Travaux d'entretiens pour les services de gendarmerie de Bourgogne Franche-Comté (RGBFC).

Travaux d'entretiens pour les services de gendarmerie de Bourgogne Franche-Comté (RGBFC). Travaux de finitions dans le secteur Auxerre / Sens (89) Travaux de finitions dans le secteur Nevers Decize (58) Travaux de finitions dans le secteur Dijon Beaune Autun Dole Is sur Tille Charnay les Mâcon Le Creusot (21 - …

CPV: 45454100 Restoration work, 45400000 Building completion work, 45310000 Electrical installation work, 45330000 Plumbing and sanitary works
Deadline:
May 30, 2025, 11 a.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Travaux d'entretiens pour les services de gendarmerie de Bourgogne Franche-Comté (RGBFC).
Awarding body:
SGAMI EST DAGF BCP
Award number:
2025SGAMI57004

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SGAMI EST DAGF BCP
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux d'entretiens pour les services de gendarmerie de Bourgogne Franche-Comté (RGBFC).
Description : Travaux d'entretiens pour les services de gendarmerie de Bourgogne Franche-Comté (RGBFC).
Identifiant de la procédure : 489d744d-85ea-407b-9e19-8e5652d8d590
Identifiant interne : 2025SGAMI57004
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454100 Travaux de réfection

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 18
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 18

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Articles L2141-1 à L2141-14 du code de la commande publique

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Travaux de finitions - Auxerre / Sens (89)
Description : Travaux de finitions dans le secteur Auxerre / Sens (89)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 264 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : DC1, DC2 , DC4

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Evalué selon un scénario de commande, sur la base du BPU
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains Moyens Techniques Produits proposés
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAMI EST DAGF BCP -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Travaux de finitions - Nevers Decize (58)
Description : Travaux de finitions dans le secteur Nevers Decize (58)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 132 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : DC1, DC2 , DC4

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Evalué selon un scénario de commande, sur la base du BPU
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains Moyens Techniques Produits proposés
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAMI EST DAGF BCP -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Travaux de finitions - Dijon Beaune Autun Dole Is sur Tille Charnay les Mâcon Le Creusot (21 - 71)
Description : Travaux de finitions dans le secteur Dijon Beaune Autun Dole Is sur Tille Charnay les Mâcon Le Creusot (21 - 71)
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 528 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : DC1, DC2 , DC4

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Evalué selon un scénario de commande, sur la base du BPU
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains Moyens Techniques Produits proposés
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAMI EST DAGF BCP -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Travaux de finitions - Besancon Beaume les Dames Vesoul Gray (25 - 70)
Description : Travaux de finitions dans le secteur Besancon Beaume les Dames Vesoul Gray (25 - 70)
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 440 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : DC1, DC2 , DC4

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Evalué selon un scénario de commande, sur la base du BPU
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains Moyens Techniques Produits proposés
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAMI EST DAGF BCP -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Travaux de finitions - Lure Belfort Hericourt La Chapelle sous Rougement (70 - 90)
Description : Travaux de finitions dans le secteur Lure Belfort Hericourt La Chapelle sous Rougement (70 - 90)
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 440 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : DC1, DC2 , DC4

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Evalué selon un scénario de commande, sur la base du BPU
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains Moyens Techniques Produits proposés
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAMI EST DAGF BCP -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Travaux de finitions - Saint Claude Lons le Saunier Salin les Bains(71 - 39)
Description : Travaux de finitions dans le secteur Saint Claude Lons le Saunier Salin les Bains(71 - 39)
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 220 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : DC1, DC2 , DC4

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Evalué selon un scénario de commande, sur la base du BPU
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains Moyens Techniques Produits proposés
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAMI EST DAGF BCP -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Travaux d'électricité - Auxerre / Sens (89)
Description : Travaux d'électricité dans le secteur Auxerre / Sens (89)
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 440 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : DC1, DC2 , DC4

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Evalué selon un scénario de commande, sur la base du BPU
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains Moyens Techniques Produits proposés
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAMI EST DAGF BCP -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Travaux d'électricité - Nevers Decize (58)
Description : Travaux d'électricité dans le secteur Nevers Decize (58)
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 176 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : DC1, DC2 , DC4

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Evalué selon un scénario de commande, sur la base du BPU
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains Moyens Techniques Produits proposés
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAMI EST DAGF BCP -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Travaux d'électricité - Dijon Beaune Autun Dole Is sur Tille Charnay les Mâcon Le Creusot (21 - 71)
Description : Travaux d'électricité dans le secteur Dijon Beaune Autun Dole Is sur Tille Charnay les Mâcon Le Creusot (21 - 71)
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 660 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : DC1, DC2 , DC4

