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Réfection parties communes 2 rue de la Miotte à 90000 BELFORT - GE 402525

Réfection parties communes 2 rue de la Miotte à 90000 BELFORT - GE 402525 Menuiseries Carrelage - sol souple Plâtrerie peinture Electricité Interphonie

CPV: 45421000 Joinery work, 45432130 Floor-covering work, 45410000 Plastering work, 45442100 Painting work, 45310000 Electrical installation work

Place of execution:

Réfection parties communes 2 rue de la Miotte à 90000 BELFORT - GE 402525

Awarding body:

Territoire Habitat 90

Award number:

2025-014

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Territoire Habitat 90

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réfection parties communes 2 rue de la Miotte à 90000 BELFORT - GE 402525

Description : Réfection parties communes 2 rue de la Miotte à 90000 BELFORT - GE 402525

Identifiant de la procédure : 12a5ed29-23ea-4167-ac7b-83c67fe0a7ba

Identifiant interne : 2025-014

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432130 Travaux de revêtements de sols

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Menuiseries

Description : Menuiseries

Identifiant interne : Lot01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique Ce critère comprend 2 sous-critères : 2.1-Liste des matériaux/matériels que le candidat propose de mettre en oeuvre : 40.0 % 2.2-Organisation du chantier : 60.0 %

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon -

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Carrelage - sols souple

Description : Carrelage - sol souple

Identifiant interne : Lot02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45432130 Travaux de revêtements de sols

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique Ce critère comprend 2 sous-critères : Valeur technique Ce critère comprend 2 sous-critères : 2.1-Liste des matériaux/matériels que le candidat propose de mettre en oeuvre : 40.0 % 2.2-Organisation du chantier : 60.0 %

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon -

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Plâtrerie peinture

Description : Plâtrerie peinture

Identifiant interne : Lot03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique Ce critère comprend 2 sous-critères : 2.1-Liste des matériaux/matériels que le candidat propose de mettre en oeuvre 40.0 % 2.2-Organisation du chantier 60.0 %

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon -

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Electricité Interphonie

Description : Electricité Interphonie

Identifiant interne : Lot04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 55

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique Ce critère comprend 2 sous-critères : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier : 55.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre : 45.0 %

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 45

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon -

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 38 567,88 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : NEGRO PERE ET FILS

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre NEGRO PERE ET FILS

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 22 587,57 Euro

L’offre a été classée : oui

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2025003601

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/04/2025

Date de conclusion du marché : 09/04/2025

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ACTION HABITAT

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre ACTION HABITAT

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 2 675,43 Euro

L’offre a été classée : oui

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2025003602

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/04/2025

Date de conclusion du marché : 10/04/2025

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : BONGLET SA

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre BONGLET SA

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Valeur de l'offre : 7 289,9 Euro

L’offre a été classée : oui

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2025000603

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/04/2025

Date de conclusion du marché : 09/04/2025

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : LENELEC SARL

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre LENELEC SARL

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004

Valeur de l'offre : 6 014,98 Euro

L’offre a été classée : oui

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2025003604

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/04/2025

Date de conclusion du marché : 09/04/2025

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 75537de4-d13a-41d6-92dd-a3f6cf625e04 - 02

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 11/04/2025 17:40 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00245764-2025

Numéro de publication au JO S : 74/2025

Date de publication : 15/04/2025