Travaux d'aménagement et d'entretien des bâtiments - Groupement de commandes

L'accord-cadre porte sur l'aménagement et l'entretien des bâtiments de la Ville de Cholet et de Cholet Agglomération. Il concerne notamment les travaux d'aménagement partiel ou complet de bâtiments et de petits et gros entretiens des bâtiments. Montant maximum HT : Ville : 170 000 Euros Cholet Agglomération : 170 000 …

CPV: 45112500 Earthmoving work, 45111100 Demolition work, 45223220 Structural shell work, 45261100 Roof-framing work, 45261210 Roof-covering work, 45261420 Waterproofing work, 45421000 Joinery work, 45441000 Glazing work, 45421143 Installation work of blinds, 45421140 Installation of metal joinery except doors and windows, 45223110 Installation of metal structures, 45421141 Installation of partitioning, 45410000 Plastering work, 45324000 Plasterboard works, 45321000 Thermal insulation work, 45421146 Installation of suspended ceilings, 45262321 Floor-screed works, 45432100 Floor laying and covering work, 45442110 Painting work of buildings, 45432111 Laying work of flexible floor coverings, 45330000 Plumbing and sanitary works, 45332400 Sanitary fixture installation work, 45331000 Heating, ventilation and air-conditioning installation work, 45311200 Electrical fitting work
Deadline:
Nov. 4, 2025, 12:15 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Travaux d'aménagement et d'entretien des bâtiments - Groupement de commandes
Awarding body:
Ville de Cholet Groupement Ville de Cholet - Cholet Agglomération
Award number:
25_VdC_AC_Tx_entretien_bât

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Cholet Groupement Ville de Cholet - Cholet Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux d'aménagement et d'entretien des bâtiments - Groupement de commandes
Description : L'accord-cadre porte sur l'aménagement et l'entretien des bâtiments de la Ville de Cholet et de Cholet Agglomération. Il concerne notamment les travaux d'aménagement partiel ou complet de bâtiments et de petits et gros entretiens des bâtiments.
Identifiant de la procédure : 0e02def6-fb6e-4c24-bf50-5978925253f9
Identifiant interne : 25_VdC_AC_Tx_entretien_bât
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Motifs d'exclusion purement nationaux : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 14
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 14

