Systèmes embarqués de productions thermique et énergétique (2 lots)

Systèmes embarqués de productions thermique et énergétique (2 lots) : • Lot 1 « Système de chauffage gaz » • Lot 2 « Système d'alimentation énergétique » Système de chauffage gaz Système d'alimentation énergétique

CPV: 31000000 Electrical machinery, apparatus, equipment and consumables; lighting, 31440000 Batteries, 39715200 Heating equipment
Deadline:
Sept. 17, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Systèmes embarqués de productions thermique et énergétique (2 lots)
Awarding body:
Établissement Central Logistique de Police Nationale
Award number:
ECLPN_2510_Lot1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Établissement Central Logistique de Police Nationale
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Systèmes embarqués de productions thermique et énergétique (2 lots)
Description : Systèmes embarqués de productions thermique et énergétique (2 lots) : • Lot 1 « Système de chauffage gaz » • Lot 2 « Système d'alimentation énergétique »
Identifiant de la procédure : afb12264-c14e-446a-8964-8d5eccbc9c2a
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31440000 Batteries

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue Faraday
Ville : Limoges
Code postal : 87100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Pour les deux lots, des échantillons sont demandés (art.6.1.2)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Système de chauffage gaz
Description : Système de chauffage gaz
Identifiant interne : ECLPN_2510_Lot1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39715200 Équipement de chauffage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue faraday
Ville : Limoges
Code postal : 87100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le nombre maximal de participants est indicatif, aucun maximum n'est fixé

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Une personne, ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat, peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L. 5511 du code de la justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 5517 du code la justice23/24 administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (CE, assemblée, 4.4.2014 département du TarnEtGaronne).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Établissement Central Logistique de Police Nationale
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Établissement Central Logistique de Police Nationale
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Système d'alimentation énergétique
Description : Système d'alimentation énergétique
Identifiant interne : ECLPN_2510_Lot2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31440000 Batteries
Options :
Description des options : Modèle 3 - Alternatif un bloc de 600W minimum en 12V, le plus plat possible.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 rue faraday
Ville : Limoges
Code postal : 87100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le nombre maximal de participants est indicatif, aucun maximum n'est fixé

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Une personne, ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat, peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L. 5511 du code de la justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'article R. 5517 du code la justice23/24 administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (CE, assemblée, 4.4.2014 département du TarnEtGaronne).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Établissement Central Logistique de Police Nationale
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Établissement Central Logistique de Police Nationale
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Établissement Central Logistique de Police Nationale
Numéro d’enregistrement : 11000201100044
Adresse postale : 1 rue Faraday
Ville : Limoges
Code postal : 87100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : eclpn-marches@interieur.gouv.fr
Téléphone : +33555105050
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 1775005500013
Adresse postale : 7 rue de jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 05d20879-03b5-4629-b8b0-4dfd2ed8b4b8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/08/2025 10:35 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00529425-2025
Numéro de publication au JO S : 154/2025
Date de publication : 13/08/2025