Relance Accord Cadre Multi-Attributaires pour des missions d'études géotechniques et reconnaissances des sols à réaliser sur le patrimoine Paris Habitat et ses prospections foncières (Paris et territoire métropolitain

La présente consultation a pour objet un accord-cadre pour des missions d'études géotechniques et reconnaissances des sols à réaliser sur le patrimoine Paris Habitat et ses prospections foncières (Paris et territoire métropolitain). Les prestations donneront lieu à un accord-cadre multi attributaires à bons de commande sans montant minimum et avec …

CPV: 71510000 Site-investigation services
Place of execution:
Relance Accord Cadre Multi-Attributaires pour des missions d'études géotechniques et reconnaissances des sols à réaliser sur le patrimoine Paris Habitat et ses prospections foncières (Paris et territoire métropolitain
Awarding body:
Paris Habitat - OPH
Award number:
2024/309

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Paris Habitat - OPH
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Relance Accord Cadre Multi-Attributaires pour des missions d'études géotechniques et reconnaissances des sols à réaliser sur le patrimoine Paris Habitat et ses prospections foncières (Paris et territoire métropolitain
Description : La présente consultation a pour objet un accord-cadre pour des missions d'études géotechniques et reconnaissances des sols à réaliser sur le patrimoine Paris Habitat et ses prospections foncières (Paris et territoire métropolitain). Les prestations donneront lieu à un accord-cadre multi attributaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 2 500 000.00 euros HT (soit un montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre de 10 000 000.00 euros HT) conclu pour une durée de 48 mois maximum. En effet, l'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois ferme, reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois, sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. En conséquence, 4 attributaires seront désignés, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées. Les modalités d'attribution des bons de commande aux différents titulaires se feront à tour de rôle en fonction de l'ordre de classement. NB : tout titulaire ayant été attributaire d'un bon de commande pour une opération sera attributaire des éventuels bons de commande ultérieurs concernant la même opération (compte tenu du lien technique entre les différentes missions)
Identifiant de la procédure : f8d242ae-099e-45f9-bf30-d05c6df34732
Identifiant interne : 2024/309
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71510000 Services de reconnaissance sur le site
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71510000 Services de reconnaissance sur le site

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le marché a été signé le 09/09/2025. Il est consultable sur demande écrite adressée à : Paris Habitat - Oph Direction Juridique et de la Commande Publique 21 bis, rue Claude Bernard 75253 Paris Cedex 05 Sur la base de cette demande, une copie de ce marché, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Relance Accord Cadre Multi-Attributaires pour des missions d'études géotechniques et reconnaissances des sols à réaliser sur le patrimoine Paris Habitat et ses prospections foncières (Paris et territoire métropolitain
Description : La présente consultation a pour objet un accord-cadre pour des missions d'études géotechniques et reconnaissances des sols à réaliser sur le patrimoine Paris Habitat et ses prospections foncières (Paris et territoire métropolitain). Les prestations donneront lieu à un accord-cadre multi attributaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 2 500 000.00 euros HT (soit un montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre de 10 000 000.00 euros HT) conclu pour une durée de 48 mois maximum. En effet, l'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois ferme, reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois, sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. En conséquence, 4 attributaires seront désignés, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées. Les modalités d'attribution des bons de commande aux différents titulaires se feront à tour de rôle en fonction de l'ordre de classement. NB : tout titulaire ayant été attributaire d'un bon de commande pour une opération sera attributaire des éventuels bons de commande ultérieurs concernant la même opération (compte tenu du lien technique entre les différentes missions)
Identifiant interne : S-PF-1579179

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71510000 Services de reconnaissance sur le site
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71510000 Services de reconnaissance sur le site
Options :
Description des options : Il existe une option au sens du droit communautaire, permettant la conclusion de marchés similaires passés sans publicité ni mise en concurrence préalables

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/04/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 6837-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Paris

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 10 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOL ETUDE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 2 500 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025025m0201
Titre : Relance Accord Cadre Multi-Attributaires pour des missions d'études géotechniques et reconnaissances des sols à réaliser sur le patrimoine Paris Habitat et ses prospections foncières (Paris et territoire métropolitain
Date de conclusion du marché : 09/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : GEOTECHNIQUE APPLIQUEE IDF
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 2 500 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025025m0201
Titre : Relance Accord Cadre Multi-Attributaires pour des missions d'études géotechniques et reconnaissances des sols à réaliser sur le patrimoine Paris Habitat et ses prospections foncières (Paris et territoire métropolitain
Date de conclusion du marché : 09/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : GINGER CEBTP
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 2 500 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025025m0201
Titre : Relance Accord Cadre Multi-Attributaires pour des missions d'études géotechniques et reconnaissances des sols à réaliser sur le patrimoine Paris Habitat et ses prospections foncières (Paris et territoire métropolitain
Date de conclusion du marché : 09/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : GEOSOLTEC
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 2 500 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025025m0201
Titre : Relance Accord Cadre Multi-Attributaires pour des missions d'études géotechniques et reconnaissances des sols à réaliser sur le patrimoine Paris Habitat et ses prospections foncières (Paris et territoire métropolitain
Date de conclusion du marché : 09/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 16
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2F4C8FF3-045D-3627-1DF2B17EEAB55CAF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Paris Habitat - OPH
Numéro d’enregistrement : 5041
Adresse postale : 21 bis rue Claude Bernard
Ville : Paris
Code postal : 75253
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : La Directrice Générale
Adresse électronique : ld-djmm@parishabitat.fr
Téléphone : 0171370000
Télécopieur : 0171370014
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 2F4C9047-F41C-9118-A0F62391109C15BC
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 2F4C9060-E09D-597F-F9A27A8296DE610F
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SOL ETUDE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1579179-1-0-1
Adresse postale : 1 Rue Stephenson
Ville : Montigny-Le-Bretonneux
Code postal : 78180
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0006

Nom officiel : GEOTECHNIQUE APPLIQUEE IDF
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1579179-1-0-2
Adresse postale : 50 Rue Pierre Curie
Ville : Plaisir
Code postal : 78370
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0007

Nom officiel : GINGER CEBTP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1579179-1-0-3
Adresse postale : 12 Av Gay Lussac
Ville : Elancourt
Code postal : 78990
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

8.1 ORG-0008

Nom officiel : GEOSOLTEC
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1579179-1-0-4
Adresse postale : 97 Rue Pierre De Montreuil
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d23683db-bb2c-46fa-a379-e1796f7ef608 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/09/2025 10:39 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00596683-2025
Numéro de publication au JO S : 175/2025
Date de publication : 12/09/2025