Recalage des réseaux AEP du Syndicat d'Eau de l'Anjou en classe de précision A

Recalage des réseaux AEP du Syndicat d'Eau de l'Anjou en classe de précision A sur le territoire de la Communauté de Communes Anjou Bleu Communauté (ABC), de la Communauté de Communes Anjou Loir-et-Sarthe (ALS) et de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance (LLA). Recalage des réseaux AEP du Syndicat …

CPV: 71335000 Engineering studies
Deadline:
Nov. 15, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Recalage des réseaux AEP du Syndicat d'Eau de l'Anjou en classe de précision A
Awarding body:
Syndicat d'Eau de l'Anjou (49)
Award number:
recalage réseaux classe a

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Syndicat d'Eau de l'Anjou (49)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Recalage des réseaux AEP du Syndicat d'Eau de l'Anjou en classe de précision A
Description : Recalage des réseaux AEP du Syndicat d'Eau de l'Anjou en classe de précision A sur le territoire de la Communauté de Communes Anjou Bleu Communauté (ABC), de la Communauté de Communes Anjou Loir-et-Sarthe (ALS) et de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance (LLA).
Identifiant de la procédure : a147d93f-03a5-48f8-aa34-6a12badd5166
Identifiant interne : recalage réseaux classe a
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 650 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : recalage des réseaux
Description : Recalage des réseaux AEP du Syndicat d’Eau de l’Anjou en classe de précision A sur le territoire de 3 Communautés de Communes

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 650 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 650 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l’offre
Description : Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/11/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Syndicat d'Eau de l'Anjou (49)
Numéro d’enregistrement : 20007740200036
Adresse postale : 12 rue Joseph Fourier
Ville : Beaucouzé
Code postal : 49071
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : mbernhard@syndicat-eau-anjou.fr
Téléphone : +33 241343400
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6, allée de l'Île Gloriette
Ville : NANTES
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2e560f5a-a5ad-4be8-b836-992db15ba98f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2025 16:01 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00671589-2025
Numéro de publication au JO S : 196/2025
Date de publication : 13/10/2025