TRANSPORT D ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP.

Exécution de service régulier de transports routiers pour assurer aux enfants et adolescents handicapés de l'EPA Helen KELLER la desserte du domicile à l'un des établissements de l'EPA puis le retour à leur domicile transport d'enfants en situation de handicap transport d'enfants en situation de handicap transport d'enfants en situation …

CPV: 60130000 Special-purpose road passenger-transport services
Place of execution:
TRANSPORT D ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP.
Awarding body:
EPA HELEN KELLER
Award number:
IEM 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EPA HELEN KELLER
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : TRANSPORT D ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP.
Description : Exécution de service régulier de transports routiers pour assurer aux enfants et adolescents handicapés de l'EPA Helen KELLER la desserte du domicile à l'un des établissements de l'EPA puis le retour à leur domicile
Identifiant de la procédure : a51921bf-cd7b-4c97-84fc-2de295660007
Avis précédent : 741dad39-7c9b-4b19-b75d-b0232c0d9abd-01
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Institut d'education motrice Helen KELLER 1 rue denis cordonnier 76620 le havre
Ville : LE HAVRE
Code postal : 76620
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : IEM HK

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre de réeducation de l'ouïe et de la parole Ronsard 68 avenue Maurice Pimont
Ville : LE HAVRE
Code postal : 76610
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : CROP Ronsard

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Institut médico éducatif Jules Guesde 132 rue Henri DUNANT
Ville : LE HAVRE
Code postal : 76620
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : IME HK

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Institut d'education motrice HK 1 rue Denis cordonnier 76620 le havre
Description : transport d'enfants en situation de handicap
Identifiant interne : IEM 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/08/2025
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 42 885,78 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : JL INTERNATIONAL
Description : offre économiquement la plus avantageuse
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : ..

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPA HELEN KELLER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Institut d'education motrice HK 1 rue Denis cordonnier 76620 le havre
Description : transport d'enfants en situation de handicap
Identifiant interne : IEM 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 23 373,42 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : JL international
Description : offre économiquement la plus avantageuse
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : ...

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPA HELEN KELLER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Institut d'education motrice HK 1 rue Denis cordonnier 76620 le havre
Description : transport d'enfants en situation de handicap
Identifiant interne : IEM 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 36 263,92 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : JL international
Description : offre économiquement la plus avantageuse
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : ...

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPA HELEN KELLER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Institut d'education motrice HK 1 rue Denis cordonnier 76620 le havre
Description : transport d'enfants en situation de handicap
Identifiant interne : IEM 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 28 257,6 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : seine eure transport
Description : offre économiquement la plus avantageuse
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : ...

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPA HELEN KELLER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Institut d'education motrice HK 1 rue Denis cordonnier 76620 le havre
Description : transport d'enfants en situation de handicap
Identifiant interne : IEM 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 32 453,79 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : seine eure transport
Description : offre économiquement la plus avantageuse
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : ...

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPA HELEN KELLER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Institut d'education motrice HK 1 rue Denis cordonnier 76620 le havre
Description : transport d'enfants en situation de handicap
Identifiant interne : IEM 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 45 033,52 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : seine eure transport
Description : offre économiquement la plus avantageuse
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : ...

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPA HELEN KELLER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Centre de réeducation de l'ouïe et de la parole RONSARD : 68 avenue Maurice Pimont 76610 le havre
Description : transport d'enfants en situation de handicap
Identifiant interne : CROP 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 29 412,85 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : jl international
Description : offre économiquement la plus avantageuse
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : ...

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPA HELEN KELLER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Centre de réeducation de l'ouïe et de la parole RONSARD : 68 avenue Maurice Pimont 76610 le havre
Description : transport d'enfants en situation de handicap
Identifiant interne : CROP 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 34 307 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : seine eure transport
Description : offre économiquement la plus avantageuse
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : ...

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPA HELEN KELLER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Centre de réeducation de l'ouïe et de la parole RONSARD : 68 avenue Maurice Pimont 76610 le havre
Description : transport d'enfants en situation de handicap
Identifiant interne : CROP 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 29 487,78 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : jl international
Description : offre économiquement la plus avantageuse
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : ...

