Programme de modernisation des processus RH emploi et compétences par la mise en oeuvre de solution(s) SIRH

La présente consultation vise la mise en place d'un accord-cadre concernant le programme de modernisation des processus RH emploi et compétences par la mise en oeuvre de solution(s) SIRH. Accord-cadre mixte avec montant maximum uniquement de 4 000 000 euros HT La présente consultation vise la mise en place d'un …

CPV: 72212450 Time accounting or human resources software development services, 72250000 System and support services
Deadline:
July 22, 2025, 4 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Programme de modernisation des processus RH emploi et compétences par la mise en oeuvre de solution(s) SIRH
Awarding body:
Ville de Lyon
Award number:
A5IT12311

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Lyon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Programme de modernisation des processus RH emploi et compétences par la mise en oeuvre de solution(s) SIRH
Description : La présente consultation vise la mise en place d'un accord-cadre concernant le programme de modernisation des processus RH emploi et compétences par la mise en oeuvre de solution(s) SIRH. Accord-cadre mixte avec montant maximum uniquement de 4 000 000 euros HT
Identifiant de la procédure : 7d690f0c-623a-4a12-9e5e-23b4eb2bc97e
Identifiant interne : A5IT12311
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72212450 Services de développement de logiciels d'enregistrement des horaires ou de logiciels de gestion des ressources humaines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 203 320 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Procédure avec négociation (Article R2124-3 1°, 2° et 3° du Code de la Commande Publique). Les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles. La date d'envoi des invitations à soumissionner est une date prévisionnelle. Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Programme de modernisation des processus RH emploi et compétences par la mise en oeuvre de solution(s) SIRH
Description : La présente consultation vise la mise en place d'un accord-cadre concernant le programme de modernisation des processus RH emploi et compétences par la mise en oeuvre de solution(s) SIRH. Accord-cadre mixte avec montant maximum uniquement de 4 000 000 euros HT
Identifiant interne : S-PF-1664986

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72212450 Services de développement de logiciels d'enregistrement des horaires ou de logiciels de gestion des ressources humaines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/06/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 203 320 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A l'issue de l'accord-cadre
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 14/10/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/07/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Le marché est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés. Les exigences et modalités de mise en oeuvre seront définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) dans le cadre de la phase offre
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BF77F75F-9ECE-1895-9AD951EE3FADB18A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Lyon
Numéro d’enregistrement : 10805
Adresse postale : Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin
Ville : Lyon cedex 01
Code postal : 69205
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : marchespublics@mairie-lyon.fr
Téléphone : 0472103030
Profil de l’acheteur : http://marches2.lyon.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : BF77F77D-B5A6-F485-88230730801236BC
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : BF77F7C8-D4CE-1503-44E72FA587220177
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635200
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4f4b020e-e3b2-43ce-95b7-59069840af8b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/06/2025 18:21 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00394442-2025
Numéro de publication au JO S : 115/2025
Date de publication : 18/06/2025