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Gros-oeuvre - Ravalement - VRD
Description : Montant maximum HT : Ville : 170 000 Euros Cholet Agglomération : 170 000 Euros
Identifiant interne : Lot n°1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période allant de la notification et au plus tôt au 1er janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : - Prix des prestations apprécié au vu du chantier type communiqué et d'autres chantiers types pré-établies et non communicables. (60%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (40 %) : - Adéquation des moyens humains et matériels proposés affectés au présent marché (15 pts) - Méthodologie d'organisation envisagée pour le chantier type de chaque lot avec le mode opératoire détaillé (20 pts) - Méthodologie de valorisation des déchets d'activités (5 pts)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Charpente bois - Couvertures - zinguerie
Description : Montant maximum HT : Ville : 750 000 Euros Cholet Agglomération : 335 000 Euros
Identifiant interne : Lot n°2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période allant de la notification et au plus tôt au 1er janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : - Prix des prestations apprécié au vu du chantier type communiqué et d'autres chantiers types pré-établies et non communicables. (60%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (40 %) : - Adéquation des moyens humains et matériels proposés affectés au présent marché (15 pts) - Méthodologie d'organisation envisagée pour le chantier type de chaque lot avec le mode opératoire détaillé (20 pts) - Méthodologie de valorisation des déchets d'activités (5 pts)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Etanchéité bitumineuse
Description : Montant maximum HT : Ville : 585 000 Euros Cholet Agglomération : 500 000 Euros
Identifiant interne : Lot n°3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période allant de la notification et au plus tôt au 1er janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : - Prix des prestations apprécié au vu du chantier type communiqué et d'autres chantiers types pré-établies et non communicables. (60%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (40 %) : - Adéquation des moyens humains et matériels proposés affectés au présent marché (15 pts) - Méthodologie d'organisation envisagée pour le chantier type de chaque lot avec le mode opératoire détaillé (20 pts) - Méthodologie de valorisation des déchets d'activités (5 pts)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Etanchéité synthétique
Description : Montant maximum HT : Ville : 420 000 Euros Cholet Agglomération : 170 000 Euros
Identifiant interne : Lot n°4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période allant de la notification et au plus tôt au 1er janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : - Prix des prestations apprécié au vu du chantier type communiqué et d'autres chantiers types pré-établies et non communicables. (60%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (40 %) : - Adéquation des moyens humains et matériels proposés affectés au présent marché (15 pts) - Méthodologie d'organisation envisagée pour le chantier type de chaque lot avec le mode opératoire détaillé (20 pts) - Méthodologie de valorisation des déchets d'activités (5 pts)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Menuiseries extérieures- occultations
Description : Montant maximum HT : Ville : 250 000 Euros Cholet Agglomération : 210 000 Euros
Identifiant interne : Lot n°5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45441000 Travaux de vitrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421143 Travaux d'installation de stores
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période allant de la notification et au plus tôt au 1er janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : - Prix des prestations apprécié au vu du chantier type communiqué et d'autres chantiers types pré-établies et non communicables. (60%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (40 %) : - Adéquation des moyens humains et matériels proposés affectés au présent marché (15 pts) - Méthodologie d'organisation envisagée pour le chantier type de chaque lot avec le mode opératoire détaillé (20 pts) - Méthodologie de valorisation des déchets d'activités (5 pts)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Métallerie - serrurerie
Description : Montant maximum HT : Ville : 85 000 Euros Cholet Agglomération : 85 000 Euros
Identifiant interne : Lot n°6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223110 Installation de structures en métal
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période allant de la notification et au plus tôt au 1er janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : - Prix des prestations apprécié au vu du chantier type communiqué et d'autres chantiers types pré-établies et non communicables. (60%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (40 %) : - Adéquation des moyens humains et matériels proposés affectés au présent marché (15 pts) - Méthodologie d'organisation envisagée pour le chantier type de chaque lot avec le mode opératoire détaillé (20 pts) - Méthodologie de valorisation des déchets d'activités (5 pts)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Menuiseries intérieures
Description : Montant maximum HT : Ville : 135 000 Euros Cholet Agglomération : 85 000 Euros
Identifiant interne : Lot n°7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45441000 Travaux de vitrerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période allant de la notification et au plus tôt au 1er janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : - Prix des prestations apprécié au vu du chantier type communiqué et d'autres chantiers types pré-établies et non communicables. (60%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (40 %) : - Adéquation des moyens humains et matériels proposés affectés au présent marché (15 pts) - Méthodologie d'organisation envisagée pour le chantier type de chaque lot avec le mode opératoire détaillé (20 pts) - Méthodologie de valorisation des déchets d'activités (5 pts)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Cloisons - doublages
Description : Montant maximum HT : Ville : 210 000 Euros Cholet Agglomération : 100 000 Euros
Identifiant interne : Lot n°8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45321000 Travaux d'isolation thermique

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période allant de la notification et au plus tôt au 1er janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : - Prix des prestations apprécié au vu du chantier type communiqué et d'autres chantiers types pré-établies et non communicables. (60%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (40 %) : - Adéquation des moyens humains et matériels proposés affectés au présent marché (15 pts) - Méthodologie d'organisation envisagée pour le chantier type de chaque lot avec le mode opératoire détaillé (20 pts) - Méthodologie de valorisation des déchets d'activités (5 pts)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Faux plafonds
Description : Montant maximum HT : Ville : 85 000 Euros Cholet Agglomération : 50 000 Euros
Identifiant interne : Lot n°9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45321000 Travaux d'isolation thermique