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPA HELEN KELLER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Centre de réeducation de l'ouïe et de la parole RONSARD : 68 avenue Maurice Pimont 76610 le havre
Description : transport d'enfants en situation de handicap
Identifiant interne : CROP 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 23 970,24 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : seine eure transport
Description : offre économiquement la plus avantageuse
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : ...

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPA HELEN KELLER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Centre de réeducation de l'ouïe et de la parole RONSARD : 68 avenue Maurice Pimont 76610 le havre
Description : transport d'enfants en situation de handicap
Identifiant interne : CROP 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 21 010,5 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : seine eure transports
Description : offre économiquement la plus avantageuse
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : ...

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPA HELEN KELLER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Institut médico educatif Jules Guesde : 132 rue Henri DUNANT 76620 le havre
Description : transport d'enfants en situation de handicap
Identifiant interne : IME 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4 985,2 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : seine eure transport
Description : offre économiquement la plus avantageuse
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : ...

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPA HELEN KELLER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Institut médico educatif Jules Guesde : 132 rue Henri DUNANT 76620 le havre
Description : transport d'enfants en situation de handicap
Identifiant interne : IME 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 14 370 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : seine eure transport
Description : offre économiquement la plus avantageuse
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : ...

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPA HELEN KELLER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Institut médico educatif Jules Guesde : 132 rue Henri DUNANT 76620 le havre
Description : transport d'enfants en situation de handicap
Identifiant interne : IME 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 22 339,8 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : jl international
Description : offre économiquement la plus avantageuse
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : ...

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPA HELEN KELLER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Institut médico educatif Jules Guesde : 132 rue Henri DUNANT 76620 le havre
Description : transport d'enfants en situation de handicap
Identifiant interne : IME 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 21 991,2 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : jl international
Description : offre économiquement la plus avantageuse
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : ...

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPA HELEN KELLER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Institut médico educatif Jules Guesde : 132 rue Henri DUNANT 76620 le havre
Description : transport d'enfants en situation de handicap
Identifiant interne : IME 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 36 628,2 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : seine eure transport
Description : offre économiquement la plus avantageuse
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : . .

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPA HELEN KELLER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Institut médico educatif Jules Guesde : 132 rue Henri DUNANT 76620 le havre
Description : transport d'enfants en situation de handicap
Identifiant interne : IME 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 23 688 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : seine eure transport
Description : offre économiquement la plus avantageuse
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : ...

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPA HELEN KELLER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Institut médico educatif Jules Guesde : 132 rue Henri DUNANT 76620 le havre
Description : transport d'enfants en situation de handicap
Identifiant interne : IME 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 23 688 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : seine eure transport
Description : offre économiquement la plus avantageuse
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : ...

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPA HELEN KELLER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Institut médico educatif Jules Guesde : 132 rue Henri DUNANT 76620 le havre
Description : transport d'enfants en situation de handicap
Identifiant interne : IME 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 21 968,1 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : jl international
Description : offre économiquement la plus avantageuse
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : ...

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPA HELEN KELLER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Institut médico educatif Jules Guesde : 132 rue Henri DUNANT 76620 le havre
Description : transport d'enfants en situation de handicap
Identifiant interne : IME 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 26 251,91 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : jl international
Description : offre économiquement la plus avantageuse
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : ...

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPA HELEN KELLER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Institut médico educatif Jules Guesde : 132 rue Henri DUNANT 76620 le havre
Description : transport d'enfants en situation de handicap
Identifiant interne : SOFIA 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 49 RUE SAINT JUST
Ville : LE HAVRE CEDEX
Code postal : 76072
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/08/2025
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 24 813,6 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : jl international
Description : offre économiquement la plus avantageuse
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : ...

