RYTHMOLOGIE ELECTROPHYSIOLOGIE - 2024

Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les quantités sont indicatives. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les établissements bénéficiaires du marché sont précisés ci-dessous : …

CPV: 33182210 Pacemaker, 33140000 Medical consumables, 33182100 Defibrillator
Place of execution:
RYTHMOLOGIE ELECTROPHYSIOLOGIE - 2024
Awarding body:
HUS-Etablissement support du GHT 10
Award number:
AO RYTH3 2024

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HUS-Etablissement support du GHT 10
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : RYTHMOLOGIE ELECTROPHYSIOLOGIE - 2024
Description : Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les quantités sont indicatives. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les établissements bénéficiaires du marché sont précisés ci-dessous : - Le Centre Hospitalier d'Haguenau
Identifiant de la procédure : cc0c9e4a-c0d2-4056-9af6-282972214477
Identifiant interne : AO RYTH3 2024
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182100 Défibrillateur

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : DISPOSITIFS MEDICAUX PERMETTANT LE TRAITEMENT DES FIBRILLATIONS ATRIALES PAR ELECTROPORATIONAVEC MISE A DISPOSITION DU GENERATEUR, TOUTES REFERENCES
Description : DISPOSITIFS MEDICAUX PERMETTANT LE TRAITEMENT DES FIBRILLATIONS ATRIALES PAR ELECTROPORATIONAVEC MISE A DISPOSITION DU GENERATEUR, TOUTES REFERENCES Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Identifiant interne : 66

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182210 Stimulateur cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182100 Défibrillateur

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 264297-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des produits et des prestations en %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Incidence économique en %
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BOSTON SCIENTIFIC
Offre :
Identifiant de l’offre : BOSTON SCIENTIFIC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24342127
Titre : Dispositifs Medicaux Permettant Le Traitement Des Fibrillations Atriales Par Electroporationavec Mise A Disposition Du Generateur, Toutes References
Date de conclusion du marché : 23/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 9E9581D7-BF1F-502F-F36E35DA3BB7809A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : HUS-Etablissement support du GHT 10
Numéro d’enregistrement : 80424
Adresse postale : 1 place de l'hôpital
Ville : Strasbourg
Code postal : 67091
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : - Cellule de sécuristation juridique des achats du GHT 10 Direction des achats et des approvisionnnements
Adresse électronique : csja-ght@chru-strasbourg.fr
Téléphone : 0388116349
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 9E9581F6-F3A8-CF41-AE0D8A82043D8464
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 9E958205-9A98-12EE-77C5CED4D6A96BBA
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : BOSTON SCIENTIFIC
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1461453-1-1-1
Adresse postale : 2 Rue Rene Caudron
Ville : Voisins-Le-Bretonneux
Code postal : 78960
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : francesrvdesmarches@bsci.com
Téléphone : 0139304900
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c55c7077-f314-40ae-8fd7-ef23d7bccf9a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/04/2025 12:46 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00226800-2025
Numéro de publication au JO S : 69/2025
Date de publication : 08/04/2025