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période allant de la notification et au plus tôt au 1er janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : - Prix des prestations apprécié au vu du chantier type communiqué et d'autres chantiers types pré-établies et non communicables. (60%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (40 %) : - Adéquation des moyens humains et matériels proposés affectés au présent marché (15 pts) - Méthodologie d'organisation envisagée pour le chantier type de chaque lot avec le mode opératoire détaillé (20 pts) - Méthodologie de valorisation des déchets d'activités (5 pts)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Chape - carrelage - faïence
Description : Montant maximum HT : Ville : 45 000 Euros Cholet Agglomération : 45 000 Euros
Identifiant interne : Lot n°10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262321 Travaux de chape
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période allant de la notification et au plus tôt au 1er janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : - Prix des prestations apprécié au vu du chantier type communiqué et d'autres chantiers types pré-établies et non communicables. (60%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (40 %) : - Adéquation des moyens humains et matériels proposés affectés au présent marché (15 pts) - Méthodologie d'organisation envisagée pour le chantier type de chaque lot avec le mode opératoire détaillé (20 pts) - Méthodologie de valorisation des déchets d'activités (5 pts)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Peintures intérieures et extérieures
Description : Montant maximum HT : Ville : 250 000 Euros Cholet Agglomération : 170 000 Euros
Identifiant interne : Lot n°11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période allant de la notification et au plus tôt au 1er janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : - Prix des prestations apprécié au vu du chantier type communiqué et d'autres chantiers types pré-établies et non communicables. (60%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (40 %) : - Adéquation des moyens humains et matériels proposés affectés au présent marché (15 pts) - Méthodologie d'organisation envisagée pour le chantier type de chaque lot avec le mode opératoire détaillé (20 pts) - Méthodologie de valorisation des déchets d'activités (5 pts)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Revêtements de sols souples
Description : Montant maximum HT : Ville : 125 000 Euros Cholet Agglomération : 60 000 Euros
Identifiant interne : Lot n°12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période allant de la notification et au plus tôt au 1er janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : - Prix des prestations apprécié au vu du chantier type communiqué et d'autres chantiers types pré-établies et non communicables. (60%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (40 %) : - Adéquation des moyens humains et matériels proposés affectés au présent marché (15 pts) - Méthodologie d'organisation envisagée pour le chantier type de chaque lot avec le mode opératoire détaillé (20 pts) - Méthodologie de valorisation des déchets d'activités (5 pts)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Chauffage - climatisation - rafraîchissement - ventilation - plomberie - sanitaires
Description : Montant maximum HT : Ville : 185 000 Euros Cholet Agglomération : 125 000 Euros
Identifiant interne : Lot n°13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période allant de la notification et au plus tôt au 1er janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : - Prix des prestations apprécié au vu du chantier type communiqué et d'autres chantiers types pré-établies et non communicables. (60%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (40 %) : - Adéquation des moyens humains et matériels proposés affectés au présent marché (15 pts) - Méthodologie d'organisation envisagée pour le chantier type de chaque lot avec le mode opératoire détaillé (20 pts) - Méthodologie de valorisation des déchets d'activités (5 pts)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Electricité
Description : Montant maximum HT : Ville : 335 000 Euros Cholet Agglomération : 250 000 Euros
Identifiant interne : Lot n°14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Cholet
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période allant de la notification et au plus tôt au 1er janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, par période d'un an.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : - Prix des prestations apprécié au vu du chantier type communiqué et d'autres chantiers types pré-établies et non communicables. (60%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (40 %) : - Adéquation des moyens humains et matériels proposés affectés au présent marché (15 pts) - Méthodologie d'organisation envisagée pour le chantier type de chaque lot avec le mode opératoire détaillé (20 pts) - Méthodologie de valorisation des déchets d'activités (5 pts)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/11/2025 12:15 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 14
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Cholet Groupement Ville de Cholet - Cholet Agglomération
Numéro d’enregistrement : 21490099500017
Adresse postale : Rue Saint Bonaventure BP 62111
Ville : CHOLET
Code postal : 49321
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Téléphone : +33244092690
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'Ile Gloriette BP2411 Cedex 01
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33240994600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f10a8286-ac20-49f0-b161-ccdf0ee1df83 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/09/2025 16:07 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00625828-2025
Numéro de publication au JO S : 183/2025
Date de publication : 24/09/2025