Sensibilisation aux enjeux écologiques au sein des sites naturels régionaux : éco médiateurs patrouilles équestres et éco médiateurs patrouilles VTT

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois. Patrouilles équestres et VTT sur les espaces régionaux situés au Nord-Ouest de l'Ile-de-France (Buttes du Parisis, Butte Pinson, Boissy, Verneuil et autres). Accord-cadre …

CPV: 90711500 Environmental monitoring other than for construction, 77231500 Forest monitoring or evaluation services, 98300000 Miscellaneous services
Deadline:
Nov. 17, 2025, 6 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Sensibilisation aux enjeux écologiques au sein des sites naturels régionaux : éco médiateurs patrouilles équestres et éco médiateurs patrouilles VTT
Awarding body:
AEV Ile-de-France Nature
Award number:
20250908_SJL

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : AEV Ile-de-France Nature
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Sensibilisation aux enjeux écologiques au sein des sites naturels régionaux : éco médiateurs patrouilles équestres et éco médiateurs patrouilles VTT
Description : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
Identifiant de la procédure : 304da37b-0d69-48ac-b655-49677b37dbe9
Identifiant interne : 20250908_SJL
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77231500 Services de surveillance ou d'évaluation des forêts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98300000 Services divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document unique de marché européen (DUME)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1
Description : Patrouilles équestres et VTT sur les espaces régionaux situés au Nord-Ouest de l'Ile-de-France (Buttes du Parisis, Butte Pinson, Boissy, Verneuil et autres). Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 16 200 € HT et un montant maximum annule de 297 000 € HT.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77231500 Services de surveillance ou d'évaluation des forêts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98300000 Services divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix des prestations, noté selon la formule indiquée au RC et sur la base du montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, établie sur la base du CRT et selon les 5 sous-critères indiqués au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AEV Ile-de-France Nature
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : AEV Ile-de-France Nature
Organisation qui reçoit les demandes de participation : AEV Ile-de-France Nature
Organisation qui traite les offres : AEV Ile-de-France Nature

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2
Description : Patrouilles équestres et VTT sur les espaces régionaux situés au Nord-Est de l'Ile-de-France (Corniche des Forts, Maubué et autres). Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 9 300 € HT et un montant maximum annule de 170 500 € HT.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77231500 Services de surveillance ou d'évaluation des forêts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98300000 Services divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix des prestations, noté selon la formule indiquée au RC et sur la base du montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, établie sur la base du CRT et selon les 5 sous-critères indiqués au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AEV Ile-de-France Nature
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : AEV Ile-de-France Nature
Organisation qui reçoit les demandes de participation : AEV Ile-de-France Nature
Organisation qui traite les offres : AEV Ile-de-France Nature

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3
Description : Patrouilles équestres et VTT sur les espaces régionaux situés au Sud de l'Ile-de-France (Bréviande, Grosbois-Bois du Piple, Saint Eutrope et autres). Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 4 500 € HT et un montant maximum annule de 82 500 € HT.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77231500 Services de surveillance ou d'évaluation des forêts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 98300000 Services divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document unique de marché européen (DUME)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Prix des prestations, noté selon la formule indiquée au RC et sur la base du montant total du DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, établie sur la base du CRT et selon les 5 sous-critères indiqués au RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AEV Ile-de-France Nature
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : AEV Ile-de-France Nature
Organisation qui reçoit les demandes de participation : AEV Ile-de-France Nature
Organisation qui traite les offres : AEV Ile-de-France Nature

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : AEV Ile-de-France Nature
Numéro d’enregistrement : 28750005200082
Adresse postale : 8 Bd Victor Hugo
Ville : Saint-Ouen-sur-Seine
Code postal : 93 40
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Pôle AJCP
Téléphone : +33 626780667
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Ville : MONTREUIL Cedex
Code postal : 93 558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse internet : http:// www.greffe.ta-montreuil @juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8f134068-dd48-425e-8f79-0a1b1ababb75 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/10/2025 13:05 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00673564-2025
Numéro de publication au JO S : 197/2025
Date de publication : 14/10/2025