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Evalué selon un scénario de commande, sur la base du BPU
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains Moyens Techniques Produits proposés
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAMI EST DAGF BCP -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Travaux d'électricité - Besancon Beaume les Dames Vesoul Gray (25 - 70)
Description : Travaux d'électricité dans le secteur Besancon Beaume les Dames Vesoul Gray (25 - 70)
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 440 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : DC1, DC2 , DC4

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Evalué selon un scénario de commande, sur la base du BPU
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains Moyens Techniques Produits proposés
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAMI EST DAGF BCP -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Travaux d'électricité - Lure Belfort Hericourt La Chapelle sous Rougement (70 - 90)
Description : Travaux d'électricité dans le secteur Lure Belfort Hericourt La Chapelle sous Rougement (70 - 90)
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 440 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : DC1, DC2 , DC4

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Evalué selon un scénario de commande, sur la base du BPU
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains Moyens Techniques Produits proposés
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAMI EST DAGF BCP -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Travaux d'électricité - Saint Claude Lons le Saunier Salin les Bains(71 - 39)
Description : Travaux d'électricité dans le secteur Saint Claude Lons le Saunier Salin les Bains(71 - 39)
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 352 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : DC1, DC2 , DC4

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Evalué selon un scénario de commande, sur la base du BPU
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains Moyens Techniques Produits proposés
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAMI EST DAGF BCP -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Travaux plomberie CVC - Auxerre / Sens (89)
Description : Travaux plomberie CVC dans le secteur Auxerre / Sens (89)
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 132 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : DC1, DC2 , DC4

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Evalué selon un scénario de commande, sur la base du BPU
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains Moyens Techniques Produits proposés
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAMI EST DAGF BCP -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Travaux plomberie CVC - Nevers Decize (58)
Description : Travaux plomberie CVC dans le secteur Nevers Decize (58)
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 176 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : DC1, DC2 , DC4

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Evalué selon un scénario de commande, sur la base du BPU
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains Moyens Techniques Produits proposés
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAMI EST DAGF BCP -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Travaux plomberie CVC - Dijon Beaune Autun Dole Is sur Tille Charnay les Mâcon Le Creusot (21 - 71)
Description : Travaux plomberie CVC dans le secteur Dijon Beaune Autun Dole Is sur Tille Charnay les Mâcon Le Creusot (21 - 71)
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 660 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : DC1, DC2 , DC4

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Evalué selon un scénario de commande, sur la base du BPU
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains Moyens Techniques Produits proposés
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAMI EST DAGF BCP -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Travaux plomberie CVC - Besancon Beaume les Dames Vesoul Gray (25 - 70)
Description : Travaux plomberie CVC dans le secteur Besancon Beaume les Dames Vesoul Gray (25 - 70)
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 352 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : DC1, DC2 , DC4

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Evalué selon un scénario de commande, sur la base du BPU
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains Moyens Techniques Produits proposés
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAMI EST DAGF BCP -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Travaux plomberie CVC - Lure Belfort Hericourt La Chapelle sous Rougement (70 - 90)
Description : Travaux plomberie CVC dans le secteur Lure Belfort Hericourt La Chapelle sous Rougement (70 - 90)
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 396 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : DC1, DC2 , DC4

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Evalué selon un scénario de commande, sur la base du BPU
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains Moyens Techniques Produits proposés
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAMI EST DAGF BCP -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Travaux plomberie CVC - Saint Claude Lons le Saunier Salin les Bains (71 - 39)
Description : Travaux plomberie CVC dans le secteur Saint Claude Lons le Saunier Salin les Bains (71 - 39)
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 352 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : DC1, DC2 , DC4

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Evalué selon un scénario de commande, sur la base du BPU
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Moyens Humains Moyens Techniques Produits proposés
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Dijon -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SGAMI EST DAGF BCP -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SGAMI EST DAGF BCP
Numéro d’enregistrement : 11000201100044
Adresse postale : 10 Rue Belle Isle
Ville : METZ
Code postal : 57036
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Téléphone : 0372408362
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas BP 61616
Ville : DIJON
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 0380739100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4439b6be-284b-4838-b18d-b873c46c672f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/04/2025 16:29 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00276074-2025
Numéro de publication au JO S : 83/2025
Date de publication : 29/04/2025