Stimulateurs, défibrillateurs, sondes et moniteurs cardiaques implantables

Le marché porte sur la fourniture des dispositifs implantables de rythmologie, soit : • Les pacemaker (ou stimulateurs cardiaques), simple chambre (SR), double chambre (DR) et triple chambre (resynchronisant (CRT-P)) avec leurs sondes respectives, pour primo implantation et remplacement. • Les pacemaker intracardiaques trans-cathéter avec et sans détection auriculaire. • …

CPV: 33182210 Pacemaker, 33180000 Functional support, 33182000 Cardiac support devices, 33182100 Defibrillator, 33182200 Cardiac stimulation devices, 33182240 Parts and accessories for pacemakers, 33195000 Patient-monitoring system, 33195100 Monitors
Deadline:
Sept. 9, 2025, 11 a.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Stimulateurs, défibrillateurs, sondes et moniteurs cardiaques implantables
Awarding body:
Healthcare Public Procurement (HeCaPP)
Award number:
PPP0KC-1458/5761/HeCaPP/2025/PO-AC/RYTHMOLOGIE

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Stimulateurs, défibrillateurs, sondes et moniteurs cardiaques implantables
Description : Le marché porte sur la fourniture des dispositifs implantables de rythmologie, soit : • Les pacemaker (ou stimulateurs cardiaques), simple chambre (SR), double chambre (DR) et triple chambre (resynchronisant (CRT-P)) avec leurs sondes respectives, pour primo implantation et remplacement. • Les pacemaker intracardiaques trans-cathéter avec et sans détection auriculaire. • Les défibrillateurs simple chambre (ICD SR), double chambre (ICD DR) et triple chambre (resynchronisant (CRT-D)), avec leurs sondes respectives, pour primo implantation et remplacement • Les moniteurs cardiaques de longue durée (ILR), avec le matériel nécessaire à leur implantation, avec et sans externalisation de la lecture des tracés.
Identifiant de la procédure : 5cce463c-8168-473d-ae79-e886879fb828
Identifiant interne : PPP0KC-1458/5761/HeCaPP/2025/PO-AC/RYTHMOLOGIE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 51 400 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Pacemaker simple et double chambre avec sondes respectives et accessoires d’implantation
Description : Pacemaker simple et double chambre avec sondes respectives et accessoires d’implantation
Identifiant interne : HeCaPP/2025/PO-AC/RYTHMOLOGIE/L1_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33180000 Assistance fonctionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Van Gehuchten 4\Arthur Van Gehuchtenplein 4
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CHU Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute, 322\Hoogstraat, 322
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CHU Saint-Pierre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue Jean Paquot 63\Jean Paquotstraat 63
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1050
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : HIS site Etterbeek-Ixelles

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue Docteur Huet 79\Dokter Huetstraat 79
Ville : Bruxelles\ Brussel
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : HIS site J. Bracops

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue Marconi 142\Marconi straat 142
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1190
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : HIS site Molière Longchamp

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de Lennik 808\Lennikse Baan 808
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Hôpital Erasme- Cliniques Universitaires de Bruxelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : En vertu de la jurisprudence de la Cour de Justice européenne, le volume total maximal de l'accord-cadre sur toute sa durée est limité à : - Lot 1 : Le montant de commande du lot est limité à 16.000.000 €HTVA

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coût du boitier
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 39
Critère :
Type : Coût
Description : Garantie de remplacement à vie des sondes auriculo-ventriculaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Intuitivité, qualité des données, rapidité d'analyse, compatibilité informatique, ergonomie et contrôle à distance
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Portabilité du programmateur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Possibilités d’exportation des rapports d’analyse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Algorithmes de diminution du pacing ventriculaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Fonction anti-tachycardie atriale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Mode asservi physiologique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Visibilité de la fonction « paramétrage IRM » sur le programmateur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Détection IRM – Mode automatique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Stimulation de la branche gauche
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : Données cliniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : Spécificités du matériel de stimulation de la branche gauche
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1458/KC/2022

