de jeux sur divers groupes de la Seine-Maritime
Description
:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 150 000,00 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Identifiant de la procédure
:
a7d95b81-6298-481a-bb69-a8d1439556bb
Identifiant interne
:
25047 PA
Type de procédure
:
Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45112723
Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
37535200
Équipements pour terrain de jeux
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires
:
Le montant de l'accord-cadre s'entend pour un montant maximum de 600 000 euro(s) Ht pour 4 ans, toutes périodes confondues
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre
:
Travaux de réfection et d'aménagement d'aires de jeux sur divers groupes de la Seine-Maritime
Description
:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 150 000,00 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Identifiant interne
:
T-PA-1681495
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45112723
Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
37535200
Équipements pour terrain de jeux
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Rouen
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis
:
600 000
Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
600 000
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
ENVIRONNEMENT SERVICE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0000
Valeur de l'offre
:
600 000
Euro
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
Ma-2025-064
Titre
:
Travaux de réfection et d'aménagement d'aires de jeux sur divers groupes de la Seine-Maritime
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
0454395B-CE71-E16C-8EAD89619894E28E
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
Habitat 76
Numéro d’enregistrement
:
46481
Adresse postale
:
112 boulevard d'Orléans
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76100
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Point de contact
:
GIMER Eric
Téléphone
:
0970828076
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement
:
0454398F-C4FA-AB85-7561099B0728D013
Adresse postale
:
53 avenue Gustave Flaubert
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0235583500
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement
:
0454399F-CC61-D657-01DD140F9EFDE3B5
Adresse postale
:
53 avenue Gustave Flaubert
Ville
:
Rouen
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0235583500
Télécopieur
:
0235583503
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel
:
ENVIRONNEMENT SERVICE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1681495-1-0-1
Adresse postale
:
2600 Rte De Neufchatel
Ville
:
Quincampoix
Code postal
:
76230
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0235344682
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
fb4cf5c5-11ef-4f3d-ba9f-b59f6e84c4c3
-
01
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
15/10/2025
09:45 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00682260-2025
Numéro de publication au JO S
:
199/2025
Date de publication
:
16/10/2025