Relance 25 lots suite à lots déclarés sans suite - Accords-cadres Travaux de grosses réparations dans les établissements publics locaux (EPLE) de la région Bourgogne-Franche-Comté

Relance 25 lots suite à lots déclarés sans suite - Accords-cadres Travaux de grosses réparations dans les établissements publics locaux (EPLE) de la région Bourgogne-Franche-Comté N581S1L07 Revêtement de sols durs – Aire 3 Nièvre Secteur unique N712S1L09 Menuiseries intérieures – Agencement – Aire 5 Saône-et-Loire B secteur 1 N712S2L03 Charpente …

CPV: 45000000 Construction work, 45261420 Waterproofing work, 45261000 Erection and related works of roof frames and coverings, 45262650 Cladding works, 45410000 Plastering work, 45421000 Joinery work, 45421141 Installation of partitioning, 45421146 Installation of suspended ceilings, 45431000 Tiling work, 45432111 Laying work of flexible floor coverings, 45442100 Painting work
Deadline:
July 25, 2025, 5 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Relance 25 lots suite à lots déclarés sans suite - Accords-cadres Travaux de grosses réparations dans les établissements publics locaux (EPLE) de la région Bourgogne-Franche-Comté
Awarding body:
Région Bourgogne-Franche-Comté
Award number:
TXMAINTRAOO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Région Bourgogne-Franche-Comté
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Relance 25 lots suite à lots déclarés sans suite - Accords-cadres Travaux de grosses réparations dans les établissements publics locaux (EPLE) de la région Bourgogne-Franche-Comté
Description : Relance 25 lots suite à lots déclarés sans suite - Accords-cadres Travaux de grosses réparations dans les établissements publics locaux (EPLE) de la région Bourgogne-Franche-Comté
Identifiant de la procédure : 133050ca-772a-47e7-855c-3c82a5a8267a
Identifiant interne : TXMAINTRAOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : région Bourgogne-Franche-Comté 4 Square Castan – CS51857
Ville : BESANCON
Code postal : 25031
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires : La présente relance sur la base d’un cahier des charges techniques inchangé concerne uniquement les 25 lots ci-après déclarés sans suite lors de la consultation initiale qui a porté sur l'attribution de 220 lots décomposés en 11 corps d'état techniques répartis sur 11 aires géographiques subdivisés en 2 secteurs, chaque secteur comprenant les 11 corps d'état techniques : Lot 01 - Désamiantage / Déplombage ; Lot 02 - Gros Œuvre - Voirie Réseaux Divers – Espaces verts ; Lot 03 - Charpente – Couverture - Zinguerie – Bardage ; Lot 04 – Menuiseries extérieures - Serrurerie – Métallerie ; Lot 05 – Etanchéité ; Lot 06 – Plâtrerie – Doublage – Plafond – Peinture ; Lot 07 – Revêtement de sols durs ; Lot 08 – Revêtement de sols souples ; Lot 09 - Menuiseries intérieures – Agencement ; Lot 10 – Plomberie sanitaire – Génie climatique ; Lot 11 – Electricité Courant fort – Courant faible. Les 25 lots objet de la présente relance portent uniquement sur les corps d'état techniques suivants : Lot 03 - Charpente – Couverture - Zinguerie – Bardage ; Lot 05 – Etanchéité ; Lot 06 – Plâtrerie – Doublage – Plafond – Peinture ; Lot 07 – Revêtement de sols durs ; Lot 08 – Revêtement de sols souples ; Lot 09 - Menuiseries intérieures – Agencement. Modalités de téléchargement et de dépôt électronique des offres pour les 25 lots : Profil acheteur : https://marches.ternumbfc.fr Références : TXMAINTRAOO. La Région ne s'engage sur aucun minimum de commandes. Le titulaire n'aura donc aucun droit à indemnisation en l'absence de commandes. Aucune indemnité de dédit ne sera alors versée au titulaire. La durée de chaque accord-cadre est conclu pour une durée d'un an qui pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée d'un an chacune, excepté pour la dernière année dont le terme d’échéance s’alignera sur celui des 1ers accords-cadres notifiés. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 4 ans hors garantie de parfait achèvement. La date prévisionnelle de début des missions des 25 lots relancés de cet accord-cadre est septembre 2025. Critères d'attribution tels qu'indiqués au règlement de consultation : Critère 1 valeur technique de l’offre 50 % dont Sous-Critère 1 : Organisation des chantiers et leur sécurisation (40%) comprenant Sous critère 1-1 : Qualité de l’organisation du candidat (10 %) - Sous critère 1-2 : Qualité des moyens affectés aux opérations (10%) - Sous critère 1-3 : Pertinence de la méthodologie détaillée d’exécution des ouvrages (10 %) - Sous critère 1-4 : Qualité des moyens mis en place pour la sécurité et l’hygiène (10%), et dont Sous-Critère 2 : Mesures environnementales mises en œuvre (10 %) - CRITERE 2 : Cohérence de la répartition des prix unitaires du BPU (20 %) - CRITERE 3 : prix (30 %). En application de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, la vérification des candidatures ne s’effectuera que pour les candidats qui devraient être attributaires des contrats-cadres. Critères de sélection des candidats attributaires : Au titre de la capacité économique et financière : chiffre d’affaires global portant sur les trois derniers exercices et Au titre de la capacité technique et professionnelle : 3 références de prestations similaires en volume et technicité (concernant des travaux de grosses réparations dans des établissements recevant du public et en site occupé) réalisées au cours des 5 dernières années ou en cours d’exécution, en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé et le lieu d’exécution.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 25
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 25

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : N581S1L07 Revêtement de sols durs – Aire 3 Nièvre Secteur unique
Description : N581S1L07 Revêtement de sols durs – Aire 3 Nièvre Secteur unique
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 244 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : N712S1L09 Menuiseries intérieures – Agencement – Aire 5 Saône-et-Loire B secteur 1
Description : N712S1L09 Menuiseries intérieures – Agencement – Aire 5 Saône-et-Loire B secteur 1
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : N712S2L03 Charpente – Couverture - Zinguerie – Bardage - Aire 5 Saône-et-Loire B secteur 2
Description : N712S2L03 Charpente – Couverture - Zinguerie – Bardage - Aire 5 Saône-et-Loire B secteur 2
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 244 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : N712S2L09 Menuiseries intérieures – Agencement - Aire 5 Saône-et-Loire B secteur 2
Description : N712S2L09 Menuiseries intérieures – Agencement - Aire 5 Saône-et-Loire B secteur 2
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : N701S2L03 Charpente – Couverture - Zinguerie – Bardage – Aire 9 Haute-Saône secteur 2
Description : N701S2L03 Charpente – Couverture - Zinguerie – Bardage – Aire 9 Haute-Saône secteur 2
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 244 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : N891S1L06 Plâtrerie – Doublage – Plafond – Peinture – Aire 6 Yonne secteur 1
Description : N891S1L06 Plâtrerie – Doublage – Plafond – Peinture – Aire 6 Yonne secteur 1
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : N891S1L08 Revêtement de sols souples – Aire 6 Yonne secteur 1
Description : N891S1L08 Revêtement de sols souples – Aire 6 Yonne secteur 1
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 44 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 86 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : N891S1L09 Menuiseries intérieures – Agencement – Aire 6 Yonne secteur 1
Description : N891S1L09 Menuiseries intérieures – Agencement – Aire 6 Yonne secteur 1
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : N891S2L06 Plâtrerie – Doublage – Plafond – Peinture – Aire 6 Yonne secteur 2
Description : N891S2L06 Plâtrerie – Doublage – Plafond – Peinture – Aire 6 Yonne secteur 2
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : N891S2L08 Revêtement de sols souples – Aire 6 Yonne secteur 2
Description : N891S2L08 Revêtement de sols souples – Aire 6 Yonne secteur 2
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 44 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 86 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : N891S2L09 Menuiseries intérieures – Agencement – Aire 6 Yonne secteur 2
Description : N891S2L09 Menuiseries intérieures – Agencement – Aire 6 Yonne secteur 2
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : N392S1L09 Menuiseries intérieures – Agencement – Aire 10 Jura B et Doubs B secteur unique
Description : N392S1L09 Menuiseries intérieures – Agencement – Aire 10 Jura B et Doubs B secteur unique
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : N711S1L03 Charpente – Couverture - Zinguerie – Bardage – Aire 4 Saône-et-Loire A secteur 1
Description : N711S1L03 Charpente – Couverture - Zinguerie – Bardage – Aire 4 Saône-et-Loire A secteur 1