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 365 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/09/2025 11:00 +02:00
Lieu : Healthcare Public Procurement (HeCaPP), Rue Dejoncker 46 2ème étage à 1060 Saint-Gilles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d'Etat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Dispositifs de resynchronisation du type stimulateur cardiaque resynchronisant avec sondes respectives et accessoires d’implantation
Description : Dispositifs de resynchronisation du type stimulateur cardiaque resynchronisant avec sondes respectives et accessoires d’implantation
Identifiant interne : HeCaPP/2025/PO-AC/RYTHMOLOGIE/L2_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33180000 Assistance fonctionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Van Gehuchten 4\Arthur Van Gehuchtenplein 4
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CHU Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute, 322\Hoogstraat, 322
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CHU Saint-Pierre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de Lennik 808\Lennikse Baan 808
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Hôpital Erasme- Cliniques Universitaires de Bruxelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : En vertu de la jurisprudence de la Cour de Justice européenne, le volume total maximal de l'accord-cadre sur toute sa durée est limité à : - Lot 2 : Le montant de commande du lot est limité à 1.400.000 €HTVA

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coût du boîtier
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 24
Critère :
Type : Coût
Description : Garantie de remplacement à vie de la sonde de resynchronisation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Coût
Description : Garantie de remplacement à vie des sondes auriculaire et ventriculaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Intuitivité, qualité des données, rapidité d'analyse, compatibilité informatique, ergonomie et contrôle à distance
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Portabilité du programmateur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Possibilité d'exportation des rapports d'analyse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Fonction anti-tachycardie atriale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Nombre de vecteurs de stimulation ventriculaire gauche
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai AV
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : Mode asservi physiologique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Surveillance des seuils de stimulation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesure des seuils de stimulation et longévité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Visibilité de la fonction "paramétrage IRM" sur le programmateur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Détection IRM - Mode automatique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Sondes de resynchronisation quadripolaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Minimisation de la capture du nerf phrénique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Gamme de sondes ventriculaires gauche
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Accessoires de positionnement de la sonde de resynchronisation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Support téléphonique pour les problèmes techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Alertes générées par le patient
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Télécardiologie sans smartphone
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Télécardiologie avec smartphone
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Alerte majorée de décompensation cardiaque
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1458/KC/2022

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 365 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/09/2025 11:00 +02:00
Lieu : Healthcare Public Procurement (HeCaPP), Rue Dejoncker 46 2ème étage à 1060 Saint-Gilles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d'Etat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Défibrillateur simple et double chambre avec sondes respectives et accessoires d’implantation
Description : Défibrillateur simple et double chambre avec sondes respectives et accessoires d’implantation
Identifiant interne : HeCaPP/2025/PO-AC/RYTHMOLOGIE/L3_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33180000 Assistance fonctionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Van Gehuchten 4\Arthur Van Gehuchtenplein 4
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CHU Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de Lennik 808\Lennikse Baan 808
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Hôpital Erasme- Cliniques Universitaires de Bruxelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 18 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : En vertu de la jurisprudence de la Cour de Justice européenne, le volume total maximal de l'accord-cadre sur toute sa durée est limité à : - Lot 3 : Le montant de commande du lot est limité à 18.000.000 €HTVA

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coût du boitier
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 23
Critère :
Type : Coût
Description : Garantie de remplacement à vie de la sonde de choc IS-1/DF-1 et DF-4
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Garantie de remplacement à vie de la sonde auriculaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Intuitivité, qualité des données, rapidité d'analyse, compatibilité informatique, ergonomie et contrôle à distance
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Portabilité du programmateur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Possibilité d'exportation des rapports d'analyse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Algorithmes de diminution du pacing ventriculaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Discrimination des arythmies atriales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Possibilité de délivrer des salves de pacing anti-tachycardie ventriculaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Fonction anti-tachycardie atriale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : Mode asservi physiologique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Détection atriale pour les systèmes simple chambre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Détection de défaillance de la sonde de choc
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Détection d'arythmies ventriculaires
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Possibilité de changer les paramètres du choc
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Visibilité de la fonction "paramétrage IRM" sur le programmateur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Détection IRM - Mode automatique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Support téléphonique pour les problèmes techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Alertes générées par le patient
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Télécardiologie sans smartphone
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Télécardiologie avec smartphone
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Alerte majorée de décompensation cardiaque
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1458/KC/2022

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 365 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/09/2025 11:00 +02:00
Lieu : Healthcare Public Procurement (HeCaPP), Rue Dejoncker 46 2ème étage à 1060 Saint-Gilles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d'Etat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Dispositifs de resynchronisation de type défibrillateur resynchronisant avec sondes respectives et accessoires d’implantation
Description : Dispositifs de resynchronisation de type défibrillateur resynchronisant avec sondes respectives et accessoires d’implantation
Identifiant interne : HeCaPP/2025/PO-AC/RYTHMOLOGIE/L4_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182100 Défibrillateur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182000 Appareils de suppléance cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33180000 Assistance fonctionnelle