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPA HELEN KELLER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 567 180,41 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Seine eure transport
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-2026
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 28 257,6 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-2026
Date de conclusion du marché : 04/08/2025
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JL international
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-2026
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 42 885,78 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025 2026
Date de conclusion du marché : 04/08/2025
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JL international
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025 2026
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 23 373,42 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2526 iem 2
Date de conclusion du marché : 04/08/2025
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JL international
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025 2026
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 36 263,92 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20252026 iem 3
Date de conclusion du marché : 04/08/2025
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Seine eure transport
Offre :
Identifiant de l’offre : 20252026
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 32 453,79 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : iem 5
Date de conclusion du marché : 04/08/2025
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Seine eure transport
Offre :
Identifiant de l’offre : 20252026
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 45 033,35 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : iem 6
Date de conclusion du marché : 04/08/2025
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JL international
Offre :
Identifiant de l’offre : 20252026
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 29 412,85 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : crop 1
Date de conclusion du marché : 04/08/2025
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Seine eure transport
Offre :
Identifiant de l’offre : 20252026
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 34 307 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : crop 2
Date de conclusion du marché : 04/08/2025
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JL international
Offre :
Identifiant de l’offre : 20252026
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 29 487,78 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : crop 3
Date de conclusion du marché : 04/08/2025
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Seine eure transport
Offre :
Identifiant de l’offre : 20252026
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 23 970,24 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : crop 4
Date de conclusion du marché : 04/08/2025
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Seine eure transport
Offre :
Identifiant de l’offre : 20252026
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 4 985,2 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ime 1
Date de conclusion du marché : 04/08/2025
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Seine eure transport
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025 2026
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 21 010,5 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : crop 5
Date de conclusion du marché : 04/08/2025
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Seine eure transport
Offre :
Identifiant de l’offre : 20252026
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 14 370 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ime 2
Date de conclusion du marché : 04/08/2025
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JL international
Offre :
Identifiant de l’offre : 20252026
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 22 339,8 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ime 3
Date de conclusion du marché : 04/08/2025
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JL international
Offre :
Identifiant de l’offre : 20252026
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 21 991,2 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ime 4
Date de conclusion du marché : 04/08/2025
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Seine eure transport
Offre :
Identifiant de l’offre : 20252026
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Valeur de l'offre : 36 628,2 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ime 5
Date de conclusion du marché : 04/08/2025
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Seine eure transport
Offre :
Identifiant de l’offre : 20252026
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Valeur de l'offre : 23 688 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ime 6
Date de conclusion du marché : 04/08/2025
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Seine eure transport
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025 2026
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Valeur de l'offre : 23 688 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ime 7
Date de conclusion du marché : 04/08/2025
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JL international
Offre :
Identifiant de l’offre : 20252026
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020
Valeur de l'offre : 21 968,1 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ime 8
Date de conclusion du marché : 04/08/2025
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JL international
Offre :
Identifiant de l’offre : 20252026
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021
Valeur de l'offre : 26 251,91 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ime 9
Date de conclusion du marché : 04/08/2025
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JL international
Offre :
Identifiant de l’offre : 2025-2026
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023
Valeur de l'offre : 24 813,6 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : sofia 1
Date de conclusion du marché : 04/08/2025
Organisation qui signe le marché : EPA HELEN KELLER

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : EPA HELEN KELLER
Numéro d’enregistrement : 26760284000019
Adresse postale : 49 RUE SAINT JUST
Ville : LE HAVRE CEDEX
Code postal : 76072
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : m.cazeaubon@epahk.fr
Téléphone : +33 235488219
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Numéro d’enregistrement : 26760248000019
Adresse postale : 49 RUE SAINT JUST
Ville : LE HAVRE
Code postal : 76620
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Seine eure transport
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 91913280000017
Adresse postale : 7 b rue jeanne d'arc
Ville : rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0009 LOT-0011 LOT-0013 LOT-0012 LOT-0014 LOT-0017 LOT-0018 LOT-0019

8.1 ORG-0004

Nom officiel : JL international
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 41887253700075
Adresse postale : 1 rue paul henri spaak
Ville : vert saint denis
Code postal : 77240
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0008 LOT-0010 LOT-0015 LOT-0016 LOT-0020 LOT-0021 LOT-0023

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2a3ae4ac-a780-478c-8e7c-f7d512f23473 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/08/2025 12:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00534114-2025
Numéro de publication au JO S : 155/2025
Date de publication : 14/08/2025