RD 100 - PR 04+0400 à 05+0200, Commune de ROGNA Calibrage et renforcement de chaussée

Marché ordinaire, conclu avec un seul opérateur économique. Délai d'exécution des travaux à l'initiative du candidat. Période préparation : 1 mois, non compris avec le délai d'exécution des travaux Marché ordinaire, conclu avec un seul opérateur économique. Délai d'exécution des travaux à l'initiative du candidat. Période préparation : 1 mois, …

CPV: 45233140 Roadworks
Place of execution:
RD 100 - PR 04+0400 à 05+0200, Commune de ROGNA Calibrage et renforcement de chaussée
Awarding body:
Conseil départemental du Jura
Award number:
2025ROU4-MC

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil départemental du Jura
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : RD 100 - PR 04+0400 à 05+0200, Commune de ROGNA Calibrage et renforcement de chaussée
Description : Marché ordinaire, conclu avec un seul opérateur économique. Délai d'exécution des travaux à l'initiative du candidat. Période préparation : 1 mois, non compris avec le délai d'exécution des travaux
Identifiant de la procédure : 890099da-948b-495a-9a0f-68e3a7efc4e7
Identifiant interne : 2025ROU4-MC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233140 Travaux routiers

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Date d'envoi de l'Aapc : 21/02/2025. La valeur totale du marché correspond au montant hors taxes du marché attribué. Marché n° 2025039a attribué avec la note globale de 97/100 soit prix des prestations 50/50- Délai d'exécution des travaux 20/20 - Valeur technique 12/15 (Moyens humains et matériels : 5/5, Méthodologie de réalisation : 5/5, Planning et phasage des travaux : 2/5) - Protection de l'environnement 15/15 (Gestion et valorisation des déchets : 8/8, Recyclage des matériaux : 7/7). Le contrat peut être consulté à l'adresse de l'organisme acheteur du lundi au vendredi de 9h00 à 11h30 et de 14h00 à 16h30, hors jours fériés et jours de fermeture de l'institution
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : RD 100 - PR 04+0400 à 05+0200, Commune de ROGNA Calibrage et renforcement de chaussée
Description : Marché ordinaire, conclu avec un seul opérateur économique. Délai d'exécution des travaux à l'initiative du candidat. Période préparation : 1 mois, non compris avec le délai d'exécution des travaux
Identifiant interne : T-PA-1603835

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233140 Travaux routiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233140 Travaux routiers

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 560 247,4 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GROUPEMENT SAS J.C. BONNEFOY/SERRAND TP
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 560 247,4 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025039a
Titre : Rd 100 - Pr 04+0400 à 05+0200, Commune de Rogna Calibrage et renforcement de chaussée
Date de conclusion du marché : 11/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F3799109-F995-7D5D-7D0710A89882EF38
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil départemental du Jura
Numéro d’enregistrement : 38292
Adresse postale : 17 rue Rouget de Lisle
Ville : Lons Le Saunier
Code postal : 39039
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Point de contact : FASSENET Gérôme
Adresse électronique : marches@jura.fr
Téléphone : 0384873300
Adresse internet : http://www.jura.fr
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.jura.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : F3799126-C212-9B27-1160F368AAFC8C3E
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : GROUPEMENT SAS J.C. BONNEFOY/SERRAND TP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1603835-1-0-1
Adresse postale : 14 rue de l'industrie
Ville : Saone
Code postal : 25660
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : r.dossantos@groupe-bonnefoy.fr
Téléphone : 0381559300
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a5556370-8451-4b9c-a26b-c933b2c07fe8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/06/2025 19:17 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00385612-2025
Numéro de publication au JO S : 113/2025
Date de publication : 16/06/2025