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Van Gehuchten 4\Arthur Van Gehuchtenplein 4
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CHU Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de Lennik 808\Lennikse Baan 808
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Hôpital Erasme- Cliniques Universitaires de Bruxelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : En vertu de la jurisprudence de la Cour de Justice européenne, le volume total maximal de l'accord-cadre sur toute sa durée est limité à : - Lot 4 : Le montant de commande du lot est limité à 9.000.000 €HTVA

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coût du boitier
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 21
Critère :
Type : Coût
Description : Garantie de remplacement à vie de la sonde de choc IS-1/DF-1 et DF-4
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Coût
Description : Garantie de remplacement à vie de la sonde de resynchronisation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Garantie de remplacement à vie de la sonde auriculaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Intuitivité, qualité des données, rapidité d'analyse, compatibilité informatique, ergonomie et contrôle à distance
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Portabilité du programmateur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Possibilité d'exportation des rapports d'analyse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Optimisation du délai AV
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : Nombre de vecteurs de stimulation ventriculaire gauche
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : Mode asservi physiologique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Détection de défaillance de la sonde de choc
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesure des seuils de stimulation et longévité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Surveillance des seuils de stimulation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Visibilité de la fonction "paramétrage IRM" sur le programmateur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Arythmies ventriculaires
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Paramètres du choc
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : ATP Ventriculaire adaptatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Discrimination arythmies atriales
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Détection IRM - Mode automatique - IRM detectie - automatische modus
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Sonde de resynchronisation quadripolaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Minimisation de la capture du nerf phrénique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Gamme de sondes ventriculaires gauche
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Accessoires de positionnement de la sonde de resynchronisation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Support téléphonique pour les problèmes techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Alertes générées par le patient
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Télécardiologie sans smartphone
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Télécardiologie avec smartphone
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Alerte majorée de décompensation cardiaque
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1458/KC/2022

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 365 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/09/2025 11:00 +02:00
Lieu : Healthcare Public Procurement (HeCaPP), Rue Dejoncker 46 2ème étage à 1060 Saint-Gilles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d'Etat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Moniteurs cardiaques sous-cutanés (loop recorder) avec accessoires de pose
Description : Moniteurs cardiaques sous-cutanés (loop recorder) avec accessoires de pose
Identifiant interne : HeCaPP/2025/PO-AC/RYTHMOLOGIE/L5_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195000 Système de surveillance des patients
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Van Gehuchten 4\Arthur Van Gehuchtenplein 4
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CHU Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute, 322\Hoogstraat, 322
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CHU Saint-Pierre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de Lennik 808\Lennikse Baan 808
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Hôpital Erasme- Cliniques Universitaires de Bruxelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : En vertu de la jurisprudence de la Cour de Justice européenne, le volume total maximal de l'accord-cadre sur toute sa durée est limité à : - Lot 5 : Le montant de commande du lot est limité à 3.000.000 €HTVA

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 27
Critère :
Type : Coût
Description : Garantie de remplacement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Intuitivité, qualité des données, rapidité d'analyse, compatibilité informatique, ergonomie et contrôle à distance
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Portabilité du programmateur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Possibilité d'exportation des rapports d'analyse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Discrimination
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Facilité d'implantation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Paramétrage du dispositif à distance
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Accès aux données
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Transmission des alertes par le patient
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Facilité d'interprétation du tracé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Télécardiologie avec smartphone
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Télécardiologie sans smartphone
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Support téléphonique pour les problèmes techniques à l'attention des patients
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Support téléphonique pour les problèmes techniques à l'attention des soignants
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1458/KC/2022

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 365 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/09/2025 11:00 +02:00
Lieu : Healthcare Public Procurement (HeCaPP), Rue Dejoncker 46 2ème étage à 1060 Saint-Gilles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d'Etat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Pacemaker intracardiaque trans-cathéter implantable, système de placement inclus
Description : Pacemaker intracardiaque trans-cathéter implantable, système de placement inclus
Identifiant interne : HeCaPP/2025/PO-AC/RYTHMOLOGIE/L6_6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Van Gehuchten 4\Arthur Van Gehuchtenplein 4
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CHU Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute, 322\Hoogstraat, 322
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CHU Saint-Pierre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de Lennik 808\Lennikse Baan 808
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Hôpital Erasme- Cliniques Universitaires de Bruxelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : En vertu de la jurisprudence de la Cour de Justice européenne, le volume total maximal de l'accord-cadre sur toute sa durée est limité à : - Lot 6 : Le montant de commande du lot est limité à 2.000.000 €HTVA

