Travaux d'impression et de distribution de documents

Travaux d'impression et de distribution de documents Impression de divers documents de communication ou de papeterie Impression de documents Distribution du journal de l'agglomération de 4 numéros minimum à 6 numéros maximum par an. La distribution s'effectuera dans toutes les boîtes à lettres des 44 communes de l'Agglomération et dans …

CPV: 79823000 Printing and delivery services, 79824000 Printing and distribution services
Place of execution:
Travaux d'impression et de distribution de documents
Awarding body:
Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Award number:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux d'impression et de distribution de documents
Description : Travaux d'impression et de distribution de documents
Identifiant de la procédure : 0820816f-1824-482c-8887-3be75b665aea
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : BAGNOLS SUR CEZE
Code postal : 30200
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L’ensemble des pièces est disponible en consultation sur place, après prise de RDV Service commande publique 1717 route d’Avignon 30200 Bagnols sur Cèze
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Reprographie de documents
Description : Impression de divers documents de communication ou de papeterie

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Options :
Description des options : reconductible 3 fois 1 an

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : territoire du Gard rhodanien
Ville : BAGNOLS SUR CEZE
Code postal : 30205
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/06/2025
Date de fin de durée : 31/03/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 180 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 720 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix jugé par application de la règle de trois, au regard du montant total indiqué dans le devis quantitatif estimatif Le candidat proposant le prix le plus bas se verra attribuer la note maximale. La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante : Note pondérée de Y = (prix le plus bas / prix de Y)*pourcentage de pondération
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique jugée à l'appui du mémoire technique à partir des sous-critères indiqués au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement jugée à l’appui du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif Nîmes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Nîmes -
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Agglomération du Gard Rhodanien (30) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Agglomération du Gard Rhodanien (30) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Agglomération du Gard Rhodanien (30) -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agglomération du Gard Rhodanien (30) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Agglomération du Gard Rhodanien (30) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Nîmes -
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Organisation qui exécute le paiement : Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Organisation qui signe le marché : Agglomération du Gard Rhodanien (30)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Impression de documents
Description : Impression de documents

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Options :
Description des options : reconductible 3 fois 1 an

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : territoire du Gard rhodanien
Ville : BAGNOLS SUR CEZE
Code postal : 30205
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/10/2025
Date de fin de durée : 31/03/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix jugé par application de la règle de trois, au regard du montant total indiqué dans le devis quantitatif estimatif Le candidat proposant le prix le plus bas se verra attribuer la note maximale. La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante : Note pondérée de Y = (prix le plus bas / prix de Y)*pourcentage de pondération
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique jugée à l'appui du mémoire technique à partir des sous-critères indiqués au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement jugée à l’appui du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif Nîmes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Nîmes -
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Agglomération du Gard Rhodanien (30) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Agglomération du Gard Rhodanien (30) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Agglomération du Gard Rhodanien (30) -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agglomération du Gard Rhodanien (30) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Agglomération du Gard Rhodanien (30) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Nîmes -
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Organisation qui exécute le paiement : Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Organisation qui signe le marché : Agglomération du Gard Rhodanien (30)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Distribution de documents
Description : Distribution du journal de l'agglomération de 4 numéros minimum à 6 numéros maximum par an. La distribution s'effectuera dans toutes les boîtes à lettres des 44 communes de l'Agglomération et dans différents points de dépôts. La distribution d'autres documents pourra être demandée pendant la durée du marché.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79824000 Services d'impression et de distribution
Options :
Description des options : reconductible 3 fois 1 an

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : territoire du Gard rhodanien
Ville : BAGNOLS SUR CEZE
Code postal : 30205
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/06/2025
Date de fin de durée : 31/03/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix jugé par application de la règle de trois, au regard du montant total indiqué dans le devis quantitatif estimatif Le candidat proposant le prix le plus bas se verra attribuer la note maximale. La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante : Note pondérée de Y = (prix le plus bas / prix de Y)*pourcentage de pondération
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique jugée à l'appui du mémoire technique sur la base des sous-critères indiqués au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement jugée à l’appui du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif Nîmes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Nîmes -
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Agglomération du Gard Rhodanien (30) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Agglomération du Gard Rhodanien (30) -
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Agglomération du Gard Rhodanien (30) -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agglomération du Gard Rhodanien (30) -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Agglomération du Gard Rhodanien (30) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif Nîmes -
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Organisation qui exécute le paiement : Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Organisation qui signe le marché : Agglomération du Gard Rhodanien (30)

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 400 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 720 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AGSP SARL 3G PRINT
Offre :
Identifiant de l’offre : AGSP SARL 3G PRINT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025S23.1
Date de conclusion du marché : 02/06/2025
Organisation qui signe le marché : Agglomération du Gard Rhodanien (30)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : IMPRIMERIE DE RUDDER
Offre :
Identifiant de l’offre : IMPRIMERIE DE RUDDER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025S23.2
Date de conclusion du marché : 02/06/2025
Organisation qui signe le marché : Agglomération du Gard Rhodanien (30)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL CONTACT GROUPE SOCOM
Offre :
Identifiant de l’offre : SARL CONTACTS GROUPE SOCOM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025S23.3
Date de conclusion du marché : 02/06/2025
Organisation qui signe le marché : Agglomération du Gard Rhodanien (30)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Numéro d’enregistrement : 20003469200018
Adresse postale : 1717 Route d’Avignon
Ville : Bagnols sur Cèze
Code postal : 30200
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@gardrhodanien.fr
Téléphone : +33 466790102
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.gardrhodanien.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 avenue Feuchères
Ville : NIMES
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : +33 466273700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : AGSP SARL 3G PRINT
Numéro d’enregistrement : 82151898200011
Ville : BAGNOLS SUR CEZE
Code postal : 30200
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : agsp.gilles@gmail.com
Téléphone : +33 466891919
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : IMPRIMERIE DE RUDDER
Numéro d’enregistrement : 34442354600029
Ville : AVIGNON
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@imprimerie-derudder.fr
Téléphone : +33 490899400
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SARL CONTACT GROUPE SOCOM
Numéro d’enregistrement : 50799437400068
Ville : MEJANNES LES ALES
Code postal : 30340
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : administration@groupe-socom.fr
Téléphone : +33 466618941
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d07c672f-f189-4550-9471-4c856f704a36 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/06/2025 08:39 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00410883-2025
Numéro de publication au JO S : 119/2025
Date de publication : 25/06/2025