Retranscription de réunions d'entités relevant de l'administration centrale du ministère de la Culture

Le marché a pour objet la retranscription de réunions d'entités relevant du secrétariat général (SG), des directions générales, des délégations générales et du cabinet ministériel du ministère de la Culture. Le marché a pour objet la retranscription de réunions d'entités relevant du secrétariat général (SG), des directions générales, des délégations …

CPV: 79550000 Typing, word-processing and desktop publishing services
Deadline:
Aug. 19, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Retranscription de réunions d'entités relevant de l'administration centrale du ministère de la Culture
Awarding body:
Ministère de la Culture
Award number:
2025-25-BSG

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ministère de la Culture
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Retranscription de réunions d'entités relevant de l'administration centrale du ministère de la Culture
Description : Le marché a pour objet la retranscription de réunions d'entités relevant du secrétariat général (SG), des directions générales, des délégations générales et du cabinet ministériel du ministère de la Culture.
Identifiant de la procédure : a7de1700-b63e-4e76-baaf-598e31a32453
Identifiant interne : 2025-25-BSG
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79550000 Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Retranscription de réunions d'entités relevant de l'administration centrale du ministère de la Culture
Description : Le marché a pour objet la retranscription de réunions d'entités relevant du secrétariat général (SG), des directions générales, des délégations générales et du cabinet ministériel du ministère de la Culture.
Identifiant interne : 2025-25-BSG

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79550000 Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/10/2026
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Ministère de la Culture
Organisation chargée des procédures de recours : Ministère de la Culture
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ministère de la Culture

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ministère de la Culture
Numéro d’enregistrement : 11004601800013
Département : Administration publique
Adresse postale : 182 Rue Saint-Honoré 750001
Ville : Paris
Code postal : 75001
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Mission ministérielle des achats
Adresse électronique : mission-achats.sg@culture.gouv.fr
Téléphone : 0140157836
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5cfe0de4-7977-4c8b-a830-8bfd924c5c65 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/07/2025 18:59 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00443480-2025
Numéro de publication au JO S : 128/2025
Date de publication : 08/07/2025