Travaux d'aménagement et d'entretien sur les réseaux d'eau potable, de défense incendie et de réfection définitive de tranchées des communes du territoire Grenoble Alpes Métropole

Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations/travaux sont réglés par des prix unitaires et forfaitaires. La consultation comprend 4 lots : Lot 1 : Travaux récurrents et d'urgence des réseaux d'eau potable et eaux usées des communes du …

CPV: 45231110 Pipelaying construction work, 44162500 Drinking-water piping
Deadline:
Nov. 17, 2025, 10 a.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Travaux d'aménagement et d'entretien sur les réseaux d'eau potable, de défense incendie et de réfection définitive de tranchées des communes du territoire Grenoble Alpes Métropole
Awarding body:
GRENOBLE ALPES METROPOLE EAU
Award number:
2025-TX-REG-0285

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GRENOBLE ALPES METROPOLE EAU
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux d'aménagement et d'entretien sur les réseaux d'eau potable, de défense incendie et de réfection définitive de tranchées des communes du territoire Grenoble Alpes Métropole
Description : Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations/travaux sont réglés par des prix unitaires et forfaitaires. La consultation comprend 4 lots : Lot 1 : Travaux récurrents et d'urgence des réseaux d'eau potable et eaux usées des communes du secteur Nord de Grenoble Alpes Métropole ; Lot 2 : Travaux récurrents et d'urgence des réseaux d'eau potable et eaux usées des communes du secteur Sud de Grenoble Alpes Métropole ; Lot 3 : Travaux de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) de Grenoble Alpes Métropole ; Lot 4 : Travaux de réfection définitive de tranchées de Grenoble Alpes Métropole
Identifiant de la procédure : 80f9d029-a835-4144-b414-52da8f24f149
Identifiant interne : 2025-TX-REG-0285
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231110 Travaux de pose de conduites
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45231110 Travaux de pose de conduites

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de Grenoble Alpes Métropole - regroupant 49 communes
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 18 800 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Travaux récurrents et d'urgence des réseaux d'eau potable et eaux usées des communes du secteur Nord de Grenoble Alpes Métropole
Description : Communes du secteur Nord du territoire métropolitain soit les communes de Grenoble, Claix, Seyssins, Bresson, Echirolles, Eybens, Le Gua, Le Pont de Claix, Saint Georges de Commiers, Notre Dame de Commiers, Saint Paul de Varces, Varces-Allières et Risset, Vif, Miribel_Lanchatre<br/>
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231110 Travaux de pose de conduites
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44162500 Conduites d'eau potable

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de Grenoble Alpes Métropole - regroupant 49 communes
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Cohérence des mesures déployées en terme de sécurité, santé et conditions de travail avec la politique Qse du Département de l'eau
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des travaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/11/2025 10:10 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations/travaux débute à compter de la réception du premier bon de commande. Une retenue de garantie est prévue au CCAP . Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables mensuellement. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au CCAP. Forme juridique imposée au groupement attributaire : cf Règlement de la Consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations /travaux seront financé(e)s selon les modalités suivantes : Budget annexe eau potable et assainissement, budget annexe Deci et budget principal Grenoble Alpes Métropole

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRENOBLE ALPES METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Travaux récurrents et d'urgence des réseaux d'eau potable et eaux usées des communes du secteur Sud de Grenoble Alpes Métropole
Description : Communes du secteur Sud du territoire métropolitain soit les communes de Saint Egrève, Saint Martin le Vinoux, Le Fontanil-Cornillon, Quaix en Chartreuse, Mont-Saint-Martin, Proveysieux, , Veurey-Voroize, Noyarey, Sassenage, Fontaine, Seyssinet-Pariset , Saint Martin d'Hères, Meylan, Domène, La tronche, Corenc, Le Sappey en Chartreuse, Gières, Murianette, Venon, Poisat, Brié et Angonnes, Herbeys, Vaulnaveys le Haut, Vaulnaveys le bas. Sarcenas, Champagnier, Jarrie, Champ sur Drac, Montchaboud, Notre-Dame-de-Mésage, Saint-Pierre-de Mésage, Vizille ; Séchilienne, Saint-Barthélémy-de-Séchilienne <br/>
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231110 Travaux de pose de conduites
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44162500 Conduites d'eau potable

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de Grenoble Alpes Métropole - regroupant 49 communes
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Cohérence des mesures déployées en terme de sécurité, santé et conditions de travail avec la politique Qse du Département de l'eau
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des travaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/11/2025 10:10 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations/travaux débute à compter de la réception du premier bon de commande. Une retenue de garantie est prévue au CCAP . Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables mensuellement. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au CCAP. Forme juridique imposée au groupement attributaire : cf Règlement de la Consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations /travaux seront financé(e)s selon les modalités suivantes : Budget annexe eau potable et assainissement, budget annexe Deci et budget principal Grenoble Alpes Métropole

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRENOBLE ALPES METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Travaux de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) de Grenoble Alpes Métropole
Description : L'ensemble des 49 communes du territoire métropolitain
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231110 Travaux de pose de conduites
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44162500 Conduites d'eau potable

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de Grenoble Alpes Métropole - regroupant 49 communes
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 26 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Cohérence des mesures déployées en terme de sécurité, santé et conditions de travail avec la politique Qse du Département de l'eau
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des travaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/11/2025 10:10 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations/travaux débute à compter de la réception du premier bon de commande. Une retenue de garantie est prévue au CCAP . Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables mensuellement. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au CCAP. Forme juridique imposée au groupement attributaire : cf Règlement de la Consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations /travaux seront financé(e)s selon les modalités suivantes : Budget annexe eau potable et assainissement, budget annexe Deci et budget principal Grenoble Alpes Métropole

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRENOBLE ALPES METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Travaux de réfection définitive de tranchées de Grenoble Alpes Métropole
Description : L'ensemble des 49 communes du territoire métropolitain
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45231110 Travaux de pose de conduites
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44162500 Conduites d'eau potable

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de Grenoble Alpes Métropole - regroupant 49 communes
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2026
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 312 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Cohérence des mesures déployées en terme de sécurité, santé et conditions de travail avec la politique Qse du Département de l'eau
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des travaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/11/2025 10:10 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations/travaux débute à compter de la réception du premier bon de commande. Une retenue de garantie est prévue au CCAP . Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables mensuellement. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au CCAP. Forme juridique imposée au groupement attributaire : cf Règlement de la Consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Les prestations /travaux seront financé(e)s selon les modalités suivantes : Budget annexe eau potable et assainissement, budget annexe Deci et budget principal Grenoble Alpes Métropole

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GRENOBLE ALPES METROPOLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D482D6B9-E4A0-4C23-A462910F9184CC1A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : GRENOBLE ALPES METROPOLE EAU
Numéro d’enregistrement : 68492
Adresse postale : Le Forum - Cs 50053 3 rue Malakoff
Ville : Grenoble
Code postal : 38031
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0476595959
Adresse internet : http://www.lametro.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : GRENOBLE ALPES METROPOLE
Numéro d’enregistrement : D482D6DE-C34F-FEA7-4667C718EBE441D7
Adresse postale : Le Forum - Cs 5053 3 rue Malakoff
Ville : Grenoble
Code postal : 38031
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Cellule Marchés
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0476595959
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : D482D6EF-9844-51D6-9391C3F7C8310727
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : D482D70D-97E2-EC58-C8A0124D4366E47A
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f6a8502f-0b39-40ca-8267-6cef76b378cd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2025 12:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00665100-2025
Numéro de publication au JO S : 195/2025
Date de publication : 10/10/2025