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 244 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : N711S1L07 Revêtement de sols durs – Aire 4 Saône-et-Loire A secteur 1
Description : N711S1L07 Revêtement de sols durs – Aire 4 Saône-et-Loire A secteur 1
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 31 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 62 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : N711S1L09 Menuiseries intérieures – Agencement – Aire 4 Saône-et-Loire A secteur 1
Description : N711S1L09 Menuiseries intérieures – Agencement – Aire 4 Saône-et-Loire A secteur 1
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : N711S2L03 Charpente – Couverture - Zinguerie – Bardage – Aire 4 Saône-et-Loire A secteur 2
Description : N711S2L03 Charpente – Couverture - Zinguerie – Bardage – Aire 4 Saône-et-Loire A secteur 2
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 244 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : N711S2L05 Etanchéité – Aire 4 Saône-et-Loire A secteur 2
Description : N711S2L05 Etanchéité – Aire 4 Saône-et-Loire A secteur 2
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 244 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 490 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : N711S2L06 Plâtrerie – Doublage – Plafond – Peinture - Aire 4 Saône-et-Loire A secteur 2
Description : N711S2L06 Plâtrerie – Doublage – Plafond – Peinture - Aire 4 Saône-et-Loire A secteur 2
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : N711S2L07 Revêtement de sols durs - Aire 4 Saône-et-Loire A secteur 2
Description : N711S2L07 Revêtement de sols durs - Aire 4 Saône-et-Loire A secteur 2
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 31 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 62 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : N711S2L09 Menuiseries intérieures – Agencement - Aire 4 Saône-et-Loire A secteur 2
Description : N711S2L09 Menuiseries intérieures – Agencement - Aire 4 Saône-et-Loire A secteur 2
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : N212S1L03 Charpente – Couverture - Zinguerie – Bardage – Aire 2 Côte d’Or B secteur 1
Description : N212S1L03 Charpente – Couverture - Zinguerie – Bardage – Aire 2 Côte d’Or B secteur 1
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 244 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : N212S2L06 Plâtrerie – Doublage – Plafond – Peinture – Aire 2 Côte d’Or B secteur 2
Description : N212S2L06 Plâtrerie – Doublage – Plafond – Peinture – Aire 2 Côte d’Or B secteur 2
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : N251S2L03 Charpente – Couverture - Zinguerie – Bardage – Aire 7 Doubs A secteur 2
Description : N251S2L03 Charpente – Couverture - Zinguerie – Bardage – Aire 7 Doubs A secteur 2
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 244 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : N211S2L07 Revêtement de sols durs – Aire 1 Côte d’Or A secteur 2
Description : N211S2L07 Revêtement de sols durs – Aire 1 Côte d’Or A secteur 2
Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 31 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 62 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : N211S2L08 Revêtement de sols souples – Aire 1 Côte d’Or A secteur 2
Description : N211S2L08 Revêtement de sols souples – Aire 1 Côte d’Or A secteur 2
Identifiant interne : 25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 44 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 86 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui traite les offres : Région Bourgogne-Franche-Comté

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Région Bourgogne-Franche-Comté
Numéro d’enregistrement : 20005372600010
Adresse postale : 4 Square Castan – CS51857
Ville : BESANCON CEDEX
Code postal : 25031
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : Mme Graziella CARLI
Téléphone : +33 380443364
Profil de l’acheteur : https://www.ternum-bfc.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Greffes du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 17250005000016
Adresse postale : 30, rue charles nodier
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Téléphone : +33381826000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 093919f1-fabb-4650-8e33-e13ac278e027 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/06/2025 09:53 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00409670-2025
Numéro de publication au JO S : 119/2025
Date de publication : 25/06/2025