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Coûts d'utilisation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 43
Critère :
Type : Qualité
Description : Intuitivité, qualité des données, rapidité d'analyse, compatibilité informatique, ergonomie et contrôle à distance
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Portabilité du programmateur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Possibilité d'exportation des rapports d'analyse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Stimulation synchrone de l'activité atriale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 18
Critère :
Type : Qualité
Description : Type de fixation dans le ventricule
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Sites d’implantation possibles
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
Critère :
Type : Qualité
Description : Visibilité de la fonction "paramétrage IRM" sur le programmateur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Détection IRM - Mode automatique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1458/KC/2022

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 365 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/09/2025 11:00 +02:00
Lieu : Healthcare Public Procurement (HeCaPP), Rue Dejoncker 46 2ème étage à 1060 Saint-Gilles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d'Etat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Moniteurs cardiaques sous-cutanés (loop recorder) avec accessoires de pose et externalisation de la lecture des tracés
Description : Moniteurs cardiaques sous-cutanés (loop recorder) avec accessoires de pose et externalisation de la lecture des tracés
Identifiant interne : HeCaPP/2025/PO-AC/RYTHMOLOGIE/L7_7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33195000 Système de surveillance des patients
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33195100 Moniteurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Van Gehuchten 4\Arthur Van Gehuchtenplein 4
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CHU Brugmann

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue Haute, 322\Hoogstraat, 322
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : CHU Saint-Pierre

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de Lennik 808\Lennikse Baan 808
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1070
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Hôpital Erasme- Cliniques Universitaires de Bruxelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : En vertu de la jurisprudence de la Cour de Justice européenne, le volume total maximal de l'accord-cadre sur toute sa durée est limité à : - Lot 7 : Le montant de commande du lot est limité à 2.000.000 €HTVA

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 27
Critère :
Type : Coût
Description : Garantie de remplacement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Intuitivité, qualité des données, rapidité d'analyse, compatibilité informatique, ergonomie et contrôle à distance
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Portabilité du programmateur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
Critère :
Type : Qualité
Description : Possibilité d'exportation des rapports d'analyse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Facilité d'implantation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Discrimination
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Accès aux données
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Facilité d'interprétation du tracé
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Paramétrage du dispositif à distance
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Transmission des alertes par le patient
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Télécardiologie avec smartphone
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Télécardiologie sans smartphone
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Support téléphonique pour les problèmes techniques à l'attention des patients
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
Critère :
Type : Qualité
Description : Support téléphonique pour les problèmes techniques à l'attention des soignants
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1458/KC/2022

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, néerlandais
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 365 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/09/2025 11:00 +02:00
Lieu : Healthcare Public Procurement (HeCaPP), Rue Dejoncker 46 2ème étage à 1060 Saint-Gilles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conseil d'Etat
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Healthcare Public Procurement (HeCaPP)
Numéro d’enregistrement : BE0479886021
Adresse postale : Rue Dejoncker 46 2ème étage\Dejonckerstraat, 46 2de verdiep
Ville : Saint-Gilles\Sint-Gillis
Code postal : 1060
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Point de contact : Jean-François Servais
Adresse électronique : jean-francois.servais@hecapp.be
Téléphone : +32 490523692
Adresse internet : http://www.hecapp.be/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : BE 0931814266
Adresse postale : Rue de la Science 33\Wetenschapsstraat 33
Ville : Bruxelles\Brussel
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@conseildetat.be
Téléphone : +32 22349611
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : 3P - Aanbieder van diensten / Prestataire de services
Numéro d’enregistrement : BE 0475.480.736
Ville : Antwerpen / Anvers
Code postal : 2000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Antwerpen ( BE211 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@3p.eu
Téléphone : +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement : BE 0671.516.647
Ville : Brussels
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : e.proc@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : cfcfe191-b71d-4feb-b3c7-aa5cb9e3529c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/06/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 26/06/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français néerlandais
Numéro de publication de l’avis : 00419572-2025
Numéro de publication au JO S : 122/2025
Date de publication : 30/06/2025