SQE - Fourniture et mise en place d’échafaudages sur les sites CNR

SQE pour les prestations d’installation, location et désinstallation d’échafaudages sur l’ensemble du périmètre de CNR. Zone géographique Haut Rhône (Périmètre de GENISSIAT – SEYSSEL – CHAUTAGNE – BELLEY – BREGNIER-CORDON - SAULT-BRENAZ) Zone géographique Rhône Médian (Périmètre de PIERRE BENITE – VAUGRIS – PEAGE de ROUSSILLON – SAINT VALLIER – …

CPV: 45262100 Scaffolding work, 45262110 Scaffolding dismantling work, 45262120 Scaffolding erection work
Place of execution:
SQE - Fourniture et mise en place d’échafaudages sur les sites CNR
Awarding body:
Compagnie Nationale du Rhône
Award number:
DFAI 25-158 & AOF_017036

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Compagnie Nationale du Rhône
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’électricité

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : SQE - Fourniture et mise en place d’échafaudages sur les sites CNR
Description : SQE pour les prestations d’installation, location et désinstallation d’échafaudages sur l’ensemble du périmètre de CNR.
Identifiant de la procédure : c7cdddcc-715e-418c-bbe8-a7bc2cf29cc6
Identifiant interne : DFAI 25-158 & AOF_017036
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262110 Travaux de démontage d'échafaudages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262120 Travaux de montage d'échafaudages

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Vallée du Rhône (Voir AAPC sur Masaï)

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Système de qualification avec 3 Lots pour une durée de 8 ans renouvelable
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Corruption :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Fraude :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1
Description : Zone géographique Haut Rhône (Périmètre de GENISSIAT – SEYSSEL – CHAUTAGNE – BELLEY – BREGNIER-CORDON - SAULT-BRENAZ)
Identifiant interne : Lot n°1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262110 Travaux de démontage d'échafaudages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262120 Travaux de montage d'échafaudages

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Voir AAPC sur Masaï

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Voir AAPC sur Masaï

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Voir AAPC disponible sur plateforme Masaï
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Voir AAPC disponible sur plateforme Masaï

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés dans les documents du SQE

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : Masaï

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Voir AAPC sur masaï
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 05/09/2025 18:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir AAPC sur masaï

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de LYON
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de LYON
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Compagnie Nationale du Rhône
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°2
Description : Zone géographique Rhône Médian (Périmètre de PIERRE BENITE – VAUGRIS – PEAGE de ROUSSILLON – SAINT VALLIER – BOURG LES VALENCE - BEAUCHASTEL)
Identifiant interne : Lot n°2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262110 Travaux de démontage d'échafaudages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262120 Travaux de montage d'échafaudages

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Voir AAPC sur Masaï

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Voir AAPC sur Masaï

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : Voir AAPC sur Masaï

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Voir AAPC sur Masaï

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Voir AAPC disponible sur plateforme Masaï
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Voir AAPC disponible sur plateforme Masaï

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés dans les documents du SQE

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : Masaï

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Voir AAPC sur masaï
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 05/09/2025 18:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir AAPC sur masaï

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de LYON
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de LYON
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Compagnie Nationale du Rhône
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de LYON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n°3
Description : Zone géographique Rhône Aval de (LOGIS NEUF – MONTELIMAR – DONZERE-MONDRAGON – CADEROUSSE – AVIGNON - VALLABREGUES)
Identifiant interne : Lot n°3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262110 Travaux de démontage d'échafaudages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262120 Travaux de montage d'échafaudages

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Voir AAPC sur Masaï

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Voir AAPC sur Masaï

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires : Voir AAPC sur Masaï

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Voir AAPC sur Masaï

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Voir AAPC sur Masaï

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Voir AAPC disponible sur plateforme Masaï
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Voir AAPC disponible sur plateforme Masaï

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés dans les documents du SQE

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : Masaï

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Voir AAPC sur masaï
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 05/09/2025 18:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Voir AAPC sur masaï

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de LYON
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de LYON
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Compagnie Nationale du Rhône
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de LYON

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Compagnie Nationale du Rhône
Numéro d’enregistrement : 95752090100019
Département : Direction des Achats
Adresse postale : 2 Rue andré bonin
Ville : Lyon
Code postal : 69004
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : j.faure2@cnr.tm.fr
Téléphone : +33788490904
Adresse internet : http://www.cnr.tm.fr
Profil de l’acheteur : https://portal.cnr.oalia.com/portal
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de LYON
Numéro d’enregistrement : 176 901 114 00403
Ville : LYON
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c5eb8ef0-72a7-404f-ba53-54b63395df9c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis sur l’existence d’un système de qualification
Date d’envoi de l’avis : 25/06/2025 11:45 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00414240-2025
Numéro de publication au JO S : 120/2025
Date de publication : 26/06/2025