Suivi et animation de l'OPAH-RU -- Centres-villes de Bouxwiller et d'Ingwiller - 2025MP002

Suivi et animation de l'OPAH-RU -- Centres-villes de Bouxwiller et d'Ingwiller Suivi et animation de l'OPAH-RU -- Centres-villes de Bouxwiller et d'Ingwiller

CPV: 79311000 Survey services
Deadline:
Sept. 2, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Suivi et animation de l'OPAH-RU -- Centres-villes de Bouxwiller et d'Ingwiller - 2025MP002
Awarding body:
Com com Hanau - La Petite Pierre
Award number:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Com com Hanau - La Petite Pierre
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Suivi et animation de l'OPAH-RU -- Centres-villes de Bouxwiller et d'Ingwiller - 2025MP002
Description : Suivi et animation de l'OPAH-RU -- Centres-villes de Bouxwiller et d'Ingwiller
Identifiant de la procédure : 66b28195-9b3d-443d-a2ff-c66d08af26a7
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Suivi et animation de l'OPAH-RU -- Centres-villes de Bouxwiller et d'Ingwiller
Description : Suivi et animation de l'OPAH-RU -- Centres-villes de Bouxwiller et d'Ingwiller

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 10 route d'Obermodern
Ville : BOUXWILLER
Code postal : 67330
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 5 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Com com Hanau - La Petite Pierre
Informations relatives aux délais de recours : légal

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Com com Hanau - La Petite Pierre
Numéro d’enregistrement : 20006778300015
Adresse postale : Service achats 10 Rte d'Obermodern
Ville : Bouxwiller
Code postal : 67330
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : a.girod@hanau-lapetitepierre.alsace
Téléphone : 0388713964
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0e549434-5b44-4469-be89-e2bf6adbc9d7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/06/2025 10:04 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00415107-2025
Numéro de publication au JO S : 121/2025
Date de publication : 27/06/2025