RELANCE LOT 2 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAIN, DE PATISSERIES ET DE VIENNOISERIES FRAICHES

RELANCE LOT 2 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAIN, DE PATISSERIES ET DE VIENNOISERIES FRAICHES Pains et pâtisseries pour le GH Saintes - Saint-Jean-d'Angély site de Saint-Jean-d'Angély

CPV: 15811100 Bread
Place of execution:
RELANCE LOT 2 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAIN, DE PATISSERIES ET DE VIENNOISERIES FRAICHES
Awarding body:
GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
Award number:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : RELANCE LOT 2 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAIN, DE PATISSERIES ET DE VIENNOISERIES FRAICHES
Description : RELANCE LOT 2 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAIN, DE PATISSERIES ET DE VIENNOISERIES FRAICHES
Identifiant de la procédure : 2133d3ab-c5fa-4546-b294-3caac3f49a8d
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : marché sans publicité ni mise en concurrence préalables suite à une consultation à l'issue de laquelle aucune candidature ni aucune offre n'a été déposée dans les délais prescrits

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Pains et pâtisseries pour le GH Saintes - Saint-Jean-d'Angély site de Saint-Jean-d'Angély
Description : Pains et pâtisseries pour le GH Saintes - Saint-Jean-d'Angély site de Saint-Jean-d'Angély

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix en Euros HT sur la base de l'offre financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité sur la base de l'offre technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.551-13 et s. et R.551-7 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Informations relatives aux délais de recours : Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.551-13 et s. et R.551-7 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers -
Organisation qui exécute le paiement : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
Organisation qui signe le marché : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 600 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BOULANGERIE PATISSERIE LA DIABLOTINE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LA DIABLOTINE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20250007001000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/04/2025
Date de conclusion du marché : 08/04/2025
Organisation qui signe le marché : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GROUPE HOSPITALIER SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
Numéro d’enregistrement : 26170002500339
Adresse postale : 11 RUE AMBROISE PARE BP 10326
Ville : Saintes
Code postal : 17100
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : ght.contrat@gh-saintesangely.fr
Téléphone : 0546951230
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15 rue de Blossac BP 541
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : BOULANGERIE PATISSERIE LA DIABLOTINE
Numéro d’enregistrement : 44198915900013
Adresse postale : 5 rue des Meuniers
Ville : Loulay
Code postal : 17330
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : ladiablotine@neuf.fr
Téléphone : 0546339069
Télécopieur : 0546330292
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e51990c3-6ff5-45cc-895f-e4048d812f2f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/04/2025 09:56 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00255805-2025
Numéro de publication au JO S : 77/2025
Date de publication : 18/04/2025